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 Formation Radioprotection Patient

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teuf05
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MessageSujet: Formation Radioprotection Patient   Ven 1 Oct 2010 - 21:59

La direction de mon établissement a demandé aux praticiens concernés de transmettre leurs attestations de formation à la radioprotection patient.
Quelques irréductibles ne veulent toujours pas réaliser cette formation.

Il me semblait que cela induisait un exercice illégal de la médecine mais je ne retrouve plus le texte opposable...

Qui de ce qui se passe si on ne le fait pas ?

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Scully
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Ven 1 Oct 2010 - 22:19

La réponse m'intéresse aussi.

Il me semble que dans le document de déclaration de l'ASN figure parmis les justificatifs l'attestation à la formation des patients et que, dans ce même document, le praticien s'engage à ce que toute personne manipulant le générateur ait suivi une formation à la radioprotection.
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Fred
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Ven 1 Oct 2010 - 22:23

Bonsoir à tous,
petit rappel réglementaire : extrait du CSP :
Article L. 1333-11. Sans préjudice des dispositions prises en
application de l'article L.231-2 du code du travail, ni des dispositions prévues aux articles du présent chapitre, les rayonnements ionisants ne peuvent être utilisés sur le corps humain qu'à des fins de diagnostic, de traitement ou de recherches biomédicales menées dans les conditions définies au titre II du livre Ier de la présente partie.
Les professionnels pratiquant des actes de radiodiagnostic, de radiothérapie ou de médecine nucléaire à des fins de diagnostic, de traitement ou de recherche biomédicale exposant les personnes à des rayonnements ionisants et les professionnels participant à la réalisation de ces actes et à la maintenance et au contrôle de qualité des dispositifs médicaux doivent bénéficier, dans leur domaine de compétence, d'une formation théorique et pratique, initiale et continue, relative à la protection des personnes exposées à des fins médicales relevant, s'il y a lieu, des dispositions de l'article L. 900-2 du code du travail.
Les radiophysiciens employés par des établissements publics de santé sont des agents non titulaires de ces établissements. Les dispositions particulières qui leur sont applicables compte tenu du caractère spécifique de leur activité sont fixées par voie réglementaire.

Pour les sanctions................
Fred
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teuf05
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Ven 1 Oct 2010 - 22:35

Pour vous présenter un cas concret petit extrait :
""
Madame le Professeur, Monsieur le Professeur, Docteur,

N'ayant de réponse suite à notre courrier du 20 mai 2010, concernant la formation sur la "radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants".
Je me permets de vous rappeler les 3 sessions de formations organisées le .... Vous pouvez également réaliser cette formation en externe.
La date limite de transmission des certificats d'attestation de formation, dûment signés, est fixée au 30 septembre 2010.
""

Et la réponse :

"Et si on ne le fait pas, que se passe-t-il?"
en copie à tout le monde évidement...
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teuf05
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Ven 1 Oct 2010 - 22:37

j'ai ça mais bon...je ne pense pas que cela va faire très peur...

Article L1333-5
La violation constatée, du fait du titulaire d'une autorisation prévue par l'article L. 1333-4 ou d'un de ses préposés, des dispositions du présent chapitre ainsi que des dispositions réglementaires prises pour leur application ou des prescriptions fixées par l'autorisation peut entraîner le retrait temporaire ou définitif de l'autorisation.
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Ven 1 Oct 2010 - 22:39

Bonsoir
Pour les sanctions pénales, pas grand-chose.
Le premier alinéa de l'article L 1333-11 s'il n'est pas respecté engage à des poursuites mais pas celui cité par Fred.
Enfin à voir ce qu'en pense l'ASN une fois de plus. Procès-verbal ? Mise ne demeure ?
L'article L. 1333-5 ne correpond pas tout à fait au même processus.

KLOUG
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Fred
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Ven 1 Oct 2010 - 22:49

KLOUG a écrit:

Le premier alinéa de l'article L 1333-11 s'il n'est pas respecté engage à des poursuites mais pas celui cité par Fred.

(Celui là, je l'adore...)

Fred :pig:
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Ven 1 Oct 2010 - 22:54

Je corrige ! S'cusez moi !
Article L. 1333-11. Sans préjudice des dispositions prises en application de l'article L.231-2 du code du travail, ni des dispositions prévues aux articles du présent chapitre, les rayonnements ionisants ne peuvent être utilisés sur le corps humain qu'à des fins de diagnostic, de traitement ou de recherches biomédicales menées dans les conditions définies au titre II du livre Ier de la présente partie.
Celui-là au titre de l'article Art. L. 1336-5. engage à des poursuites :
Est puni d'un an d'emprisonnement et d'une amende de 15 000 Euro le fait :
«5° D'utiliser les radiations ionisantes sur le corps humain à des fins et dans des conditions autres que celles prévues par le premier alinéa de l'article L. 1333-11.

Mais pas les deux autres alinéas cités par Fred.
Allez savoir pourquoi ?
KLOUG
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teuf05
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Ven 1 Oct 2010 - 23:04

L1337-5 plutôt (non pas l'ami de mickey) ?
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Fred
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Ven 1 Oct 2010 - 23:16

Je sais pas ce qui me fait le plus de mal à la tête : le Whisky ou les références réglementaires?
Fred
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teuf05
Trapéziste
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Ven 1 Oct 2010 - 23:19

Bon je pense qu'on tient le bon bout, en tout cas c'est ce que j'ai transmis à ma direction Smile

Au niveau individuel (pour un praticien ):

Article L1337-5
Est puni d'un an d'emprisonnement et d'une amende de 15000 euros le fait :

5° D'utiliser les radiations ionisantes sur le corps humain à des fins et dans des conditions autres
que celles prévues par le premier alinéa de l'article L. 1333-11.


Article L1333-11

Sans préjudice des dispositions prises en application de l'article L. 231-2 du code du travail, ni des dispositions prévues aux articles du présent chapitre, les rayonnements ionisants ne peuvent être utilisés sur le corps humain qu'à des fins de diagnostic, de traitement ou de recherches biomédicales menées dans les conditions définies au titre II du livre Ier de la présente partie.

Les professionnels pratiquant des actes de radiodiagnostic, de radiothérapie ou de médecine nucléaire à des fins de diagnostic, de traitement ou de recherche biomédicale exposant les personnes à des rayonnements ionisants et les professionnels participant à la réalisation de ces actes et à la maintenance et au contrôle de qualité des dispositifs médicaux doivent bénéficier, dans leur domaine de compétence, d'une formation théorique et pratique, initiale et continue, relative à la protection des personnes exposées à des fins médicales relevant, s'il y a lieu, des dispositions de l'article L. 900-2 du code du travail


Avec ceci :

Arrêté du 18 mai 2004 relatif aux programmes de formation portant sur la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants :

Art. 1er. − Le présent arrêté définit, en application de l’article R. 1333-74 du code de la santé publique, les conditions auxquelles doivent répondre les programmes de formation portant sur la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants. Cette formation s’adresse aux professionnels mentionnés à l’article L. 1333-11 du code de la santé publique en exercice à la date de publication (19 Juin 2004) du présent arrêté ou en début d’exercice lorsque leur formation initiale ne comporte pas d’enseignement sur la radioprotection des patients.
Dans tous les cas, la mise à jour des connaissances doit être réalisée au minimum tous les dix ans.


Au niveau de l'institution : L'ASN peut nous enlever notre déclaration et/ou autorisation relevant de l'utilisation d'installations de radiologie (spécifique à un secteur ou global au CHU).


Là déjà ca claque plus !
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Fred
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Ven 1 Oct 2010 - 23:32

Un peu mon neveu.......
Fred :pig:
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Diabolo
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Sam 2 Oct 2010 - 8:14

je suis un peu largué

1/ l'article L900-2 n'existe pas dans le CT

2/ pour effectuer des diagnostics radio , il faut selon moi

a/ disposer d'un diplome qualifiant medecin dentiste manipulateur etc...VALABLE A VIE
b/ disposer de l'attestation de formation a la radioprotection des patients ( je savais pas qu'on pouvait dire "personnes exposées" ) VALABLE 10 ANS ( en dentaire 1 journée de formation )
c/ pour ceux qui prennent les clichés et ceux qui peuvent se trouver dans les zones surveillées ou ZC : disposer de l'attestation de formation a la radioprotection des travailleurs exposés ( formation pouvant être dispensée par la PCR )
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Invité
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Sam 2 Oct 2010 - 8:16

Bonjour,

La division de Marseille a au cours d'une de ses visites mis en demeure un chirurgien de lui transmettre un accusé de réception d'inscription à la formation radioprotection patient dans les 15 jours.
Attention, je parle bien d'inscription et non de formation, sinon on ne pourrait pas suivre.

Pour les non-médicaux de mon établissement, des sanctions disciplinaires sont prévues par la hiérarchie.
Pour les médicaux, c'est le président de la CME* qui s'est chargé de leur passer le soufflon. Ca marche plutôt pas mal.

Pour les hôpitaux, qui sont obligés de s'organiser par pôles**, écrire cette obligation dans les contrats de pôles*** est aussi une aide précieuse : le service va être évalué sur cela.

Dernier truc dans les établissements qui ont mis en place la formation, qui rejoint un des arguments de teuf05 (bravo mon grand !) : dire au médecin que les sessions en interne gratuites vont bientôt s'arrêter puisque quasiment tout le monde est formé, et qu'il devra donc aller loin et cher quand il sera décidé.

*=Commission Médicale d'Etablissement. Cela existe-t-il dans les établissements privés ?
**=comme quoi les pôles peuvent parfois avoir de bons côtés.
***=et mettre aussi l'obligation de noter la dose dans le compte-rendu, tant qu'on y est.
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Sam 2 Oct 2010 - 9:15

Bonjour
Comme disait Nino : "Oh hé hein bon !"
Fred a écrit:
Je sais pas ce qui me fait le plus de mal à la tête : le Whisky ou les références réglementaires?
C'était ce numéro là avant une (évidemment) renumérotation. L. 1336 devenu 1337

Diabolo a écrit:
je suis un peu largué 1/ l'article L900-2 n'existe pas dans le CT
Il y a eu une renumérotation !! Tu as vu comment ils sont taquins tes camarades.
Grâce à l'outil Codacod que vous pouvez télécharger vous aurez la correspondance !
L'article L900-2 en question se retrouve décliné des articles L. 6313-2 à L. 6313-11

Mais nous sommes bien sur la formation patient, dans le début de la question.
Ne partont pas dans le cadre des expositions professionnelles.

KLOUG
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Diabolo
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Sam 2 Oct 2010 - 9:22

baldaquin a écrit:
dire au médecin que les sessions en interne gratuites vont bientôt s'arrêter puisque quasiment tout le monde est formé, et qu'il devra donc aller loin et cher quand il sera décidé.

200 euros via internet le soir au lit

KLOUG a écrit:
Grâce à l'outil Codacod que vous pouvez télécharger vous aurez la correspondance !

je trouve un tableau excel ou ne figure pas le L900-2
mais pas d' "outil" codacod

un lien svp ?
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Niko
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Sam 2 Oct 2010 - 9:44

Voila un lien Diabolo
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Sam 2 Oct 2010 - 9:57

200 euros au lit ?
Je ne pratique pas ce genre de prestations, ni n'appelle cela des formations.

Je crois savoir qu'un audit des formations RP patient est en train de se mettre en place, j'espère vivement que nous soyons tous recalés pour mettre ensuite en place des choses de qualité.
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Sam 2 Oct 2010 - 10:51

Merci Niko pour le lien.
KLOUG
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teuf05
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Sam 2 Oct 2010 - 10:54

baldaquin a écrit:
Bonjour,

La division de Marseille a au cours d'une de ses visites mis en demeure un chirurgien de lui transmettre un accusé de réception d'inscription à la formation radioprotection patient dans les 15 jours. Attention, je parle bien d'inscription et non de formation, sinon on ne pourrait pas suivre.

Oui l'inscription permet de calmer les esprits, sous réserve toujours que le praticien la réalise vraiment (vous n'imaginez pas le nombre de praticiens qui se sont inscrits et qui ne sont pas venus...).

Pour les non-médicaux de mon établissement, des sanctions disciplinaires sont prévues par la hiérarchie.
Oui c'est toujours plus facile de taper sur les paramédicaux que sur les médicaux...mais en général ce ne sont pas eux qui posent problèmes...

Pour les médicaux, c'est le président de la CME* qui s'est chargé de leur passer le soufflon. Ca marche plutôt pas mal.
Sauf si le président de la CME s'en tape comme les autres...Perso je suis passé plusieurs fois en CME pour expliquer, présenter et tout le tatouin, ca n'a pas eu grand succès...

Pour les hôpitaux, qui sont obligés de s'organiser par pôles**, écrire cette obligation dans les contrats de pôles*** est aussi une aide précieuse : le service va être évalué sur cela.
MOUAHAHHAHAH les contrats de pôles...


Dernier truc dans les établissements qui ont mis en place la formation, qui rejoint un des arguments de teuf05 (bravo mon grand !) : dire au médecin que les sessions en interne gratuites vont bientôt s'arrêter puisque quasiment tout le monde est formé, et qu'il devra donc aller loin et cher quand il sera décidé.
Oui mais alors là je sens le coup ou je vais me faire rouler...j'ai organisé 3 sessions il y a 2 semaines en intra à l'hopital, gratuites évidement, en décembre j'en organise 1 voir 2 en libéral...
Donc je sens bien qu'il va y avoir des médecins du publique qui vont s'inscrire...et bibi dans son autorisation de cumul d'activité il n'a pas le droit de faire payer son employeur principal (ce qui est normal en même temps)...et je me vois mal également dire non à ma direction si il y a des gens à former...
C'est sympa je vais avoir des frais pour former des gens qui aurait pu être formés gratos à la base... erf scrogneugneu...
Mais bon là ce n'est plus un problème de formation....




*=Commission Médicale d'Etablissement. Cela existe-t-il dans les établissements privés ?
**=comme quoi les pôles peuvent parfois avoir de bons côtés.
***=et mettre aussi l'obligation de noter la dose dans le compte-rendu, tant qu'on y est.
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teuf05
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Sam 2 Oct 2010 - 11:00

baldaquin a écrit:
200 euros au lit ?
Je ne pratique pas ce genre de prestations, ni n'appelle cela des formations.

Je crois savoir qu'un audit des formations RP patient est en train de se mettre en place, j'espère vivement que nous soyons tous recalés pour mettre ensuite en place des choses de qualité.

Je surplussoie mon ami baldaquin ! Mais je crois qu'on avait déjà débattu sur ce genre de formation.
Je comprends que ca puisse attirer du monde vu le coté "pratique" de la chose...sur le coté pédagogique....quand je vois le nombre de questions qu'on nous pose...
Coté tarif c'est pas donné si on reste à la maison (l'IRSN c'est 280-300 la journée nan ? avec frais de déplacement et repas à rajouter mais bon)...

Dédicace aux formateurs :
Ça me fait penser à la réaction des praticiens au moment de leur présenter la différence de dose qu'il existe entre une simple radiographie pulmonaire et une TDM Thorax Wink
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teuf05
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MessageSujet: Re: Formation Radioprotection Patient   Sam 2 Oct 2010 - 11:04

baldaquin a écrit:

Je crois savoir qu'un audit des formations RP patient est en train de se mettre en place, j'espère vivement que nous soyons tous recalés pour mettre ensuite en place des choses de qualité.

Le CEPN avait récupéré pas mal de supports de formation à ce sujet il me semble.
Ils avaient fait un point rapide sur la question dans les premières réunions (la première ?) du groupe de travail sur "l’information des patients dans le domaine de la radioprotection liée aux actes de radiodiagnostic" organisé par l'IRSN.

Je ne sais pas si ca était plus loin.
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