http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/-t1.htm Pour ceux qui ne savent pas comment interpréter les différents textes. Fri, 03 Sep 2010 06:17:28 GMT 10 http://i67.servimg.com/u/f67/14/57/59/16/petit_10.png http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/-t1.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/verification-periodique-et-controle-periodique-de-l-etalonnage-t906.htm PIM01 Dans le nouvel arreté du 15 aout 2010 qui peux m'expliquer la différence entre vérification péroidique et contrôle périodique de l'étalonnage?
Si l'on ne peux vérifier un étalonnage peux t on le contrôler?

Merci]]> Décryptage réglementaire Mon, 16 Aug 2010 11:55:59 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/verification-periodique-et-controle-periodique-de-l-etalonnage-t906.htm#8582 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/verification-periodique-et-controle-periodique-de-l-etalonnage-t906.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/arrete-du-18-aout-2010-relatif-a-la-protection-et-au-controle-des-matieres-nucleaires-en-cours-de-transport-t966.htm space Parution au JO du jour de l'Arrêté du 18 août 2010 relatif à la protection et au contrôle des matières nucléaires en cours de transport http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022782747&dateTexte=&categorieLien=id Space sur le JO du matin Décryptage réglementaire Fri, 03 Sep 2010 06:17:28 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/arrete-du-18-aout-2010-relatif-a-la-protection-et-au-controle-des-matieres-nucleaires-en-cours-de-transport-t966.htm#9480 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/arrete-du-18-aout-2010-relatif-a-la-protection-et-au-controle-des-matieres-nucleaires-en-cours-de-transport-t966.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/non-rendu-film-dosimetrique-t963.htm deedoff La réglementation impose la fourniture et le port d'un film dosimétrique, mais qu'en est-il du non-rendu de ce film vis à vis de réglementation ? Existe-il un article ou une ligne cachée dans le Codex réglementaire actuel ?

S'il y a un trou dans la réglementation à ce sujet, est-ce que seul le réglement intérieur de l'entreprise permet de combler cette lacune ?

]]> Décryptage réglementaire Thu, 02 Sep 2010 09:41:46 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/non-rendu-film-dosimetrique-t963.htm#9435 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/non-rendu-film-dosimetrique-t963.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/responsabilite-du-titulaire-d-une-autorisation-asn-t959.htm Groucho bonjour, j'ai une petite question au sujet des responsabilités du titulaire d'une autorisation, dans le cas de figure où il est effectivement distinct de l'employeur ou du chef d'établissement. Dans le code de la santé publique, il y a quelques articles qui définissent les "missions" du titulaire (par ex : "met en oeuvre les mesures de protection et d'information des personnes susceptibles d'être exposées aux RI..."), que l'on retrouve par exemple en extrait dans ... Décryptage réglementaire Wed, 01 Sep 2010 10:48:03 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/responsabilite-du-titulaire-d-une-autorisation-asn-t959.htm#9387 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/responsabilite-du-titulaire-d-une-autorisation-asn-t959.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/et-si-vous-ecriviez-un-article-t937.htm KLOUG Bonsoir Je vois que les sujets de "discussions animées" ne manquent pas ces derniers temps. Beaucoup d'entre vous s'expriment, qu'ils soient utilisateurs, PCR interne ou extrne, organisme agréé, autorité de contrôle... Entre l’ utilisation des appareils plus de 25ans dans le domaine médical, discussion initiée par « miss dynamite » comme je la surnomme affectueusement ou le dentaire, la PCR externe et le matériel qu’il devrait avoir, l’intérêt et la justification ... Décryptage réglementaire Wed, 25 Aug 2010 21:05:42 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/et-si-vous-ecriviez-un-article-t937.htm#9126 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/et-si-vous-ecriviez-un-article-t937.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/utilisation-des-appareils-plus-de-25ans-dans-le-domaine-medical-t931.htm gerbaud Bonjour, je souhaiterai vous poser une question à laquelle, à priori l'ASN n'est pas capable de me répondre clairement. J'ai découvert par hasard qu'à priori la réglementation qui indiquait qu'on ne pouvait pas utiliser des appareils plus de 25ans dans le domaine médicale a été abrogée (courrier ASN). L'ASN m'a alors indiqué que c'était du à la publication des derniers textes de cette année (mais n'a pas su me dire lequel). J'ai alors recherché l'information, mais je ne ... Décryptage réglementaire Tue, 24 Aug 2010 09:57:09 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/utilisation-des-appareils-plus-de-25ans-dans-le-domaine-medical-t931.htm#8990 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/utilisation-des-appareils-plus-de-25ans-dans-le-domaine-medical-t931.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/circulaire-dgt-asn-n4-du-21-avril-2010-t526.htm KLOUG IMPORTANT IMPORTANT IMPORTANT 30/04/2010 Sortie le 21 avril 2010 de la Circulaire DGT/ASN n° 04 du 21 avril 2010 relative aux mesures de prévention des risques d’exposition aux rayonnements ionisants. Elle a été envoyée à mesdames et messieurs : les directeurs régionaux des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi, les délégués territoriaux de l’autorité de sûreté nucléaire (ASN), les directeurs d’unité territoriale et ... Décryptage réglementaire Fri, 30 Apr 2010 17:41:26 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/circulaire-dgt-asn-n4-du-21-avril-2010-t526.htm#4361 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/circulaire-dgt-asn-n4-du-21-avril-2010-t526.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/decision-n2010-dc-0175-de-lautorite-de-surete-nucleaire-t662.htm Anonymous Bonjour à tous, Selon une source bien informée mais que je ne peux citer évidemment, la décision n° 2010-DC-175 qui précise les périodicités des contrôles prévus aux articles R. 4452-12 et R. 4452-13 du code du travail ainsi qu’aux articles R. 1333-7 et R. 1333-95 du code de la santé publique (en attente d’homologation) devrait être signée la semaine prochaine pour une publication au J.O. avant la fin de ce mois. Le rideau va enfin tomber sur le chapiteau... et le spectacle ... Décryptage réglementaire Tue, 01 Jun 2010 15:23:33 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/decision-n2010-dc-0175-de-lautorite-de-surete-nucleaire-t662.htm#5721 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/decision-n2010-dc-0175-de-lautorite-de-surete-nucleaire-t662.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/signalisation-des-sources-scellees-t884.htm Nico Une petite question pour les spécialistes de la règlementation : On trouve dans l'Arrêté du 15 mai 2006 article 8, 2ème alinéa : « A l’intérieur des zones surveillées et contrôlées, les sources individualisées de rayonnements ionisants ionisants font l’objet d’une signalisation spécifique, visible et permanente. » Donc dans les zones règlementées, les sources scellées doivent être identifiées par un trisecteur. Mais quand on est plus en zone règlementée ... Décryptage réglementaire Mon, 09 Aug 2010 14:05:26 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/signalisation-des-sources-scellees-t884.htm#8410 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/signalisation-des-sources-scellees-t884.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/classement-locaux-avec-3h-14c-33p-35s-t876.htm Tak Avoir Bonjour KLOUG Là c’est sûr ce n’est pas le bon endroit pour poser cette question mais je n’ai pas encore pigé toutes les subtilités du forum … effectivement. j'ai déplacé le message et ouvert un nouveau sujet. klax Dans ta réponse ci-dessus (voir post ici) tu cites un article que tu as écrit ([url=http://www.rpcirkus.com/documents-techniques/comprendre-la-réglementation/]http://www.rpcirkus.com/documents-techniques/comprendre-la-réglementation/[/url] Analyse sur la dotation ... Décryptage réglementaire Fri, 06 Aug 2010 07:29:50 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/classement-locaux-avec-3h-14c-33p-35s-t876.htm#8362 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/classement-locaux-avec-3h-14c-33p-35s-t876.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/categorie-public-et-zone-surveillee-t872.htm Co Bonjour, Un de mes collègues entre parfois, très rarement en zone surveillée sur site entreprise utilisatrice, actuellement en tant que visiteur. Doit-il obligatoirement être classé en catégorie B pour pouvoir entrer ponctuellement en zone surveillée ? S'il peut rester en catégorie public, quel suivi mettre en place ? (il n'a actuellement pas de dosimètre passif, et la valeur de dosimétrie opérationnelle est celle qu'il veut bien me donner et dépend du matériel disponible sur ... Décryptage réglementaire Thu, 05 Aug 2010 12:39:23 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/categorie-public-et-zone-surveillee-t872.htm#8337 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/categorie-public-et-zone-surveillee-t872.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/quelques-questions-sur-le-role-de-la-pcr-t835.htm Charlu Bonjour à tous, Je me pose quelques questions existentielles sur les rôles et les responsabilités de la PCR à savoir: 1) Si l'employeur désigne une PCR, peut-on refuser d'être PCR sachant qu'on a réussi avec succès la formation PCR? 2) Considérons un service compétent en radioprotection, composé de plusieurs techniciens en radioprotection, dont une PCR et une PCR adjointe. Sachant que le contrôle des instruments de mesure en radioprotection (selon l'arrêté du 26 octobre ... Décryptage réglementaire Fri, 16 Jul 2010 15:41:37 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/quelques-questions-sur-le-role-de-la-pcr-t835.htm#7831 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/quelques-questions-sur-le-role-de-la-pcr-t835.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/boulette-vous-avez-dit-boulette-t846.htm Fred Bonjour, attention dans le "RECUEIL DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES RELATIVES A LA RADIOPROTECTION de l'ASN, Partie 2 : Arrêtés et décisions pris en application du Code de la Santé Publique et du Code du Travail concernant la protection de la population, des patients et des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants" accessible depuis notre site, il y a une "petite" boulette" dans l'Arrêté du 21 décembre 2007 portant homologation ... Décryptage réglementaire Thu, 22 Jul 2010 12:57:53 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/boulette-vous-avez-dit-boulette-t846.htm#8036 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/boulette-vous-avez-dit-boulette-t846.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/controle-technique-et-controle-d-ambiance-t789.htm gerbaud Bonjour à tous, je me pose quelques questions concernant les controles techniques et les controles d'ambiance réglementaires : Première question, en quoi consisterait clairement le controle technique ? Cela doit-il comprendre simplement un contrôle du bon état de l'appareil du bon fonctionnement de celui-ci ? Comment doit-on tracer ce contrôle ? Et le contrôle d'ambiance, j'ai plusieurs sons de cloche concernant l'ASN : un me dit que je dois réaliser grosso modo le contrôle comme ... Décryptage réglementaire Tue, 06 Jul 2010 11:48:58 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/controle-technique-et-controle-d-ambiance-t789.htm#7193 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/controle-technique-et-controle-d-ambiance-t789.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/etude-de-poste-analyse-de-risque-etude-de-risquedes-termes-un-peu-flous-t833.htm Steph Bonjour, En consultant le code du travail et différents articles, j'ai constaté que plusieurs termes comme "Analyse de risque", "Etude de poste" ou bien "Analyse de poste de travail" sont utilisés. Au début, je pensais que le terme "Etude de poste" était utilisé pour caractériser la dosimétrique prévisionnelle annuelle des travailleurs et le terme "Analyse de risque" pour le zonage des locaux. Aujourd'hui, ces termes sont un peu ... Décryptage réglementaire Fri, 16 Jul 2010 14:43:05 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/etude-de-poste-analyse-de-risque-etude-de-risquedes-termes-un-peu-flous-t833.htm#7821 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/etude-de-poste-analyse-de-risque-etude-de-risquedes-termes-un-peu-flous-t833.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/saisie-dosimetrie-active-t811.htm ZIPPO
Je souhaiterai savoir s'il faut impérativement être PCR pour saisir la dosimetrie active ou si une PCR peut déléguer cette tâche à une non PCR ?
PS : je ne parle pas de l'accès à SISERI, je pense plutôt à une saisie dans WL ou tout autre base de donnée.

merci pour vos réponses

salutations]]> Décryptage réglementaire Mon, 12 Jul 2010 10:29:16 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/saisie-dosimetrie-active-t811.htm#7474 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/saisie-dosimetrie-active-t811.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/quand-un-trisecteur-t787.htm On nous demande...
Je travaille actuellement sur le repérage des tuyauteries. Sur certaines tuyauteries nous souhaiterions apposer le trèfle radioactif comme pictogramme. Je souhaiterais savoir si il existe une limite qui détermine à partir de quelle activité ou de quel débit de dose on doit apposer le trèfle. Si c'est le cas est ce que c'est réglementaire?

Je vous remercie!]]> Décryptage réglementaire Mon, 05 Jul 2010 13:28:25 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/quand-un-trisecteur-t787.htm#7142 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/quand-un-trisecteur-t787.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/sortie-du-decret-2010-750-t783.htm KLOUG Bonjour à toutes et à tous IMPORTANT - IMPORTANT - IMPORTANT Sortie d'un décret qui n'a l'air de rien mais qui impacte fortement vos références... C'est le Décret 2010-750 du 2 juillet 2010. Je l'ai ajouté dans : documents techniques - comprendre la réglementation Intégration des rayonnements non ionisants dans le code du travail. vous me direz "non ionisants et alors ?". C'est que vous avez un renumérotation du code du travail. Messieurs dames les formateurs, ... Décryptage réglementaire Mon, 05 Jul 2010 07:19:45 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/sortie-du-decret-2010-750-t783.htm#7110 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/sortie-du-decret-2010-750-t783.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/situation-anormale-et-limite-de-dose-t786.htm On nous demande... Alors que la règlementation française précise que la dose légale est de 20 mSv dans les conditions normales de travail peut on admettre que dans les situations anormales le dépassement autorisé de la limite soit par la suite comptabilisé comme un dépassement si on se réfère au 100 mSv sur 5 ans avec un max de 50 sur un an comme l'écrit le ministère du travail dans sa dernière publication? La réglementation européenne prime t'elle sur la française? Décryptage réglementaire Mon, 05 Jul 2010 13:24:49 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/situation-anormale-et-limite-de-dose-t786.htm#7141 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/situation-anormale-et-limite-de-dose-t786.htm http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/changement-de-zonage-suite-a-un-changement-d-appareil-t780.htm claude desfours On vient de me poser comme question toute simple: "Nous venons de changer d'appareil de radiographie et nous souhaitons savoir ce qu'il faut faire pour être conforme à la réglementation." A ma connaissance, l'appareil de radiographie va ête remplacé par un scanner. Etant PCR "Indus", je me suis penché sur l'arrêté du 15/05/2006 (dit "Zonage"). Je ne suis pas sûr qu'il englobe totalement l'aspect médical (bien que!). Bref, n'étant pas PCR médical et ... Décryptage réglementaire Sat, 03 Jul 2010 17:27:29 GMT http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/changement-de-zonage-suite-a-un-changement-d-appareil-t780.htm#7082 http://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/changement-de-zonage-suite-a-un-changement-d-appareil-t780.htm