Substances Radioactives d'Origine Naturelle

Bonjour à tous!

C'est les vacances, mais la radioactivité n'en prend pas.
Donc, moi non plus.
Après un épluchage assez poussé des trois codes qui vont bien, je demeure avec une question sur les bras :

L'article R 515-110 de code de l'environnement cite une liste qui devrait être dans l'article D 515-110-1 du même code.
Article introuvable.
Mais c'est pas grave, cette liste assez imposante est fournie juste en dessous, soit à l'article D 515-111 (et donc pas 515-110-1...C'est presque pareil mais bon. Et pourquoi passe-t-on comme ça de R à D, je ne sais, mais passons).

Ensuite, nous repassons au R, 515-112 en l'occurence, qui impose à l'exploitant d'une des activités parmi ladite liste, de caractériser les radioéléments présents chez lui et de "comparer les concentrations d'activité des radionucléides naturels présents dans les substances identifiées par la caractérisation radiologique mentionnée à l'article R. 515-110 aux valeurs limites d'exemption pour les radionucléides naturels fixées dans le tableau 1 de l'annexe 13-8 du code de la santé publique".

Or, si jamais vous vous posiez la question du contenu de ce fameux tableau, le voici :



[th]Radionucléides naturels[/th][th] Valeur limite d'exemption en concentration (kBq/ kg)[/th]

K 40	10
U 238 et sa filiation radioactive (1)	1
Th 232 et sa filiation radioactive (1)	1

Ben oui, c'est tout.

Le tableau 2, lui, regroupe tous les radioéléments de l'univers (voire même du multivers, à soi ou à un autre), avec des valeurs d'exemption en quantité, en concentration et tout, mais d'après l'article R 515-112, l'exploitant compare ses concentrations massiques aux valeurs du tableau 1. Et pour moi, 1, c'est pas 2.

D'où ma première question : Pourquoi ne pas se référer aux concentrations fournies dans le tableau 2? Les activités intéressées sont assez pléthoriques et ne concernent certainement pas que le potassium, le thorium et l'uranium.

Et ma seconde question : Que se passe-t-il si les concentrations présentes chez l'exploitant dépassent les seuils d'exemption? Est-il alors soumis à toute la batterie réglementaire, soit à l'obligation de nommer un conseiller en radioprotection, de faire des évaluations d'exposition et tutti quanti? L'article précise bien que dans ce cas, la substance est considérée comme naturellement radioactive, mais ne précise pas ce que ça implique.
J'ai sûrement raté une articulation entre codes, mais je ne vois pas où...

Merci d'avance pour vos avis éclairés!!

Bonjour 
Excellente lecture je vois.

Concernant la première question c’est vrai que le législateur aurait pu se référer au tableau 2.
Mais le titre a son importance : radioactivité dans les matières solides 
Il faut donc se référer aux précurseurs. 
On aurait pu imaginer prendre du radium 226 par exemple. 
Mais il est rare qu’il soit isolé dans la matière sans ses « parents » et sans qu’ill y ait eu un traitement préalable 
Donc on remonte aux têtes de chaînes : uranium et thorium. 
Et il faut penser que les descendants peuvent être en équilibre, au moins jusqu’au radon.
Le K-40 étant seul dans son cas et compte tenu de sa période on le prend en compte.

Donc pour les matériaux de construction on regarde ce point avec une valeur en Bq/g
Ce ne va pas être simple à expliquer. 

Pour la deuxième question 
Et bien oui : il va falloir mettre en place une organisation en radioprotection !
Après avoir ouvert mon ordinateur ouvert  les articles généraux impliquent la radioactivité naturelle pour mettre en place une organisation.


Pour le code du travail :

« Article R. 4451-1. – I. – Les dispositions du présent chapitre s’appliquent dès lors que les travailleurs, y compris les travailleurs indépendants, sont susceptibles d’être exposés à un risque dû aux rayonnements ionisants d’origine naturelle ou artificielle.
«Elles s’appliquent notamment :
«1°) .... etc
«3°) Aux activités humaines impliquant la présence de sources naturelles de rayonnements ionisants qui entraînent une augmentation notable de l’exposition des travailleurs, et en particulier :
«a) A l’exploitation d’aéronefs en ce qui concerne l’exposition des équipages définis à l’article L. 6522-1 du code des transports ainsi que d’engins spatiaux, en ce qui concerne leur équipage ;
«b) Aux activités ou catégories d’activités professionnelles traitant des matières contenant naturellement des substances radioactives non utilisées pour leur propriété fissile dont la liste est fixée à l’article D. 515-110-1 (lire donc 515-111) du code de l’environnement ;
«c) Aux activités exercées dans les mines telles que définies à l’article L. 111-1 du code minier ;


Nous avons précisé en entame de l’analyse que cela allait faire de vrais changements 
Tu en donnes un bon exemple. 
Une petite révolution.

Pour la question R ou D
Cela fait référence à la portée des décrets. 
D c’est un décret simple. Un seul ministère est concerné 
R : c’est un décret impactant plusieurs ministères et doit passer en conseil d’état  pour avis (il ne faut pas que cela soit contradictoire entre deux ministères).

Voilà 

Iron Kloug

Bonjour Marc, arigato gozaimasu!

L'articulation est évidente concernant les radionucléides naturels, grande est ma honte de ne pas l'avoir relevée. C'est maintenant limpide, merci beaucoup.
Je fais actuellement une étude chez un producteur de moules utilisant du zircon. Au vu des débits relevés au contact des pièces (de l'ordre de 0.3 µSv/h), j'en ai déduit qu'il devait y avoir pas mal de becquerels dans l'entreprise. Je me suis donc renseigné sur le zircon et il s'avère qu'effectivement, on y retrouve la chaine U/Th avec aussi du K, ce qui va bien avec le tableau 1.

Mais quid d'une éventuelle situation dans laquelle on retrouverait dans une entreprise d'autres radioéléments que ceux de ce premier tableau? Faudrait-il alors se référer aux niveaux du tableau 2 et mettre en place l'organisation ad-hoc si des niveaux de concentration y figurant sont dépassés, même si la réglementation ne l'impose pas, puisque que l'article R-515-112 du code de l'environnement ne fait référence qu'au tableau 1? Si ce n'est pas le cas, à quoi donc alors servent les niveaux de référence du tableau 2, en particulier la colonne 3? En effet, on pourrait imaginer qu'il soit possible de se situer au delà de la valeur d'exemption en concentration mais sous le seuil de déclaration...

Et concernant les radioéléments du tableau 1, quelle signalisation mettre en place dans les ateliers concernés? Je ne crois pas qu'un pictogramme spécifique ait été défini.

Merci encore!

R2

Bonjour cher Marquis  

J'ai du traité en MP une question de ce type. Je ne peux en dire plus pour l'instant.
Produit radioactif "naturel" mais issu du tableau 2.
Nous avons conclu la PCR et moi qu'il valait mieux prévenir l'ASN concernant les nouvelles dispositions réglementaires.
Avec évidemment les implications qu'imposent ces nouveaux textes.

Concernant les radioéléments du tableau 1, la signalisation indiquant présence d'une source ou substance radioactive (trèfle noir sur fon jaune dans un triangle) pourrait convenir.
A voir ensuite si cela nécessite un zonage.

Iron Kloug

Pour répondre à ta question Kloug, je n'ai pas de réponse de mon autorité de tutelle
Par contre, chose que l'on avait pas vue ensemble, on peu passer en exempté grace à l'activité passique <100KBq/kg...on est de l'ordre de 40KBq/kg

Dès que j'en sais plus je te tiens au courant

Bonsoir 
Ah oui possible !
Kloug

Hello everybody!

Revoilà que je me pose une question (ce qui est paraît-il déjà y répondre mais là ça a pas marché alors je vous l'offre) :

La liste des activités nécessitant une caractérisation des SRON est assez touffue mais n'inclut pourtant pas les carrières de grès. Ce qui me semble curieux vu que grès, Uranium et Thorium semblent très copains.
Alors si vous êtiez exploitant d'une telle carrière, vous caractériseriez ou pas? Moi oui, mais vu que ça semble pas obligatoire, tous ne le feraient peut-être pas.

Merci pour vos réponses!

Bonjour 
Je n’ai pas mis le nez depuis longtemps dans le code minier mais j’aurai tendance à prendre quelques précautions.
Au moins par curiosité 
Iron Kloug