Echange d'information entre PCR et Expert Qualifié

[Yves HEBERT]

Bienvenue au cœur d’un nouveau spectacle ! Celui-ci s’intitule « Voltige sur les relations internationales ».

Non, il ne s’agit pas de politique (bien que !)

La difficulté de ce numéro réside dans les relations entre la PCR et son homologue à l’étranger. Et pour mener à bien ce spectacle, j’ai besoin de quelques informations et confirmations :

Je plante mon propre décor. (J’imagine qu’il sera transposable pour d’autres artistes confrontés à des situations similaires).

Dans le cadre d’un déploiement d'activité à l'étranger pour une longue durée (en l’occurrence l’Italie), il est nécessaire de communiquer avec l’homologue de la PCR à l’étranger. Celui-ci est un « esperto qualificato ».


Tout d’abord, cet expert qualifié nous a transmis un certificat présentant une limite de validité dépassé. A cette observation, il nous répond :

[size=12]Buongiorno,

dalla data del 17-03-1995, con l'entrata in vigore del d.lgs. n° 230/95, non è più necessario il rinnovo ogni cinque anni dell'iscrizione nell'elenco degli Esperti Qualificati e con decorrenza da tale data il Ministero del Lavoro non ha più rilasciato certificati rinnovati perchè conserva validità l'ultimo emesso.

Cordiali saluti

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Mon italien laisse un peu à désirer, j’ai donc utilisé un outil de traduction. Ce qui donne :

[size=12]Bonjour,

La date de 17/03/1995, avec l'entrée en vigueur du décret législatif n° 230/95, n'est plus nécessaire de renouveler tous les cinq ans de l'inscription sur la liste des qualifiés et à compter de cette date ministère du Travail n'a plus délivré des certificats restent valables renouvelé parce que le dernier publié.

Sincèrement

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Comment puis-je vérifier cela ? (La tendance n'est-elle pas plutôt au recyclage régulier des formations !) Cela me paraît d’autant plus important, qu’en préalable à toute intervention en zone, il sera nécessaire de lui transmettre des informations sur la dosimétrie de nos intervenants.


Il demande même à avoir accès à la « dose vie » des intervenants. Quels informations peuvent être effectivement transmisse ?


Existe-t-il une priorité d’application des réglementations ? (Priorité à celle du lieu d’intervention et/ou à celle du pays de l’employeur)

Un autre problème d’équilibre se pose.

En tant qu’employer, nous délivrons les dosimètres passifs à nos collaborateurs. Mais le centre où ont lieu les interventions impose ces propres dosimètres. Nos collaborateurs porteurs donc deux dosimètres passifs mesurant les mêmes grandeurs, ce qui est contraire au chapitre 1.3 « Modalités de port du dosimètre » de l’annexe « Modalités du suivi dosimétrique individuel » de l’arrêté du 30 décembre 2004. (En France aussi, les grands centres imposent leur propre dosimètre dit "complémentaire" ! ! !). Qu’en pensez-vous ?

[KLOUG]

Bonjour Yves

Quelques éléments par rapport à tes interrogations
La PCR est une spécificité française. Il n'y a pas d'autre équivalent en Europe. Ce qui veut dire (et cela amène de l'eau à un de mes moulins qui tournent depuis longtemps) que la France considère que la PCR en fait office. Que la france pour se garantir des évlutions oblige, les PCR à un recyclage.
Mais dans le même temps les spécificités de l'expert qualifié font que, s'il est reconnu avoir cette compétence, il n'a pas besoin de renouveler sa formation, au moins dans les pays sur lequel j'ai pu faire une analyse (Suède, Lituanie). Pour l'Italie, je ne m'étais pas encore posé la question.

A priori, cette personne te répond que dans la réglementation italienne, il n'y a plus l'obligation de renouveler le certificat de l'expert qualifié. ce qui me semble, à moi, logique. J'imagine quand même que le "régulateur" italien a les moyens de vérifier l'activité et la compétence de ses experts qualifiés (au travers de rapports, d'inspections,etc..).

Tu ne peux qu'aller voir la législation italienne. Surtout si tu dois lui transmettre des informations sur la dosimétrie de vos intervenants.

Il demande même à avoir accès à la « dose vie » des intervenants. Quels informations peuvent être effectivement transmisse ?
A voir avec la réglementation nationale. mais dans le cas de jurisprudence européenne c'est le droit le plus strict qui s'applique.
La limite d'exposition en Italie est identique à la France ou à celle de la directive 96/29. Premier point à regarder.
deux : voir qui a accès aux résultats dans les deux réglementations.
Lui donner a minima les doses sur les douze derniers mois. Voir ensuite pour les doses cumulées sur la vie professionnelle (à discuter).


Un autre problème d’équilibre se pose.
En tant qu’employeur, nous délivrons les dosimètres passifs à nos collaborateurs. Mais le centre où ont lieu les interventions impose ces propres dosimètres. Nos collaborateurs porteurs donc deux dosimètres passifs mesurant les mêmes grandeurs, ce qui est contraire au chapitre 1.3 « Modalités de port du dosimètre » de l’annexe « Modalités du suivi dosimétrique individuel » de l’arrêté du 30 décembre 2004. (En France aussi, les grands centres imposent leur propre dosimètre dit "complémentaire" ! ! !). Qu’en pensez-vous ?
Il y avait déjà eu le cas à une époque sur COGEMA (et j'utilise volontairement le terme). Certains intervenants avaient un dosi passif et actif COGEMA et un dosi passif et atif de leur employeur... Un peu trop !

Vous devez de toute façons donner des dosimètres passifs à vos personnels. C'est celui-là qui sera exploité au niveau national et pas le dosimètre italien.
je ne sais pas si cela t'aidera.
A bientôt
KLOUG

[elbe91310]

Bonjour,
peut être l'ASN via le groupe permanent en radioprotection (GPRAD sous groupe PCR) pourra répondre à cette interrogation entre les équivalences PCR versus RPO, expert qualifié ...


http://www.personne-competente-en-radioprotection.com/public/Questionnaire_General_GT-PCR_VF-ver-site.doc

notamment avec la nouvelle directive européenne en cours ...

[Kidou]

Oui elbe, effectivement le problème à été abordé par le groupe de travail PCR du GPRAD. Je n'ai plus tout en tête, (le rapport fait quand même près de 90 pages) mais j'essaierai de vous faire un résumé sur ces histoires d'équivalence avant la fin de la semaine.