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 Zonage vs code du travail.

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MessageSujet: Zonage vs code du travail.   Jeu 25 Fév 2010 - 22:14

Oki pour l'autre discussion. Cependant, je me permets d'insister en ma basant uniquement sur la reglementation : imaginons un poste exposé à un débit de 6 micros par heure. Je sais pas, moi... Près d'une source de niveau ou d'un stockage quelconque. Impossible de déplacer ou modifier quoi que ce soit, du coup l'exposition est justifiée et optimisée.
Puis mettons y un gars (courageux, hein! Y'en a aussi!) qui y travaille 1500 heures par an. C'est peut être naïf, mais rien ne l'interdit.
Ben voilà, ça coince! ZS d'un côté du droit, ZC de l'autre. Ou du même. Je sais plus. Raaah.
Bref, tout est appliqué nickel question zonage (car encore une fois rien ne peut empêcher un employeur et une PCR de faire ce que je viens de décrire), mais ça va pas dans le code du travail.
Vous trouvez pitêtre que je pinaille, mais moi, ça me gratte.
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Jeu 25 Fév 2010 - 22:41

Hum normalement on empeche le travailleur de rester sur son poste de travail une fois qu'il a atteint sa limite, si il est Cat B sur ton principe il dépasse le 6 millisievert donc il ne devrait pas rester autant de temps sur le poste....
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Jeu 25 Fév 2010 - 22:48

Chui d'accord. Mais encore une fois, rien ne l'interdit! Débit horaire d'un côté, dose annuelle de l'autre. Pas plus de 7,5 micros en 1h et en finalité, on dépasse les 6 milli sur un an. Nonnon j't'assure, y'a un truc qui cloche.
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Ven 26 Fév 2010 - 0:01

Bien
Tu as raison ! Y'a un truc qui cloche. Mais j'imagine que tu sais pourquoi nous en sommes là aujourd'hui !
Alors je vais faire comme si tu ne savais pas, histoire de le raconter aux petits nouveaux. On va faire les belles histoires de l'oncle Klouggy !
Tiens ça me fait penser que le père KIDOU, nous doit quelque chose !

Dans l'ancienne réglementation la limite d'exposition était de 50 mSv par an (ou douze mois consécutifs, mais je ne le dirai pas à chaque fois) et le législateur avait défini un temps de travail de 2000 heures par an. En faisant la division on obtenait 25 µSv/h. Tiens ça vous rappelle quelque chose !
Et puis les recommandations de la CIPR, la 60 en l'occurence, ont fait que l'on a changé le concept de détriment ainsi que le facteur de risque.
On a d'ailleurs défini un facteur de risque pour les travailleurs et la population.
Nous sommes passé de 1,65.10-2 par Sv à 7,3.10-2 par Sv pour la population et 5,6.10-2 par Sv pour les travailleurs.

Le facteur de risque augmentant il a bien fallu diminuer la limite d'exposition. Pour le public on est passé de 5 mSv à 1 mSv (7,3/1,65 = 4,4 soit 5) et pour les travailleurs on aurait du passer de 50 mSv à (5,6/1,65 = 3,4 soit 4) 12,5 mSv par an ! Impossible ! Infaisable ! (dixit certains exploitants ou médecins au niveau international). Des discussions de "marchands de tapis" s'en sont suivi pour aboutir à 100 mSv sur 5 ans avec la possibilité d'aller une année à 50 mSv. C'est d'ailleurs ce qu'il y a dans la directive européenne 96/29.

La France a choisi de faire strictement la division 100/5 = 20 mSv par an.
Et puis on a changé le temps de travail en passant aux alentours de 1600 heures.
En faisant la division 20 mSv / 1600 on obtenait 12,5 mSv/h.
La discussion qui a eu lieu était la suivante : il faudrait augmenter notablement les protections biologiques existantes pour respecter cette valeur horaire au risque que certains planchers s'effondrent ! Pas possible et aussi trop cher ! Optimisation mon cher, aussi bas que raisonnablement possible !
Les centrales nucléaires, les installations du CEA mais aussi les hôpitaux allaient avoir bien du mal à respecter la réglementation.
On a retourné le problème dans tous les sens. L'arrêté zonage a eu 33 versions différentes avant d'aboutir à ce que vous connaissez !

Pour finir avec : on garde pour la limite haute de zone contrôlée la valeur de 25 µSv sur une heure d'exposition (pas en débit de dose).
Mais avec un changement dans la façon d'appréhender le travail.
D'abord disparition du temps de travail comme référence. Plus de 2000 heures plus de 1600 heures.
C'était donc aux personnes en charge de la radioprotection d'estimer le TEMPS d'EXPOSITION et d'éviter que dans le cas d'une source radioactive émettant en continu avec un débit de dose de 25 µSv/h les travailleurs ne dépassent la valeur de 20 mSv.
Soit 800 heures ! 800 heures de travail exposé... Et c'est bien une grande différence avec le temps de travail !

Voila ! je termine mon histoire là dessus.
C'est à vous les radioprotectionnistes d'expliquer cette nouvelle approche et d'expliquer le pourquoi du 20 mSV par an et du 25 µSv/h pour une source émettant en continu.

Bonne nuit
KLOUG


Dernière édition par KLOUG le Ven 26 Fév 2010 - 8:21, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Ven 26 Fév 2010 - 7:25

Hum en plus l'avais entendu ca...mais j'avais pas fait le lien...en même faut être honnete le temps de travail réel sur un poste n'a pas forcément grand chose à voir avec le temps de travail théorique.
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SKATING
Contorsionniste
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Ven 26 Fév 2010 - 8:17

Bonjour à tous,

Alors là, chapeau Raisivert, tu as vraiment posé une question de valeur , car non, lorsque:
KLOUG a écrit:
Tu as raison ! Y'a un truc qui cloche. Mais j'imagine que tu sais pourquoi nous en sommes là aujourd'hui !
non, nous ne savons pas, ou plus, pourquoi nous en sommes là aujoud'hui !
Et tu as poussé KLOUG à nous faire un de ses "one-man-show", dont il a le secret !!
C'est clair, c'est limpide et sans appel et c'est déja imprimé, de manière à ne pas perdre les pédales, lorsque des questions arrivent sur ce type de sujet, où l'on s'emmêle vite les pieds !
Merci KLOUG, ta "démo" va servir, j'en suis sûr !

Mais dis donc, Radisivert et Acoma, vous ne croyez pas que le "KLOUG", il aurait du faire de la formation !!! (désolé, c'est du "Kré")

Skat
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Trapéziste
Trapéziste



MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Ven 26 Fév 2010 - 11:09

Merci Kloug pour les petites histoires dont tu as le secret. bravo
il faut mettre sur le site les dates de la tournée de ton "one-man-show".

J'avais fini par oublié les 33 versions de l'arrêté zonage dont la version définitive était toujours prévu pour le semestre prochain...

par conséquent, il y a donc au moins trois valeurs à évaluer pour une évaluation des risques :
- la dose intégrée à un poste sur 1h ou 1mois à comparer à l'arrêté zonage,
- la dose intégrée à un poste sur 12 mois glissants à comparer aux limites de zone du code du travail et
- la dose intégrée par une fonction sur 12mois glissants à comparer aux limites pour les travailleurs des codes.

Space
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Ven 7 Mai 2010 - 8:01

Bonjour,

Il me semble que c'est la bonne place pour poser ma question
J'ai lu beaucoup de textes et cela commence à m'embrouiller , doit on prendre en compte dans l'analyse de risques les situations accidentelles.
Ex d'installation = sources scellées => activité quasi nulle sans intervention sur l'appareil, classification "public"<1, dosimétrie d'ambiance prouvant ce niveau, tout cela en situation normale.
Si j'ai bien compris pas de nécessité de zoner, pas d'obligation de mettre le tri-secteur sur le matériel, suivi médical du personnel ???(pas encore étudié).
Doit on dans ce cas prendre en compte une situation accidentelle, fuite de la source, intervention sur la source (bien que spécifiée comme interdite),...

Merci d'avance pour vos lumières
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Ven 7 Mai 2010 - 8:37

Bonjour
didier95 a écrit:
Bonjour,
J'ai lu beaucoup de textes et cela commence à m'embrouiller, doit on prendre en compte dans l'analyse de risques les situations accidentelles.
Ex d'installation = sources scellées => activité quasi nulle sans intervention sur l'appareil, classification "public"<1, dosimétrie d'ambiance prouvant ce niveau, tout cela en situation normale.
Si j'ai bien compris pas de nécessité de zoner, pas d'obligation de mettre le tri-secteur sur le matériel, suivi médical du personnel ???(pas encore étudié).
Doit on dans ce cas prendre en compte une situation accidentelle, fuite de la source, intervention sur la source (bien que spécifiée comme interdite),...Merci d'avance pour vos lumières

C'est un peu la question qui se posait justement dans la nouvelle circulaire.
Notion de travailleur exposé
Au sens de l’article R. 4453-3, est considéré comme travailleur exposé tout travailleur susceptible de dépasser, dans le cadre de son activité professionnelle, l’une des valeurs limites de dose fixées pour le public, quelles que soient les conditions de réalisation de l’opération ; habituelles ou bien liées à un incident.
Sont notamment considérés comme incidents devant être pris en compte par l’employeur :
- la défaillance potentielle du premier moyen de prévention :
o premiers systèmes de verrouillage de sécurité d’une installation protégée, qui interdisent, normalement à un travailleur d’accéder au local lorsque le niveau de rayonnements ne le permet pas ;
o non respect d’une consigne de sécurité ;
- le renversement fortuit d’un radionucléide manipulé qui conduirait à une contamination externe ou interne du travailleur normalement exclue lorsque l’opération est conduite dans les conditions conformes à la procédure ;
- une contamination résiduelle d’un poste de travail pouvant conduire à une exposition de personnels non affectés à ce poste (exemples : personnel de ménage, personnel de gardiennage …).

Dans le cas d'une source scellée les situations incidentelles portent essentiellement sur ce que tu décris.
Mais les probabilités d'occurrence d'une telle situation sont faibles voire très faibles.
Il faut quand même se poser la question, voire l'écrire pour montrer que l'on s'est préoccupé de cette situation potentielle. Et en fonction des périodicités d'intervention sur ces sources (une fois par jour, par mois ou par an ne donnent pas le même risque) on tient en compte ce point.

KLOUG
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kookie
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Ven 7 Mai 2010 - 8:48

Papy Kloug encore une histoire...aller s'il te plait
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Ven 7 Mai 2010 - 11:40

Une question plus précise

Sachant que la dosimétrie d'ambiance reste inférieure à O, O5 mSv, l'apposition d'un tri secteur est elle à réaliser sur l'appareil qui contient la source ?
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Niko
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Ven 7 Mai 2010 - 11:43

quelque soit la source de rayonnement ionisant elle doit être signalée par un trèfle noir sur fond jaune.
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Ven 7 Mai 2010 - 11:46

Bonjour
didier95 a écrit:
Une question plus précise
Sachant que la dosimétrie d'ambiance reste inférieure à O, O5 mSv, l'apposition d'un tri secteur est elle à réaliser sur l'appareil qui contient la source ?
Il manque une précision à la question plus précise : 0.05 mSv oui mais par seconde, par heure, par jour, par an....
Et où est-elle utilisée ?
KLOUG tatillon
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Ven 7 Mai 2010 - 12:24

Dosimétrie INLIGHT 1M AMD, sur 1 mois, et il y en a un sur le matériel et des témoins sont placés dans des zones neutres pour comparaison
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Niko
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Ven 7 Mai 2010 - 13:51

didier95,
C'est quoi que tu as comme source?
Ni-63 dans un chromatographe?
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Fred
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Sam 8 Mai 2010 - 9:35

Ne pas mélanger la signalétique utilisée pour le "zonage" (trisecteur gris-bleu, vert, jaune,...) et comme l'indique Niko à juste titre, le balisage réglementaire indiquant un danger (triangle bord noir sur fond jaune, et pour nous, un trisecteur noir. Ce dernier, dès qu'il y a présence d'une source émettrice de rayonnements ionisant, doit être apposé sur la dite source (ou le blindage, partie accessible visible?...)
Fred :pig:
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Sam 8 Mai 2010 - 12:45

Bonjour
Un petit couplet du monomaniak de la réglementation
Surtout que je dois l'avoir dit dans les analyses réglementaires des textes sur le site. Mais tant pis pour vous...

Code du travail - Article R. 4452-6
A l'intérieur des zones surveillée et contrôlée, les sources de rayonnements ionisants sont signalées et les risques d'exposition externe et, le cas échéant, interne font l'objet d'un affichage remis à jour périodiquement.

Arrêté "zonage" - Article 8
II. - A l’intérieur des zones surveillées et contrôlées, les sources individualisées de rayonnements ionisants font l’objet d’une signalisation spécifique visible et permanente.
III. - Dans les zones rouges ou orange, lorsque les conditions techniques ne permettent pas la signalisation individuelle des sources ou l’affichage de leur localisation, de leur nature et de leurs caractéristiques de manière visible à chaque accès à la zone considérée, un document précisant les conditions radiologiques d’intervention est délivré au travailleur devant y pénétrer.


On pourrait se poser la question : Et à l'extérieur des zones réglementées ? Ne cherchez pas la petit bête. Signalez vos sources de rayonnements, et pis c'est tout.
KLOUG
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Mar 11 Mai 2010 - 9:40

Non pour ce cas c'est du Cd 109 en source scellée pour une application spéciale.

J'ai lu les avis et je partage, je vais apposer le tri secteur, merci
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Mar 11 Mai 2010 - 14:03

A ton service
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dolmen
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Lun 11 Juil 2011 - 22:24

Bonjour,
Donc par exemple je peux avoir une ambiance de 29 micros sieverts par heure dans une zone surveillée si je peux prouver que personne ne travaille plus de 15mn/heure dans ce local.
(tout en ne dépassant pas les 2mSv/h)
c'est ca ?
mais dans ce cas la, on n'est pas obligé d'utiliser un dosi ops?
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Mar 12 Juil 2011 - 12:09

dolmen a écrit:
Bonjour,
Donc par exemple je peux avoir une ambiance de 29 micros sieverts par heure dans une zone surveillée si je peux prouver que personne ne travaille plus de 15mn/heure dans ce local.
(tout en ne dépassant pas les 2mSv/h)
Oui !
dolmen a écrit:
mais dans ce cas la, on n'est pas obligé d'utiliser un dosi ops?
Non, puisque tu as déterminé que c'était une zone surveillée.

La question de dolmen me rappelle qu'il est important de faire -comme lui- une analyse de risques correcte pour faire un zonage pertinent.
Merci dolmen ! ;o)
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Niko
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Mar 12 Juil 2011 - 13:03

baldaquin a écrit:
dolmen a écrit:
Bonjour,
Donc par exemple je peux avoir une ambiance de 29 micros sieverts par heure dans une zone surveillée si je peux prouver que personne ne travaille plus de 15mn/heure dans ce local.
(tout en ne dépassant pas les 2mSv/h)
Oui !
Moi je dirai NON!
Désolé Balda, mais la prise en compte du temps de travail n'est pas pertinente pour la réalisations des analyses de risques...
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Mar 12 Juil 2011 - 13:20

Exact Niko !
A la relecture, dolmen parle d'ambiance et non de débit pendant l'utilisation de la source.
Ca m'apprendra à ne pas poster trop rapidement.

Je reprend : pouf, pouf.
Si l'ambiance est de 29 µSv/h c'est même une zone contrôlée jaune.

Je vais de ce pas m'appliquer à moi-même ce que que je prône :
"La question de dolmen me rappelle qu'il est important de faire -comme lui- une analyse de risques correcte pour faire un zonage pertinent."

BaldaquImbécile
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Scully
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Mar 12 Juil 2011 - 14:07

Pas imbécile, juste un peu trop habitué aux appareils médicaux qui n'émettent que durant un instant précis Wink.
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Niko
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MessageSujet: Re: Zonage vs code du travail.   Mar 12 Juil 2011 - 19:06

[HS] Il me semble que la rapidité est chose courante en Midi Pyrénées [Fin du HS]
dehors
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Zonage vs code du travail.
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