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 Portique de contrôle

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Zebulondessabl
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MessageSujet: Portique de contrôle   Mar 26 Fév 2013 - 16:27

Bonjour,

y a t-il une différence entre un portique de sortie de zone SN pour le contrôle annuel de bon fonctionnement et la vérification périodique d'étalonnage triennale quand le système n'est pas doté d'un auto test (électronique ou source) et un portique de détection et de surveillance de la radioactivité dans le cadre du respect de l'exigence réglementaire de l'arrêté du 13/10/2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux ICPE soumises à déclaration sous la rubrique 2713 (tri de métaux et de déchets de métaux non dangereux) ?

1° question: Y -a t il une différence de périodicités de vérification périodiques pour ces 2 type d'installations ??

2° Est ce que le portique objet de la rubrique 2713 doit avoir également un controle annuel de bon fonctionnement , mais aussi une vérification périodique triennale ou quiquennale d'étalonnage ..?

Merci Grand Maitre et aussi les klowns pour vos éléments de réponse.

@++ ZEB

"Tournicoti - Tournicoton"


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Klax
Homme-canon
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MessageSujet: Re: Portique de contrôle   Jeu 28 Fév 2013 - 0:17

Ouah Zeb, heureusement que je t'ai eu au téléphone sinon je n'aurai rien compris à la question... Wink

Citation :
y a t-il une différence entre un portique de sortie de zone SN pour le contrôle annuel de bon fonctionnement et la vérification périodique d'étalonnage triennale quand le système n'est pas doté d'un auto test (électronique ou source) et un portique de détection et de surveillance de la radioactivité dans le cadre du respect de l'exigence réglementaire de l'arrêté du 13/10/2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux ICPE soumises à déclaration sous la rubrique 2713 (tri de métaux et de déchets de métaux non dangereux) ?
Tu peux nous reformuler le truc stp ? Si je comprend bien, tu cherches à savoir si un portique de détection et de surveillance de la radioactivité dans le cadre du respect de l'exigence réglementaire de l'arrêté du 13/10/2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux ICPE soumises à déclaration sous la rubrique 2713 (tri de métaux et de déchets de métaux non dangereux) nécessite un contrôle ou une vérification et la fréquence des ces derniers, c'est bien ça ?

Voici ma réponse fébrile : le contrôle interne de bon fonctionnement doit se faire annuellement, le contrôle interne de l'étalonnage se fait tous les trois ans.
Je me base sur l'arrêté du 21 mai 2010 (...) précisant les modalités techniques et les périodicités des contrôles (...)(trop long ces intitulés...).
Mais ce que je ne comprend pas trop, c'est que l'on ne parle plus de contrôle externe ? scratch ou c'est qu'il est tard ?

_________________
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Zebulondessabl
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MessageSujet: Re: Portique de contrôle   Jeu 28 Fév 2013 - 6:50

Merci de ta réponse Klax, pour moi
Le contrôle triennal est fait par la société agréée pour la vérification périodique d'étalonnage pas en interne..

Voilà pourquoi je dois faire contractualiser,
L'interlocuteur me demande si il doit mutualiser cette prestation avec les portiques faisant deja l'objet d'un contrôle en s'assurant que le prestataire actuel est habilité à effectuer la vérification périodique sur du matériel non fourni par lui même.
ou s'il l'interlocuteur responsable des marches doit contractualiser un nouveau marché de vérification periodique de l'étalonnage triennal et pour le contrôle de bon fonctionnement pour le nouveau portique de détection dans l'installation de tri de métaux..

J'espère avoir été assez clair Klax..?
À bientôt.
Zeb
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