Forum technique de RadioProtection Cirkus

Le portail de la RadioProtection pratique et opérationnelle - www.rpcirkus.org
 
RP CirkusRP Cirkus  AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Partagez | 
 

 Circulaire DGT/ASN n°01 du 18 janvier 2008 paragraphe V

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
michelange
Trapéziste
Trapéziste



MessageSujet: Circulaire DGT/ASN n°01 du 18 janvier 2008 paragraphe V   Jeu 19 Déc 2013 - 12:44

Bonjour,


Ma question porte sur la circulaire DGT/ASN n°01 du 18 janvier 2008.

Au paragraphe V, à propos des dispositions applicables aux appareils mobiles ou portables.Il est dit:

"Les heures de fin de pose et retrait du balisage doivent être consultables sur le lieu de l’opération et enregistrées dans le document interne."

Est-ce que cela concerne uniquement "Lorsque l’opération est programmée sur une durée supérieure à une journée de travail (8 heures)" comme mentionné dans le paragraphe précédent?

Merci.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Circulaire DGT/ASN n°01 du 18 janvier 2008 paragraphe V   Jeu 19 Déc 2013 - 13:49

Bonjour
Si ce sont ces paragarphes :

Lorsque l’opération est programmée sur une durée supérieure à une journée de travail (8 heures), la durée à prendre en compte pour délimiter la zone correspond au temps qui s’écoule entre la fin de la pose du balisage et le début du retrait de ce dernier, dès lors qu’il y a présence physique d’opérateurs.
Ainsi, pour une opération programmée sur quatre jours mais pour laquelle l’équipe de radiologues est présente sur le lieu de l’opération avec un balisage en place chaque jour à 22h00 et enlevé chaque jour à 3h00, la durée de l’opération à prendre en compte est au maximum égale à 20 heures (4 jours x 5 heures). Les heures de fin de pose et retrait du balisage doivent être consultables sur le lieu de l’opération et enregistrées dans le document interne.


Réponse : oui
KLOUG
Revenir en haut Aller en bas
michelange
Trapéziste
Trapéziste



MessageSujet: Re: Circulaire DGT/ASN n°01 du 18 janvier 2008 paragraphe V   Jeu 19 Déc 2013 - 19:12

En effet kloug il s'agit bien de ce paragraphe.

J'en déduit alors que lorsque l’opération est programmée sur une durée supérieure à une journée de travail (8 heures), les heures de fin de pose et retrait du balisage doivent être consultables sur le lieu de l’opération et enregistrées dans le document interne. En deçà des 8 heures pas d'obligation de consigner dans un registre interne les heures de fin de pose et retrait du balisage.

Crldt.
Revenir en haut Aller en bas
 
Circulaire DGT/ASN n°01 du 18 janvier 2008 paragraphe V
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Amazon.fr
» Revue de presse - Janvier 2008
» Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
» REP info Janvier 2010
» Revue de presse Janvier 2011

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum technique de RadioProtection Cirkus :: Réglementation :: Décryptage réglementaire-
Sauter vers: