Forum technique de RadioProtection Cirkus

Le portail de la RadioProtection pratique et opérationnelle - www.rpcirkus.org
 
RP CirkusRP Cirkus  AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Partagez
 

 Cessation définitive d'emploi de sources non scellées

Aller en bas 
AuteurMessage
lombardo andaluz
Jongleur
Jongleur



Cessation définitive d'emploi de sources non scellées Empty
MessageSujet: Cessation définitive d'emploi de sources non scellées   Cessation définitive d'emploi de sources non scellées EmptyJeu 18 Avr 2013 - 9:34

Bonjour,

Je cherche désespérément la référence du texte qui impose la réalisation d'un contrôle technique de radioprotection lors de la cessation définitive d'emploi des sources non scellées, l'article R321-84 du CDT ayant été abrogé, et l'arrêté du 21 mai 2010 n'y faisant pas référence !!!

Je me perds dans legifrance...

Qui peut m'aider ??? Cessation définitive d'emploi de sources non scellées 981565
Revenir en haut Aller en bas
lombardo andaluz
Jongleur
Jongleur



Cessation définitive d'emploi de sources non scellées Empty
MessageSujet: Re: Cessation définitive d'emploi de sources non scellées   Cessation définitive d'emploi de sources non scellées EmptyJeu 18 Avr 2013 - 9:43

C'est bon j'ai réussi à me dépanner tout seul, ou plutôt encore une fois grâce au magnifique site du cirkus qui a édité un tableau de correspondance suite aux multiples rénumérotations du code du travail.

Encore merci à tous les klowns.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Cessation définitive d'emploi de sources non scellées Empty
MessageSujet: Re: Cessation définitive d'emploi de sources non scellées   Cessation définitive d'emploi de sources non scellées EmptyJeu 18 Avr 2013 - 10:00

Bonjour
Bien utile ce tableau de correspondance.
Vous avez aussi un petit logiciel qui s'appelle CODACOD.
KLOUG
Revenir en haut Aller en bas
 
Cessation définitive d'emploi de sources non scellées
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» recherche emploi
» prime pour l'emploi?
» chaise haute trip trap mode d'emploi?
» URSSAF et cessation d'activité
» l'emploi du temps des mamans de bébés rapprochés

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum technique de RadioProtection Cirkus :: Réglementation :: Décryptage réglementaire-
Sauter vers: