Forum technique de RadioProtection Cirkus

Le portail de la RadioProtection pratique et opérationnelle - www.rpcirkus.org
 
RP CirkusRP Cirkus  AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Partagez | 
 

 etude de poste zone surveillée

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
benjamin14
Funambule
Funambule



MessageSujet: etude de poste zone surveillée   Jeu 21 Mar 2013 - 16:24

Bonjour toute la troupe,

l'interprétation de l'article R4451-11 du code du travil me perturbe un peu
Je cite: Dans le cadre de l'évaluation des risques, l'employeur procède à une analyse des postes de travail qui est renouvelée périodiquement et à l'occasion de toute modification des conditions pouvant affecter la santé et la sécurité des travailleurs.
Lors d'une opération se déroulant dans la zone contrôlée définie à l'article R. 4451-18, l'employeur :
1° Fait procéder à une évaluation prévisionnelle de la dose collective et des doses individuelles que les travailleurs sont susceptibles de recevoir lors de l'opération


Cela veut-il dire qu'une étude de poste n'est pas nécessaire pour le personnel intervenant uniquement en zone surveillée??

Benjamin
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: etude de poste zone surveillée   Jeu 21 Mar 2013 - 17:22

Bonjour
Il faut lire l'article 11 en dissociant les choses !
Article R. 4451-11
Dans le cadre de l'évaluation des risques, l'employeur, en collaboration, le cas échéant, avec le chef de l'entreprise extérieure ou le travailleur non salarié, procède à une analyse des postes de travail qui est renouvelée périodiquement et à l'occasion de toute modification des conditions pouvant affecter la santé et la sécurité des travailleurs.

Donc étude de poste quel que soit la localisation..

Ensuite et seulement dans le cadre de la zone contrôlée :
Lors d'une opération se déroulant dans la zone contrôlée définie à l'article R. 4451-18, l'employeur :
1° Fait procéder à une évaluation prévisionnelle de la dose collective et des doses individuelles... etc, etc...

KLOUG

Revenir en haut Aller en bas
benjamin14
Funambule
Funambule



MessageSujet: Re: etude de poste zone surveillée   Ven 22 Mar 2013 - 9:40

Bonjour,

D'accord pour une étude de poste généraliste mais si il n'y a pas d'obligation de faire un prévisionnel dosimétrique pour le personnel intervenant uniquement en ZS, comment peut-on correctement les classer?
Revenir en haut Aller en bas
Fred
Homme-canon
Homme-canon



MessageSujet: Re: etude de poste zone surveillée   Ven 22 Mar 2013 - 18:18

Bonjour,
il y a un petit mélange, là : ne confond pas étude de poste dont la finalité est la classification du ou des travailleurs, et une edp (évaluation dosimétrique provisionnelle) qui consiste en une analyse de risque (radiologique) pour une intervention.

_________________
Fred :pig:
Revenir en haut Aller en bas
 
etude de poste zone surveillée
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» taille de la Zone contrôlée , de la Zone surveillée
» catégorie "public" et zone surveillée
» zone surveillée intermittente?
» Police - Primes aux commissaires en zone sensible ou difficile.
» Les Larris désormais classés en Zone Urbaine Sensible

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum technique de RadioProtection Cirkus :: Réglementation :: Décryptage réglementaire-
Sauter vers: