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 acces siseri

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Zebulondessabl
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MessageSujet: Re: acces siseri   Lun 7 Avr 2014 - 19:49

Bonsoir à tous les klowns.. Pareil pour moi 
PCR et CSE.. 
J'etais deja CSE officieux aupres du labo agréé de la défense ;-) 

Protocole signé numériquement le 13/03/2014. 
Et j'ai commencé à remplir ma liste des travailleurs.. 
Sans oublier de correler les anciens codes emplois du laboratoire agree avec les nouveaux codes activités.. 
Pour toutes questions des PCR relevant du Mindef.. 
Je peux porter conseil. 
Bonne soirée.
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Diabolo
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MessageSujet: Re: acces siseri   Mer 9 Avr 2014 - 11:36

j'ai réussi à compléter mon application PASS en ce qui ME concerne
employeur, chef établissement, CSE ET PCR

je suppose que la suite est l'envoi par mail au CSE d'un certificat numérique à installer et qui lui donne accès à l'interface SISERI pour lui permettre de compléter la liste des travailleurs

mais mon appel au siseri a pris 15 mn avant que la personne ne me dise celà
et encore , je ne même pas certain de ne pas lui "avoir fait dire"

le problème c'est que je souhaite savoir si les rares dentistes, chefs etablissement et CSE à qui j'ai demandé de compléter l'application PASS en demandant de m'indiquer comme PCR, vont effectivement recevoir qulque chose par SISERI

à votre avis ?
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Domino
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MessageSujet: Re: acces siseri   Mer 9 Avr 2014 - 11:49

confused 
pas certaine que cela fonctionne!
Après de multiples essais et trois coup de fil, nous sommes toujours enregistrés comme consultant uniquement, mais cela vient "de leur problème informatique" et ne nous empêche effectivement pas de rentrer la dosimétrie.
Etant PCR interne à l'établissement, j'ai mis tous les PCR comme CSE. Ca facilitera les chose...enfin j'espère

_________________
l' ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne
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leressac
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MessageSujet: Re: acces siseri   Lun 14 Avr 2014 - 14:41

BONJOUR
est ce que la CSE peut être la PCR externe ou doit elle automatiquement être interne?
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Diabolo
Contorsionniste
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MessageSujet: Re: acces siseri   Lun 14 Avr 2014 - 15:35

perso, vu la lenteur de réaction des CE, je ferai bien la CSE

mais vu que le CE ne m'informera pas non plus des entrées sorties du personnel, à quoi bon endosser cette responsabilité qui lui incombe directement

l'endosser c'est aller loin au delà de sa mission et s'exposer à des recours

c'est mon avis bien sur
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michelange
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MessageSujet: Re: acces siseri   Lun 21 Avr 2014 - 18:46

Bonsoir les klowns...

Qu'avez-vous compris de l'article 3 de cet arrêté:

"A des fins de centralisation des données dosimétriques, SISERI recueille et assure, sous une forme dématérialisée, la gestion des informations figurant sur la carte individuelle de suivi médical prévue à l'article R. 4451-91 en garantissant la sécurité de ces informations ainsi que leur confidentialité par la mise en place d'un accès sécurisé."

"dématérialisée" , est-ce que cela signifie qu'on va arrêter la version cartonnée de la carte individuelle de suivi médical?

Thx.
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Zebulondessabl
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MessageSujet: Re: acces siseri   Lun 21 Avr 2014 - 22:24

Bonsoir, 
Oui, michelange la carte de catégorie A ou B n'existera plus version papier. 
Elle devra etre renseignée directement sur Siseri par les medecins du travail (militaires et civils)  dans le cadre de la visite de catégorie B qui passe à une periodicite de 24 mois depuis avril 2013.
Attention bien que la visite de categorie B passe à une périodicité de 24 mois, il ne midifie en rien le fait que l'exposition aux RI cat A ou B entraine de fait une surveillance médicale renforcée ne pas hesiter à bien le faire apparaitre sur le formulaire Emploi et Nuisance ( c'est d'ailleurs une requete des medecins de prevention militaire au profit de mon etablissement) 

J'espère avour éclairé ta lanterne ;-) 

A bientôt ;-)
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michelange
Trapéziste
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MessageSujet: Re: acces siseri   Mar 22 Avr 2014 - 6:30

Bonjour Zebulondessabl

Quand les travailleurs se rendent sur un autre site, la PCR de l'entreprise utilisatrice leur demande à juste titre, leur carte et leur camari comme justificatifs.

Si la carte est dématérialisée comment doivent-ils procéder?

PS: la périodicité pour la catégorie B est au moins tous les 24 mois. (p29 de la Circulaire 500820 - Medecine prevention personnel civil et militaire)

Crldt.
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Zebulondessabl
Acrobate
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MessageSujet: Re: acces siseri   Mar 22 Avr 2014 - 10:41

La périodicité d'au moins 24 mois a été mise en place pour palier la penurie de médecins militaires qui frappe la DCSSA au profit des organismes de soutien en prenant également en compte le RETEX sur les expositions de catégorie B qui n'amenent pas une grande évolution  au niveau des cumuls recensés sur l'ensemble des organismes de la défense nationale toute proportion gardée. 
Il appartient aux PCR des organismes de soutien de s'assurer que les médecins délivreront bien une version actualisée de la carte de catégorie B après chaque visite et que ces informations apparaissent bien dans SISERI, j'espère que le CSE pourra verifier que le médecin aura fait sa partie dans SISERI. 
Pour info, c'est moi qui a presenté avec PPS de l'IRSN les évolutions liées à l'arrêté du 17 juillet 2013
..
En espérant avoir répondu à ta question.

A noter également, que depuis que je suis en poste, je conserve un double des feuilles d'aptitudes ou certificats du personnel categorie B et non classé et la photocopie de l'actualisation de leur carte, dans un classeur avec les demandes de surveillance (DSDS) du SPRA.

Je tiens à signaler  également que le code emploi à 3 chiffres disparait au profit des codes activités de l'IRSN.

=>Bien vérifier la correlation entre les codes activités de tes travailleurs dans l'enregistrement sur SISERI et tes FEAPERI (à renseigner sous la partie de l'ancien code à 3 chiffres en attendant le nouveau modèle de FEAPERI) et le code activité avec lequel est enregistré ton établissement sur le protocole dématérialisé SISERI. 
Par exemple mon organisme ayant une vocation logistique et maintenance le code activité du protocole sera 2 308000*

2 => activité militaire.
308000 pour "prestataire logistique et maintenance hors nucléaire".
Le personnel porté sur l'activité de maintenance aura le code 2308020
Le personnel porté sur l'activité logistique aura le code 2308010. 

J'espère que mes explications ont été claires ?  

Bon courage 
Bonne journée.
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Diabolo
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MessageSujet: Re: acces siseri   Mar 22 Avr 2014 - 11:20

tranquille à IRSN/USEP

il ferment le mardi après Pâques .....

avec les très probables ponts de mai ca leur fera sans doute au pire 14 j de travail sur 29 au calendrier...
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michelange
Trapéziste
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MessageSujet: Re: acces siseri   Ven 25 Avr 2014 - 18:25

Karl Un a écrit:
La conséquence de tout ça, c'est la vision de l'IRSN sur l'ensemble du personnel suivi en France. Vu que chaque agent sera déjà enregistré dedans, les informations envoyés pour nous les dosimétreurs seront plus facile à trier.
En espérant avoir répondu à toutes les questions qui se posaient.   afro 

PS : notre organisme de dosimétrie va faire une réunion sur les différents changements qu'entrainent le nouvel arrêté sur la dosimétrie passive à nos PCR. Je pourrais peut être le transmettre aux instances de ce cirkus.

Bien à vous,

Bonjour,

Hormis à des fins statistiques, je ne vois pas trop la finalité de toutes ces informations administratives supplémentaires (jour de naissance, lieu de naissance etc.) qu'on demande aux CSE de remplir.
Chaque personne exposée est déjà rattaché à un code entreprise, pourquoi "les informations envoyés pour nous les dosimétreurs seront plus facile à trier."?

Le RNIPP a été rentré initialement sur 10 chiffres alors que maintenant on exige aux CSE de rentrer les 13...faire et défaire, que de temps perdu!
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leressac
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MessageSujet: Re: acces siseri   Mar 20 Mai 2014 - 10:40

BONJOUR
j'ai réussi à me déclarer CSE/PCR: l'application PASS fonctionne à peu prés bien
j'ai une autre question sur le texte du 17 juillet 2013:
"L’employeur s’assure du respect des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée (accord de la personne, confidentialité, archivage, CNIL) si la conservation des résultats individuels de la dosimétrie opérationnelle fait appel à un traitement automatisé des informations.": cela veut-il dire qu'il faut faire une déclaration à la CNIL: si oui: quelle déclaration (il y a plusieurs types)
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Diabolo
Contorsionniste
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MessageSujet: Re: acces siseri   Sam 24 Mai 2014 - 20:24

tu fais partie de l'entreprise ?

ou bien le correspondant de l'entreprise peut il être une personne extérieure à l'entreprise ???
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leressac
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MessageSujet: Re: acces siseri   Dim 25 Mai 2014 - 17:05

bonjour
je suis externe à l'entreprise
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Diabolo
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MessageSujet: Re: acces siseri   Dim 25 Mai 2014 - 20:38

et tu te désigne correspondant d'une entreprise à laquelle tu n'appartiens pas ?


tu endosses donc une responsabilité que tu ne peux réellement assumer

enfin je sais pas , mais ca ne me viendrai pas à l'idée

d'autres ici font comme çà ou pensent que c'est OK ?
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Domino
Contorsionniste
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MessageSujet: Re: acces siseri   Dim 25 Mai 2014 - 21:05

Bonsoir, +1 avec diabolo
le CSE est désigné par l'employeur (au même titre que le PCR) et il n'est mis nulle part qu'il doit appartenir à l'entreprise. study 
Ca c'est la théorie!
Je suis PCR interne, et n'ayant pas trouvé quelqu'un de motivé pour être CSE les PCR se sont désignés eux-mêmes.
Comme PCR externe, je suppose que vous n’êtes pas là tous les jours et je crains fort qu'une fois CSE, ce sera galère pour récupérer les renseignements concernant les mouvements de personnels et les renseignements administratifs les concernant scratch 
et tout ca effectivement sous votre responsabilité
 topic glissant

_________________
l' ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne
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leressac
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MessageSujet: Re: acces siseri   Lun 26 Mai 2014 - 10:57

en fait il s"agit d'une petite entreprise dont la secrétaire a été désignée d'office RD  et elle en a marre.
si on lui dit qu'elle est en plus CSE!!!!
voilà pourquoi elle m'a demandé de chiffrer si j'étais la cse  (en plus de PCR) à sa place sachant qu'elle me transmet tous les changements
 elle ne veut pas de fonction supplémentaire
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gepetta
Trapéziste
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MessageSujet: Re: acces siseri   Mar 27 Mai 2014 - 10:35

Moi non plus, je n'envisagerai pas d'être CSE et PCR externe. 
Trop de responsabilité. Surtout si un jour changement de PCR.

Mais je ne pense pas que cela soit une charge de travail importante. Le plus long, c'est de tout remplir au début. Après il n'y a plus qu'à faire les modifications en cas de changement de personnel. Sauf si je n'ai pas tout compris.

C'est pour le médecin du travail que cela va changer. Le notre a l'air de dire que ça va encore lui faire perdre du temps !

Après je ne connais pas son travail et le contexte.
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michelange
Trapéziste
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MessageSujet: Re: acces siseri   Jeu 5 Juin 2014 - 13:04

leressac a écrit:
BONJOUR
j'ai réussi à me déclarer CSE/PCR: l'application PASS fonctionne à peu prés bien
j'ai une autre question sur le texte du 17 juillet 2013:
"L’employeur s’assure du respect des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée (accord de la personne, confidentialité, archivage, CNIL) si la conservation des résultats individuels de la dosimétrie opérationnelle fait appel à un traitement automatisé des informations.": cela veut-il dire qu'il faut faire une déclaration à la CNIL: si oui: quelle déclaration (il y a plusieurs types)

Bonjour,

Le Décret n° 2004-1489 du 30 décembre 2004 autorise l'utilisation par l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire du répertoire national d'identification des personnes physiques dans un traitement automatisé de données à caractère personnel relatives à la surveillance des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants.

L’application “SISERI” initialement créée par l’Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI), est aujourd’hui mise en œuvre par l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), établissement public industriel et commercial crée par l’article 5 de la loi du 9 mai 2001 instituant l’Agence française de sécurité sanitaire environnementale et désormais chargé aux termes du décret du 22 février 2002 de la gestion et de l’exploitation des données dosimétriques concernant les travailleurs exposés aux rayonnements ionisants.

Les dispositions destinées à fixer les règles de protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants ont été modifiées par le décret n° 2003-296 du 31 mars 2003. Les modalités d’accès aux informations recueillies pour le contrôle de la dosimétrie et des règles techniques de leur transmission sont désormais fixées par les articles R. 231-95 et R. 231-102 du code du travail.

S’agissant des flux d’alimentation de la base de données, les certificats déployés dans le cadre de l’architecture à clefs publiques (PKI) SISERI permettent le chiffrement des messages par l’utilisation du protocole S/MIME, ce qui est considéré comme satisfaisant. Un système de traçabilité des envois et des messages reçus permet également de garantir l’authentification des personnes habilitées à utiliser le système.

La nécessité pour l’organisme chargé de la surveillance de la dosimétrie des travailleurs exposés de disposer du numéro de sécurité sociale des intéressés afin de pouvoir certifier le niveau des doses reçues et de prévenir toute irradiation a d’ores et déjà été appréciée favorablement par la CNIL dans une délibération n° 95-159 du 19 décembre 1995.

La CNIL avait estimé, aux termes de la délibération précitée, que les conséquences médicales des effets des rayonnements ionisants sont suffisamment dommageables en termes sanitaires pour que tout risque de confusion soit, dans l’intérêt des personnes concernées, évité et avait autorisé l’OPRI à utiliser les treize chiffres du numéro de sécurité sociale.

Il apparaît dès lors justifié que l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, désormais chargé de la surveillance imposée par le code du travail, soit également autorisé dans les mêmes conditions et sur le fondement de l’article 18 de la loi du 6 janvier 1978 à utiliser le répertoire national d’identification des personnes physiques.

Donc en clair pas de déclaration CNIL puisque cela rentre dans vos attributs PCR (confere CT et CSP) mais si vous exportez les différents fichiers pour exploitation vous avez l'obligation de les chiffrer.
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