Zonage réglementé

benjamin14 a écrit:

Bonjour,

Pour répondre à lcx2007, et comme dit dans la circulaire n1 de la DGT/ ASN "le travailleur ne peut etre exposé sur une durée supérieure à la durée légale du travail" donc pour moi 160h également.
Pour le zonage, on prend en compte pour la zone surveillée la durée max mensuelle de 160h mais pour l'étude de poste l'exposition réelle du travailleur.
Benjamin

Bonjour à tous,

je vous rappelle que la durée légale du travail en france est de 151,55 h !!!

PPJ

La durée légale du travail effectif est fixée à 35 heures par semaine civile (ou 1.607 heures par an)

Mais il y a aussi le temps de travail maximal :
- 10 heures par jour,
- 48 heures par semaine (ou jusqu'à 60 heures maximum si des circonstances exceptionnelles le justifient),
- 44 heures par semaine en moyenne sur une période de 12 semaines consécutives (jusqu'à 46 heures maximum, sous conditions).

Et aussi, les heures d’équivalence :
Dans certaines professions (santé, médico-social…), des salariés peuvent être soumis à un temps de travail - comportant des temps d’inaction - dépassant la durée légale du travail mais assimilé à celle-ci. Ainsi, par exemple, la durée hebdomadaire du travail peut être fixée, compte tenu du régime d’équivalence, à 38 heures qui seront décomptées comme 35 heures.

Tout pour faciliter les choses

Malgré la circulaire DGT/ASN, je pense qu'il n'est pas opportun de moduler de la durée supposée du travail :
- bien des travailleurs dépassent cette durée. Pour ne citer que les travailleurs exposés de mon établissement : ceux qui font des heures sup.', ceux qui ne peuvent prendre leur RTT. Et je ne parle même pas des PCRs débordées.
- pour moi le zonage concerne les locaux. Pas les travailleurs et encore moins les études de poste.
- Si on suit jusqu'au bout le raisonnement de la modulation, un débit d'équivalent de dose constant de H*(10)' = 0,4 uSv/h permet de maintenir un local en zone publique et donc libre de toute limitation d'accès. Or un quidam stationnant là 7 h par jour sera à .. 84 uSv/mois. Reste donc à prouver qu'il est impossible (et pas seulement) improbable que quelqu'un stationne.

Bon courage.

Bonsoir
J'aurai tendance à vous dire : faites simple et ne vous compliquez pas la vie !
Mais si vous l'écrivez, faites que cela soit respecté.
KLOUG

Bonjour,

Tu prends quelle durée d'exposition alors Amak?
Tu dis également que le zonage concerne les locaux et non les travailleurs. Pourquoi l'ASN écrit cela alors: Le chef d’établissement vérifie qu’en limite de zones surveillées ou contrôlées la dose efficace susceptible d’être reçue en un mois par tout travailleur reste inférieure à 0,080 mSv.
Emmanuelle