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 confidentatialité de la dosi op

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MessageSujet: confidentatialité de la dosi op   Jeu 10 Nov 2011 - 11:22

Bonjour,

la dosimétrie est une information nécessitant des gages de confidentialité. Est ce juste la dosimétrie passive ou cela englobe la dosimétrie opérationnelle ?
Les outils pour faire remonter cette dernière à la PCR ne seront pas les mêmes selon la confidentialité exigée : entre les feuilles de pointage et le mail direct à la PCR il ya un monde...
De plus, je ne comprend ps comment fit un chef de chantier pour gérer son chantier s'il n'a pas le droit de connaitre la dosi op de ses opérateurs...

Je suis dans le flou, la réglementation ne m'aide pas...

Champi
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MessageSujet: Re: confidentatialité de la dosi op   Jeu 10 Nov 2011 - 13:55

Bonjour,

Pour récapituler la PCR a accès à la toutes les données dosimétriques (passives+opérationnelles+interne) sur les 12 derniers mois du sujet par le biais de SISERI + toute la dosi op reçue dans l'entreprise où il se trouve.

(Arrêté du 30 décembre 2004 relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux
informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements
ionisants
) dit :

"Le chef d’établissement s’assure du respect des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 susvisée (relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), si la conservation des résultats individuels de la dosimétrie opérationnelle fait appel à un traitement automatisé des informations".
Or ce que tu décris a l'air tout à fait manuel.

Un chef de chantier n'est pas sensé faire les évaluations dosimétriques prévisionnelles, c'est le rôle de la PCR, mais en pratique ça...
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MessageSujet: Re: confidentatialité de la dosi op   Jeu 10 Nov 2011 - 15:50

Bonjour,

le chef de chantier ne fait pas l'EDP, mais gère son chantier, donc sait à quel moment l'intervenant peut ou ne peut pas intervenir en zone. Si seule la PCR peut gérer cela, on risque des dépassements d'EDP souvent.

Je ne suis pas sur un cas de gestion à long terme, je suis un chantier.

C'est mon soucis, si je fais remonter la dosimétrie de mes intervenants à la PCR, je suis hors la loi, mais si je ne la gère pas, je le suis aussi.

Où s'arrrête la tolérance du texte de loi, telle est la question...

Champi
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MessageSujet: Re: confidentatialité de la dosi op   Jeu 10 Nov 2011 - 16:50

OK c'est plus clair. Selon moi le chef de chantier a même le devoir de récupérer les doses intervenants pour vérifier la concordance avec les EDP/jour, c'est une règle dans les CNPE. Les règles de confidentialité sont plus évidentes et plus fortes sur la dosi passive (qui constitue vraiment une donnée médicale), ici je pense qu'il n'y a pas de soucis pour des relevés de dosi op qui ne sont que ponctuels.

Et pourquoi la PCR ne se connecte t-elle pas directement au système de l'entreprise (dite "utilisatrice" exemple le CNPE) qui fournit la dosi op aux intervenants pour récupérer les doses op? Il y a MICADO ou DOSINAT sur les CNPE. Ca serait peut être plus logique.
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Fred
Homme-canon
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MessageSujet: Re: confidentatialité de la dosi op   Jeu 10 Nov 2011 - 22:04

Baba au ryum a écrit:
Pour récapituler la PCR a accès à la toutes les données dosimétriques (passives+opérationnelles+interne) sur les 12 derniers mois du sujet par le biais de SISERI + toute la dosi op reçue dans l'entreprise où il se trouve.
Bonsoir, désolé de jouer les troubles fêtes, mais je ne suis pas d'accord :
Arrêté du 30 décembre 2004 :
...
L’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire organise l’accès du médecin du travail, conformément aux articles R. 231-93 et R. 231-94, à tous les résultats individuels de la dosimétrie des travailleurs dont il exerce la surveillance médicale.
Il organise l’accès de la personne compétente en radioprotection à la dose efficace reçue par les travailleurs et aux résultats de la dosimétrie opérationnelle de ceux-ci, sur une période n’excédant pas les douze derniers mois.
...
"
La PCR n'a pas accès en direct, ni au résultat de la dosimétrie passive, ni au résultat de la dosimétrie interne.

_________________
Fred :pig:
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MessageSujet: Re: confidentatialité de la dosi op   Jeu 10 Nov 2011 - 23:32

Bonsoir
La très grande majorité du temps, la dose efficace ne fait que reprendre la valeur de la dosimétrie passive. Au moins deux raisons à cela :
Peu d'incorporations de radionucléides en tout cas celles qui doivent être enregistrées (dixit le dernier bilan IRSN - 15 travailleurs ayant une dose efficace engagée supérieure à 1 mSv - mouaisss !! Suspect ).
Et aussi un déficit de renseignements de la part des médecins du travail sur cet aspect de dose interne.
Donc si vous êtes finaud (vous pouvez même faire un comparatif avec la dosimétrie opérationnelle) et dans la grande majorité des cas dose efficace = dosimétrie passive.
KLOUG
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Fred
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MessageSujet: Re: confidentatialité de la dosi op   Ven 11 Nov 2011 - 8:45

Bonjour,
tout à fait d'accord avec toi Kloug, c'est pour cela que j'ai écrit : "la PCR n'a pas accès en direct ..."
Mon post avait plus la finalité de dire que légalement, une PCR n'a pas le droit d'avoir les résultats de la dosimétrie passive individuelle et nominative des salariés de son établissement, notamment directement par l'IRSN ou le LCIE et que ça me gène que l'on écrive (après, dans les faits, qu'une PCR reçoive ces résultats, ne m'empêche pas de dormir... What a Face )

_________________
Fred :pig:
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MessageSujet: Re: confidentatialité de la dosi op   Ven 11 Nov 2011 - 10:55

Bonjour,

Pour mémoire, une réflexion est en cours dans les réseaux sur les moyens d'accès aux résultats dosimétriques à la PCR.
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MessageSujet: Re: confidentatialité de la dosi op   Ven 11 Nov 2011 - 19:11

Bonjour,

Je vous remercie pour vos éclaircissements. Merci Baba, je vais utiliser cette tolérance pour les remontées d'infos.

Champi
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