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 décodage de l'arreté sur la prolongation au dela de 10 ans de l'utilisation des sources

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MessageSujet: décodage de l'arreté sur la prolongation au dela de 10 ans de l'utilisation des sources   Mar 19 Jan 2010 - 1:00

Comme promis, je vous ai fait une petite analyse de l'arrêté du 23 octobre 2009 "sources de plus de 10 ans" concernant les critères techniques sur lesquels repose la prolongation de la durée d’utilisation des sources radioactives scellées accordée au titre de l’article R. 1333-52 du code de la santé publique.
Vous la retrouverez avec les autres décodage règlementaire de la troupe ici->comprendre la reglementation
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Klax
Homme-canon
Homme-canon



MessageSujet: Re: décodage de l'arreté sur la prolongation au dela de 10 ans de l'utilisation des sources   Jeu 17 Nov 2011 - 10:30

Ptit up, le lien est mort et je ne retrouve pas l'article sur le site...
On l'a dépublié ?

klax

EDIT : j'ai rien dit, je viens de la retrouver...
http://www.rpcirkus.org/reglementation/autres/analyse-reglementation/85-analyse-de-larrete-du-23-octobre-2009

_________________
J'aime pas les matins...
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