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 Etablissement médical avec cyclotron

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MessageSujet: Etablissement médical avec cyclotron   Mer 12 Mar 2014 - 10:16

Bonjour,

J'aurais souhaité savoir si un établissement médical (hors hôpital), utilisant un cyclotron en tant que procédé de traitement pour des patients et/ou en tant qu'outil de recherche médical pouvait être considéré en tant qu'établissement industriel et commercial et donc être soumis à la rubrique 1715 de la nomenclature ICPE ?

Je vous remercie de votre réponse,
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Etablissement médical avec cyclotron
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