Bonsoir Bernard,
tu trouveras cette petite phrase dans pratiquement toutes les autorisation ASN pour des appareils pouvant (ou allant) être utilisés à l'extérieur de l'entreprise domiciliaire de l'autorisation de détention (lieu de stockage, quoi...) [BTP, analyseurs plomb,...]
Après, comme je l'ai dit ci-dessus, tout futur détenteur doit définir dans le dossier de demande d'autorisation, ses conditions de stockage autre que le stockage de base.
Moi, je ne fais qu'attirer votre attention sur ce fait : une autorisation de détention ASN, c'est un peu comme un contrat que vous avez passer avec elle. Je ne sais pas comment ça se passera en cas de vol d'une voiture avec un Troxler à l'intérieur, à 3h00 du matin sur le parking d'un hôtel à 300 km du lieu de stockage officiel, et qu'il était écrit sur l'autorisation "avec retour quotidien"....

l'ASN va gueuler, et peut-être te mettre à l'amende, ça on s'en fout !
mais les assurances, en cas de imaginons-le-pire ne te couvriront pas ! dans le pire des cas, tu finis en tôle et ton entreprise est en liquidation

question pour tenter un sauvetage :
peut-on refaire une autorisation de détention et la renégocier avec l'ASN ?

merci

Je n'irais pas jusqu'à refaire une demande d'autorisation.
Je ne connais pas le contenu de vos dossiers de demande d'autorisation (sur la partie chantier extérieur) : c'est sûr que si vous vous engagez sur le fait que tous les soirs, tous vos bébés rentrent au chaud dans le local de stockage, là, vous "jouez" avec le feu : en cas de problème, vous êtes indéfendables...
Par contre, si vous avez bien notifié que les appareils ne pourront rentrer tous les soirs dans leur local, compte tenu de votre activité, des km, etc.., et que vous mettez en oeuvre les règles définies dans l'ADR que Papy Skat (Bisous au passage...) vous a cité ci-dessus ainsi que les prescriptions de la CPE de la CIREA pour les appareils portatifs, et que l'ASN vous notifie quand même "chantier avec retour quotidien", alors là effectivement, il ne faut pas hésiter à les appeler afin de clarifier la chose.
Une critique (constructive) que je fais souvent aux PCR : ils ne lisent jamais le contenu de leur autorisation de détention ASN, jamais.... C'est un contrat, il faut le lire en entier et voir si on est en phase avec le contenu. J'ai bien eu un TP où l'ASN avait oublié de spécifier que l'on pouvait utiliser les gammadensimètres humidimètres (on a déjà fait trop de pub dans ce post ) sur chantier, c'est bête hein

Bon alors le probleme est regler pour nous j'ai pris contact avec l'ASN a ce point pour que les choses soit clair.

Pour notre part l'autorisation de detention ne spécifie pas de retour au lieu de stockage chaque soir deja c'est une bonne chose.

Deux grace au info de Skat qui sont effectivement les seul en terme de stockage exterieur(merci pour l'info encors une fois) nous avons definit une procedure pour laquelle le vehicule est stocké soit comme skat la dit sur un parking d'hotel qui est verrouillé le soir soit dans les locaux de l'entreprise pour laquelle nous intervenons a partir du moment ou elle possede alarme anti vol et equipement incendie.

ensuite cela implique juste que le vehicule presente la signalisation recquise par l'ADR et en plus sur le tableau de bord les consignes de sécurité, d'intervention en cas d'urgence et surtout le patit panneau rouge avec l'identification de la marchandise dangereuse (source scellée en colis de type A) , le nom de l'entreprise avec adresse et numero de tel, nom du PCR avec numero de tel et nom du chauffeur avec numero de tel.

Et c'est validé l'ASN accepte ses conditions de stockage a partir du moment ou le chantier et donc le stockage n'excede pas la semaine

Yes, t'as tout compris Josdoit ; mais comment faire pour que toutes les ASN causent le même langage, ne fassent pas de l’excès de zèle et n'inventent pas des choses qui n'existent pas dans le code du travail et dans l'ADR !!
Skat

Je vois qu'il y a confusion entre l'auto de l'ASN et l'ADR

L'auto de détention de l'ASN est prioritaire par rapport à l'ADR, en ce qui concerne le stockage, car c'est bien connu, quand on stocke, on détient
L'ADR donne des prescriptions en ce qui concerne le stockage "en phase de transport" (nuance subtile, qui se compte en heures et pourrait s'expliquer plus ou moins par une situation où le chantier se situe à plusieurs centaines de kilomètres, le chauffeur part tard et s'arrête pour dormir quelque part).

Bonjour Gabmey87,
ça m'embête de te contredire, car je t'aime bien, je sais qui tu es et toi, tu as au moins le courage de poster !!

Gabmey a écrit:

L'auto de détention de l'ASN est prioritaire par rapport à l'ADR, en ce qui concerne le stockage, car c'est bien connu, quand on stocke, on détient

, je suis d'accord avec toi !!

Gabmey a écrit:

L'ADR donne des prescriptions en ce qui concerne le stockage "en phase de transport" (nuance subtile, qui se compte en heures et pourrait s'expliquer plus ou moins par une situation où le chantier se situe à plusieurs centaines de kilomètres, le chauffeur part tard et s'arrête pour dormir quelque part).

, là je ne suis pas du tout d'accord avec toi, nous avons des chantiers à 200, voir 300 bornes et le technicien part 6 mois, voir deux ans le suivre !!! exemple, autoroute, ou TGG, ou Tramway !!! Le technicien part le lundi et rentre le vendredi, tu ne vas pas lui faire faire2000Km supplémentaires avec les risques associés, pour que le gammadensimètre fasse dodo à la maison ???? Et pendant qu'il fait ces 1000 ou 2000 km où il prend des risques, il ne bosse pas, ça fait combien de temps 1500 km, à 90 km/h ????
Skat

Bonsoir everybody,
ben moi, je l'aime bien la petite remarque du Gabmey....
Pour des chantiers de longue durée (6 mois voir 2 ans comme le cite notre chère Papy Skat ), l'ASN devrait imposer une autorisation de détention sur ce site ou, tout du moins, faire modifier l'autorisation de détention existante pour faire apparaitre ce site comme lieu de détention (stockage) et d'utilisation supplémentaire.
Cela permettrait d'avoir des locaux/lieu de stockage officialisés et on arrêterait de jouer au chat et à la souris, jeu qui finira à "qui perd, perd"...
Dans la CPE de la CIREA des radioéléments (si, si, Kloug, radioéléments, c'est bien écrit ça ) artificiels destinés à des appareils portatifs (vous me le dites si je vous gonfle avec ma CPE ), il est bien précisé que "des mesures seront prises pour que le stockage des appareils ait lieu dans un local aménagé pour prévenir tous risques de vol ou d'incendie : fermant à clé, son accès sera réglementé dans des conditions telles qu'une personne du public ne puisse recevoir un équivalent de dose supérieur à 1 mSv par an. En aucun cas, ces appareils ne pourront être stockés dans un bungalow de chantier ou un véhicule. On ne peut pas dire que l'on n'est pas au courant, ces CPE sont annexées à votre autorisation de détention (si c'est pas le cas, vous avez du bol!!!)
Alors, entre le stockage ADR dans sa voiture pour casser la croute ou faire dodo , et le stockage longue durée sur le chantier dans un local sécurisé, balisé,..., il y a le chantier de 2 à 5 jours, et là, et bien je dirais que tout le monde se voile la face, la problématique est connu de tous, mais personne ne fait rien.... Ça bougera peut être le jour où un gars se fera piquer sa bagnole avec un gammadensimètre dedans, le tout, c'est de ne pas être ce gars là ou la PCR de cette entité....

Waouh, ça c'est de la réponse sans appel, je m'incline mon Fred !!!!

Dans tout ce que tu écris dans ce dernier post il n'y a pas une "connerie" discutable, tu as décrit les trois cas :
-> le stockage ADR dans sa voiture pour casser la croute ou faire dodo,
-> le stockage longue durée sur le chantier dans un local sécurisé, balisé,...
-> le chantier de 2 à 5 jours, et là, et bien je dirais que tout le monde se voile la face, la problématique est connu de tous, mais personne ne fait rien....,

Mais dis donc, Fred, tu connais les TP ???

En plus tu me sors ce que je cherchais l'autre jour ; ta CPE :

Citation:

En aucun cas, ces appareils ne pourront être stockés dans un bungalow de chantier ou un véhicule.

Je la connaissais, mais je ne savais pas la retrouver et j'avoue avoir oublié le : ou un véhicule.

Il n'y a plus rien à dire, le jour se lève je vais bientôt rejoindre mes poissons rouges.

Amitiés Fred
Bernard

Personnellement je tiens compte de vos remarques mais pour moi la reponse de mon chargé d'affaire a l'ASN est clair il m'autorise a stocker la nuit mon vehicule contenant le gamma densimetre( autrement dit mon vehicule est la niche et doit donc comporter visiblement toute les consignes de sécurité, indication de zone, nom et telephone a joindre,......) dans les locaux d'une entreprise a partir du moment ou celle si dispose des moyens de sécurités nécéssaire pour le vol et l'incendie et à partir du moment ou les personnes sont prevenues et ne peuventpas acceder a mon vehicule pendant la durée de stockage.

Ceci est valable pour des durées a la semaine grand max ( c'est la majorité de notre activité ). Par contre dans le cas de chantier au mois ou à l'année il m'a bien préciser que ceci est moins tolérable et que la solution est effectivement d'avoir un stockage declaré soit dans une entreprise ayant de quoi stocké soit en declarant comme lieu de stockage(avec toutes les conditions qui vont avec, vol , incendie,.......) un laboratoire itinérant (bungalow, semi remorque amenagé) donc encore une fois entre ce qui est ecrit et ce qui est toléré il y a un gros facteur humain qui intervient dans l'interpretation .

Bonsoir,
Je vais être confronté au pb de stockage du gammadensimètre hors de sa base et j'ai donc lu avec attention les messages des différents intervenants .
Moi aussi, j'ai trouvé une note de la CIREA (non datée mais certainement pas récente) mentionnant l'interdiction de stocker un appareil ds un bungalow ou ds un véhicule .
Mais l'ADR précise (chapitre 8.4.1): "le véhicule, après que des mesures appropriées de sécurité auront été prises,peut stationner à l'écart......" . Donc, possibilité de stocker l'appareil ds un véhicule en cas de non retour sur le lieu d stockage habituel ??
Enfin, notre autorisation ASN indique : "l'appareil peut être utilisé sur chantiers avec retour quotidien sur le lieu d stockage habituel" mais aussi (2 pages après) : "lorsque l'appareil est stocké hors des établissements mentionnés ds l'autorisation, un contrôle de réception du lacal de stockage sera établi préalablementau stockage . Les résultats de ce contrôle seront consignés ds un rapport" . Donc le retour quotidien sur le lieu de stockage mentionné n'est pas impératif ???
J'avoue que j'ai du mal à m'y retrouver
Qu'en pensez-vous ?
Merci

Mais t'es là pour pallier l'absence des klowns.... directeurs !
KLOUG

De retour ici je vois que mes post font encore parler alors deja je vous annonces que nous avons été renouvelé apres discussion avec l'ASN:

Pour ce qui est du stockage hors de la base je leur ai proposer un protocole qui est le suivant:
stockage dans les locaux d'une entreprise ayant deja un lieu prevu a cet effet (cela peut arriver)
Sinon nous le stockons dans les locaux de l'entreprise avec laquelle nous travaillons en le laissant dans le vehicule. Dans ce cas le vehicule doit presenté visiblement sur son tableau de bord les consignes de sécurité, les numeros d'urgences , et doit etre balisé par les panneaux reglementaire. De plus le personnel de l'entreprise doit etre au courant de la presence du colis et l'entreprise doit avoir tout les moyens de securité necessaire , soit alarmevol et incendie , exctincteur,......

Voila l'ASN tolere ca sans probleme pour des chantier d'une durée de 2 à 5 jours au dela il faut appliquer la reglementation que vous avez cité avec une cabane de chantier sous alarme presentant une niche de stockage.

Par contre nous n'avons pas rechappe à la dosimetrie opérationnelle ce qui n'est pas un mal je vous l'avoue mais a savoir que pour les gammadensimentre l'ASN tolere que les dosimetres ne prennent que les Gamma .Cela dans le cadre de la demarche ALARA car un dosimetre neutron et gamma c'est minimum 900 euro pour 400 en gamma uniquement. De plus l'ASN se penche sur la véracité des résultats de la dosimetrie neutron car il ne sont apparemment d'apres ce que notre intervenant nous expliquer pas convaincu par l'efficacité des dosimetre opérationnel neutron.

voila maintenant j'ai disons plus de question mais je peut repondre a des questions sur le sujet car j'ai eu de longue conversation avec notre intervenant ASN qui m'a eclairer sur beaucoup de chose.