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 Modification de déclaration asn pour de nouveaux appareils de radiologie achetés cette année

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MessageSujet: Modification de déclaration asn pour de nouveaux appareils de radiologie achetés cette année   Lun 29 Nov 2010 - 16:41

Bonjour,j'ai rempli une déclaration d'appareils de radiologie à l'ASN au premier trimestre 2010.

J'ai reçu l'accusé réception .
Deux appareils mobiles de radiologie viennent d'ëtre achetés.
Le dossier de déclaration ASN vient de changer:Que dois je réellement fournir à l'ASN?
Faut il envoyer un dossier à la préfecture?

Merci

Frédéric
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Invité
Invité



MessageSujet: Re: Modification de déclaration asn pour de nouveaux appareils de radiologie achetés cette année   Lun 29 Nov 2010 - 18:06

Bonsoir
Je viens de regarder le formulaire de déclaration pour les géné X.
Il me semble que c'est toujours à l'ASN que vous devez envoyer la mise à jour de votre liste d'appareils.
Vous pouvez le télécharger en suivant ce lien :
http://www.asn.fr/index.php/Haut-de-page/Professionnels/Formulaires#2
Vous aurez la liste des éléments à fournir.

A bientôt
KLOUG
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Scully
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Contorsionniste
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MessageSujet: Re: Modification de déclaration asn pour de nouveaux appareils de radiologie achetés cette année   Lun 29 Nov 2010 - 18:12

Pour une utilisation médicale, il faut effectivement remplir le formulaire DEC/GX Wink
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Modification de déclaration asn pour de nouveaux appareils de radiologie achetés cette année
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