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 changement titulaire ASN

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MessageSujet: changement titulaire ASN   changement titulaire ASN EmptyLun 31 Mar 2014 - 12:29

Bonjour,

Notre titulaire ASN part à la retraite anrticipée (le p'tit chanceux!!!!!!).
Je dois donc refaire une demande ASN. ma question porte sur:
-cas 1: Dois-je refaire la totalité du dossier? ( Mad )
-cas 2: puis-je simplement notifier le changement avec CV et tout le tralala ( Very Happy )

Dans le cas 1: j'ai une autorisation pour des gene X et import /export: dois-je faire les 2 dossiers? ( Evil or Very Mad )

Je vous remercie par avance,

Armelle ( Very Happy cas 2)
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frisker
Acrobate
Acrobate



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MessageSujet: Re: changement titulaire ASN   changement titulaire ASN EmptyLun 31 Mar 2014 - 12:49

D: Réponse D

Il faut transmettre le formulaire d'autorisation/autorisation disponible sur le site de l'ASN, en cochant dans motif de la demande : changement concernant le titulaire de l'autorisation. Si rien d'autres ne change, pas besoin de refaire la totalité du dossier.
Tu joints une copie de l'attestation de réussite à la formation de PCR et de la lettre de désignation de la PCR signée par l'employeur (cf partie "Organisation de la radioprotection").

Au pire, si il manque des éléments l'ASN te contactera.
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Invité
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MessageSujet: Re: changement titulaire ASN   changement titulaire ASN EmptyLun 31 Mar 2014 - 13:52

C'est votre ultime bafouille??
Merci beaucoup  Very Happy  Very Happy
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changement titulaire ASN
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