Forum technique de RadioProtection Cirkus

Le portail de la RadioProtection pratique et opérationnelle - www.rpcirkus.org
 
RP CirkusRP Cirkus  AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Partagez | 
 

 arrêté du 14 mai 2004 abrogé???

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2
AuteurMessage
Fred
Homme-canon
Homme-canon



MessageSujet: Re: arrêté du 14 mai 2004 abrogé???   Sam 7 Jan 2012 - 11:37

Scully a écrit:
Merci Fred de veiller !

Bonjour Scully,
non, non, tout le mérite revient à Kloug, c'est lui qui nous a indiqué la parution de cet arrêté...
Je n'ai fait que souligner un point important de cet arrêté.
Revenir en haut Aller en bas
Scully
Contorsionniste
Contorsionniste



MessageSujet: Re: arrêté du 14 mai 2004 abrogé???   Sam 7 Jan 2012 - 13:04

Alors, merci Kloug Wink
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: arrêté du 14 mai 2004 abrogé???   Lun 9 Jan 2012 - 16:20

Pyrénéen a écrit:
Bonsoir,

Permettez moi de citer la lettre du 20 octobre 2011:

"Appareils de plus de 25 ans
Les inspecteurs ont noté la présence d’un appareil qui atteindra l’âge de 25 ans au 31 décembre 2011.
Or l’article 4 de l’arrêté du 14 mai 2004 relatif au régime général des autorisations et déclarations stipule que l’utilisation des appareils destinés à la médecine de soins de plus de 25 ans est interdite.

B1. Je vous demande de tenir au courant l’ASN – Division de Lyon des dispositions que vous
serez amené à prendre afin de respecter cette échéance de 25 ans.
"

Conclusion: Lyon vient de demander l'indépendance dehors

Pyrénéen qui regarde passer les flocons


Une décision ASN nécessite d'être "homologuée" par un arrêté. Du coup, comme l'arrêté d'abrogation date du 1er décembre, rien de choquant, non?
Revenir en haut Aller en bas
Scully
Contorsionniste
Contorsionniste



MessageSujet: Re: arrêté du 14 mai 2004 abrogé???   Lun 9 Jan 2012 - 16:57

A priori non.
Revenir en haut Aller en bas
 
arrêté du 14 mai 2004 abrogé???
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2
 Sujets similaires
-
» Arrêter de tirer son lait : quel impact sur le production de lait
» Tests Sièges Auto TCS 2004
» Arrêt de la Cour du Parlement de Bordeaux 1749
» Dois-je arrêter d'allaiter?
» Où s’arrêtera la connerie humaine....

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum technique de RadioProtection Cirkus :: Réglementation :: Décryptage réglementaire-
Sauter vers: