Forum technique de RadioProtection Cirkus

Le portail de la RadioProtection pratique et opérationnelle - www.rpcirkus.org
 
RP CirkusRP Cirkus  AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Partagez | 
 

 envoi d' sources

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: envoi d' sources   Mar 30 Nov 2010 - 20:41

Salut le cirkus!!!
J'ai des sources multigamma à renvoyer chez le fournisseur.
En déterminant le coefficient d'exemption (Q), j'obtient une valeur inférieure à 1 pour chaque source.
On me soutient "mordicus" que de toute manière il faudra faire les envois (1 par source) en colis excepté, ce dont je ne suis pas totalement convaincu.
Ne fait_on pas erreur entre "exemption" et "exception"?
je vous remercie d'avance pour vos réponses qui ammeneront de l'eau à mon moulin!!
Revenir en haut Aller en bas
CastorJr
Jongleur
Jongleur



MessageSujet: Re: envoi d' sources   Mar 30 Nov 2010 - 21:33

Salut,

L'exemption s'applique aux envois.
L'exception s'applique aux colis.

Donc, tu peux :
- soit envoyer les sources, une par une, et les envois sont totalement exemptés de la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses. Dans ce cas, les sources ne sont pas considérées comme des matières radioactives au sens de la réglementation transport (ADR 2.2.7.1.1) : pas besoin de colis spécifique, d'étiquetage etc etc ;
- soit envoyer les sources ensemble dans un ou plusieurs colis exceptés et dans ce cas la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses s'applique, mais a minima.

Normalement, ton fournisseur devrait être en mesure de te donner des infos précises sur le sujet.

L'ADR se trouve ici : http://www.unece.org/trans/danger/publi/adr/adr2009/09ContentsF.html
L'arrêté TMD qui précise son application en France se trouve là : http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020796240&categorieLien=id
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: envoi d' sources   Mar 30 Nov 2010 - 22:36

Bonsoir
L'exemption s'applique aussi aux sources bien entendu.
Sinon rien à ajouter à ce qu'à dit Le Castor Junior. J'aurai dit tout pareil.
KLOUG
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: envoi d' sources   Mar 30 Nov 2010 - 23:37

Précision réglementaire qui pourra peut être s'appliquer à ce transport:

- l'ADR 2011 va rentrer en application via l'arrêté TMD (mise à jour) dans les semaines à venir
Revenir en haut Aller en bas
CastorJr
Jongleur
Jongleur



MessageSujet: Re: envoi d' sources   Mer 1 Déc 2010 - 8:53

Effectivement, l'exemption peut s'appliquer aux sources (à usage non médical) et dispenser leur utilisation d'autorisation (code de la santé publique art R1333-18). Dans ce cas aussi, c'est l'activité de l'ensemble des sources qui est à prendre en considération.
Dans ma réponse, je ne prenais en compte que la réglementation transport.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: envoi d' sources   Jeu 2 Déc 2010 - 18:36

Merci à tous pour les réponses
Donc, dès que nous sommes sous le suil d'exemption, il est donc réglementaire de faire un colis "normal"
Bref, pour mon cas, au cas par cas, je peux les envoyer "par la poste".
Merci Castor Jr pour les liens!!!!
Merci au Cirkus pour les news!
A +
Revenir en haut Aller en bas
Fred
Homme-canon
Homme-canon



MessageSujet: Re: envoi d' sources   Jeu 2 Déc 2010 - 18:44

Bonsoir,
personnellement, je ferais très attention aux envois par voie postale, même si on est inférieur au seuil d'exemption défini par le CSP. Je ne peux que vous préconiser de prendre contact avec la poste pour valider vos expéditions. Imaginez un colis écrasé avec un petit logo radioactif naissant sous un emballage déchiré (sur lequel sont inscrit les coordonnées de votre entreprise, bien sûr).... affraid Ah, ça va bouger avec la poste.....
Fred :pig:
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: envoi d' sources   Ven 3 Déc 2010 - 18:02

Ne t'inquiète pas Fred, quand je dis "par la poste", c'est par transporteur, colis....
Claude
Revenir en haut Aller en bas
 
envoi d' sources
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» envoi d'espèces par la poste !
» Sources de calcium - pour Melplan (et les autres !lol)
» Messages dans 'boite d'envoi'
» Erreur lors de l'envoi de ma commande...Que faire?
» Envoi de la demande de CSQ

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum technique de RadioProtection Cirkus :: Réglementation :: Décryptage réglementaire-
Sauter vers: