Bonjour
je voudrais savoir quels sont les formulaires d' autorisation a remplir pour appareil mobile pour l' humain ?

Cette activité existe deja sur Paris et Marseille. je souhaiterai la developper en Province.

l appareil utilisé est homologué C E medical
Generateur: Haute frequence , Inverter Maximum Output : 35mA/100kVp
niveaux de puissances : 2.4kW a 80kV Frequence : 70kHz
kVp Selection : 40kV-100kV, by 1kV step
mAs Selection : 40mAs-100mAs, 25 stepsx-ray tube : Focal spot : 1.2mm

Entreposé dans une caisse alu.

Devrais je faire un controle qualité annuel ou tous les 3 ans de mon appareil radio. portatif
Controle qualité, je suppose fait par un PCR.
Ha oui dois - je absolument mettre la dose patient ??

Je suis à votre écoute pour tout conseil.
Merci d avance

Kero

Bonjour kero,

Sauf erreur, les formalités sont les mêmes que pour un appareil fixe.
C'est dans la méthodologie pour les remplir qu'il va y avoir des différences (zonage par exemple).

Déjà, il te faut remplir un formulaire de déclaration auprès de l'ASN.
Ce formulaire va te demander de joindre la majorité des documents obligatoires, c'est donc un excellent point de départ.

Le CQ interne peut être fait par toi, le constructeur, qui tu veux en fait, tu en resteras le responsable.
Le CQ externe doit être fait par un organisme agréé.

Oui tu dois absolument mettre la dose patient, et ton appareil doit la donner sauf s'il est d'avant 2005, auquel cas tu dois mettre kV, mAs, distance foyer-patient, etc, filtration, ...

Bonjour,
pour un appareil de radiographie mobile et pour une utilisation sur l'homme, il ne s'agit pas d'une autorisation, mais d'une déclaration a effectuer auprès de l'ASN.
Le formulaire est identique qu'il s'agisse d'une installation fixe ou mobile. Pour le formulaire, cliquer ici.
Une petite particularité pour les appareils mobiles, tu dois remplir (et garder en interne) une déclaration de rattachement à une installation fixe précisant autant que possible les lieux, la fréquence et la durée prévisible de ces utilisations mobiles, décrire les conditions d’entreposage et d’utilisation.

Précisions judicieuses de Scully et Fred.
Je pensais que le rattachement à une installation fixe n'existait plus, justement du fait des structures mobiles ou très petites n'utilisant que des mobiles sans avoir de salle fixe.

Cette notion figure toujours de le dit formulaire.
De plus, il convient de rappeler que conformément aux dispositions de la circulaire n°DH/8D-200 du 3 août 1987 relative à la radioprotection en milieu hospitalier, l’exécution d’examens radiologiques en dehors d’une salle aménagée à cet effet doit demeurer l’exception et être justifiée par des nécessités médicales impératives limitées aux examens per-opératoires ou sur des malades intransportables. De plus, la pratique de la radiologie en routine dans un établissement de santé ne saurait être conduite à l’aide d’appareils mobiles ou portatifs.Source

je dit peut être des bétises, mais il me semblais qu'un appareil mobile utilisé toujours au même endroit devait être considéré comme un appareil à poste fixe

Hello Kidou,
C'est exact, pour pousser à mettre en place la mise en conformité de la salle et un zonage plus poussé que la zone d'opération.

Le rattachement à une installation fixe est fait pour savoir justement effectuer les demarches habituelles de RP des locaux de rattachement

et dans le terme "installation de rattachement" il n'y a pas forcement un autre appareil fixe...

Désolé Diabolo, je ne comprends pas ton post.
C'est quoi une installation de rattachement s'il n'y a pas d'installation fixe ?

BaldaquImbécile

Les locaux professionnels , la salle de soins où travaille le PS , je ne suis pas certain en effet que la présence d'un appareil fixe permanent soit indispensable

malgré le texte mentionnant l' "établissement de santé"

dans tous les cas , ca ne doit pas se rencontrer souvent en dentaire

merci pour vos reponses

Je voulais faire une petite precision sur cette activité

Son utilisation serait pour de la radio à domcile, au lit du patient.
Si il y a des manip radio qui font cette activité pouvaient m expliquer les demarches à entreprendre . Ce serait geniale !
( Activité existant sur Paris et Marseille à ma connaissance)

Dans un premier lieu : declarer l appareil radio portable

Au niveau des textes de lois , je ne vois rien parlant de ça, c est assez ambigu.

Est qu on peut m embeter avec la radioprotection ( mur chez le patient non plombé..etc) mais en meme temps dans nos etablissements en France , une radio au lit du patient est autorisée alors que sa chambre n est meme pas plombé voir parfois partage la chambre avec un autre patient ( qui lui est exposé aussi !!)

En gros j aimerais faire cette activité en toute légalité mais sans texte , comment faire ?

Merci d avance

Kero

@ Kero : tu ne vois rien dans les textes ? Tu parles de la délcaration ou de la radioprotection proprement dite ?

Kidou a écrit:

je dit peut être des bétises, mais il me semblais qu'un appareil mobile utilisé toujours au même endroit devait être considéré comme un appareil à poste fixe

Dans ce cas, quelle périodicité de contrôle adopter ? (exemple en dentaire : appareil mobile = CQE tous les trois ans / apapreil fixe = CQE tous les 5 ans).

@Diabolo. Tu as raison de dire que ce n'est pas courant. Depuis que j'exerce, la question s'est posée à moi à deux reprises (mais à ce jour je n'ai aucun appareil mobile dans ma clientèle).