à ce moment on peut imaginer la chose suivante: Personne non classé en A ou en B. Ensuite, une dosi opérationnel ou passive occasionnelle à l'entré du local que l'on doit prendre si on veux entrer. on gagne sur tout les tableaux: pas d'examen médical supplémentaire car le personnel n'est pas catégorisé, et si il y a un incident, il avait une dosi et on peut donc connaitre la dose reçu et réagir en conséquence.

Banco, ça me convient très bien.

Hello
Toujours aussi intéressant

Kidou a écrit:

à ce moment on peut imaginer la chose suivante: Personne non classé en A ou en B. Ensuite, une dosi opérationnel ou passive occasionnelle à l'entré du local que l'on doit prendre si on veux entrer. on gagne sur tout les tableaux: pas d'examen médical supplémentaire car le personnel n'est pas catégorisé, et si il y a un incident, il avait une dosi et on peut donc connaitre la dose reçu et réagir en conséquence.

Ça me parait être valable. Encore une fois nous allons devoir traiter le problème du suivi par la médecine du travail. S'il y a des propositions (même au niveau gouvernementale) pour allonger la périodicité des visites c'est qu'il y a une raison.
KLOUG

Bonjour,
je suis contente que mon mail face écho...
Quand on relit le code du travail et le code de la santé publique, voici ce qu'il en ressort :


"Section 1 - Catégories de travailleurs

Article R. 4453-1. − En vue de déterminer les conditions dans lesquelles sont réalisées la surveillance radiologique et la surveillance médicale, les travailleurs susceptibles de recevoir, dans les conditions habituelles de travail, une dose efficace supérieure à 6 mSv par an ou une dose équivalente supérieure aux trois dixièmes des limites annuelles d’exposition fixées à l’article R. 4451-13, sont classés par l’employeur dans la catégorie A, après avis du médecin du travail.

Article R. 4453-2. − Les femmes enceintes et les jeunes travailleurs mentionnés aux articles D. 4152-5 et D. 4153-34 ne peuvent être affectés à des travaux qui requièrent un classement en catégorie A.

Article R. 4453-3. − Les travailleurs exposés aux rayonnements ionisants ne relevant pas de la catégorie A sont classés en catégorie B dès lors qu’ils sont soumis dans le cadre de leur activité professionnelle à une exposition à des rayonnements ionisants susceptible d’entraîner des doses supérieures à l’une des limites de dose fixées à l’article R. 1333-8 du code de la santé publique.


Article R. 1333-8. - La somme des doses efficaces reçues par toute personne n'appartenant pas aux catégories mentionnées à l’article R. 1333-9 , du fait des activités nucléaires, ne doit pas dépasser 1 mSv par an.
Sans préjudice de la limite définie pour les doses efficaces, les limites de dose équivalente admissibles sont fixées, pour le cristallin, à 15 mSv par an et, pour la peau, à 50 mSv par an en valeur moyenne pour toute surface de 1 cm² de peau, quelle que soit la surface exposée.

Article R. 1333-9. - Les limites de dose définies à l’article R. 1333-8 ne sont pas applicables aux personnes soumises aux expositions suivantes :

1°Exposition des patients au titre d'un diagnostic ou d'un traitement médical dont ils bénéficient ;
2°Exposition des personnes qui, en connaissance de cause et de leur plein gré, participent à titre privé au soutien et au réconfort de ces patients ;
3°Exposition des personnes participant volontairement à des programmes de recherche médicale et biomédicale ;
4°Exposition des personnes ou des intervenants en cas de situation d'urgence auxquels s'appliquent des dispositions particulières ;
5°Exposition des travailleurs lorsque celle-ci résulte de leur activité professionnelle et auxquels s'appliquent des dispositions particulières ;
6°Exposition des personnes aux rayonnements ionisants d'origine naturelle."
Sauf erreur de ma part, tout le problème réside dans les mots : "et auxquels s'appliquent des dispositions particulières". Que doit-on comprendre dans dispositions particulières ?

Pour moi, s'il n'y a pas de contre-indications du médecin du travail, il n'y a pas de dispositions particulières... Non ?

Bien le bonjour ici,

Je viens de lire tout cela, et tout cela est très intéressant... je voudrais rebondir là-dessus (boing boing bon d'accord je sors) :

Lorsque j'ai été embauché dans ma société, c'était pour démarrer immédiatement en zone surveillée. Evidement, comme il y avait "urgence", j'ai débuté le travail avant d'être catégorisé B. J'ai donc eu un suivi pas totalement-tout-à-fait-bon... mais là n'est pas la question... J'ai entendu dire à cette occasion, et par la suite de la part de personnel EDF dire que si l'on pénétrait moins de 3 fois en zone (surveillée je suppose) il n'était pas nécessaire d'être catégorisé B ...

Qu'en est-il ?

Cordialement

Yog

Bonjour
C'est quelqu'un d'EDF qui pourrait donner la réponse car cela peut faire partie des spécifications internes.
KLOUG

je crois qu'il y a quelques choses comme ça dans leurs spécifications interne, efectivement.

Je me renseigne lundi pour confirmation.

Une question à Kloug:
Tu as écrit "0.045 mSv sur 3 mois et ce pendant 4 trimestres vous "zappez" 0.135 mSv. L'exemple choisi de 0.1 mSv sur l'année n'est pas si absurde." Mais 0.045 mSv X 4 = 0.180 mSv? Dans ce cas, la limite non-absurde pourrait-être 0.2mSv?

OUPSSS
Je vous présente toutes mes confuses...
J'm'a gouré ! Oui bien sûr 0.18 est la bonne valeur.
Et la limite pourrait être 0.2 bien entendu !
J'étais finalement encore conservatif (0.1 au lieu de 0.2 mSv).
KLOUG

Bonjour,

Je ne suis pas un spécialiste de la réglementation aussi aimerai-je avoir vos avis :
Seul une infime minorité de travailleur dit exposé reçoit plus d'un millisivert par an. D'après l'IRSN, en 2008 sur 306629 personnes surveillée 95,7% des travailleurs exposés ont reçu moins de 1 mSv, 3,7% entre 1 et 6 et seulement 0,6% plus de 6 hors le nombre de personnel en catégorie A est bien supérieur... donc on considère que les personnes susceptibles de recevoir, dans les conditions habituelles de travail,
une dose efficace supérieure à 6 mSv est largement supérieur à ceux qui reçoivent réellement plus de 6 mSv. Idem pour les catégorie B et la limite de 1 mSv. Alors, soit on prend en compte certaines situations incidentelles comme étant des conditions habituelles de travail, soit cela vient d'une autre limite de dose susceptible d'être reçu (par exemple la limite aux extrémités... au fait, dans les tableaux que j'ai vu, il n'y a pas de limite aux extrémités pour le public)...
Par ailleurs, ce n'est pas parce que l'on est susceptible de recevoir que l'on a un "droit à recevoir" et l'optimisation de la radioprotection va permettre de diminuer la dose réellement reçu par rapport à la dose susceptible d'être reçue. Est ce que je suis dans le vrai en disant cela ?
Par exemple, si je reste 1600 heures de travail devant la porte du coffre qui contient les sources de mon labo, alors je suis susceptible de recevoir 4mSv. Heureusement, je n'ai pas installé mon bureau à cet endroit et dans les fait, tous mes dosimètres ont toujours indiqué 0,00...
D'une manière générale, ne vaut il pas mieux classer un travailleur en catégorie B pour qu'il ai un suivi régulier et pour protéger aussi bien le travailleur que l'employeur, par exemple, en cas de maladie du travailleur ? En effet, j'ai du mal à imaginer la position d'un tribunal si un employé soumis à de très faible dose (même de quelques µSv/an) et atteint d'une leucémie portait plainte contre son employeur qui n'aurait pas mis en place un suivi dosimétrique et médical...

Bonjour Denis,

Citation:

dans les tableaux que j'ai vu, il n'y a pas de limite aux extrémités pour le public

.
Pour moi, le public n'est pas exposé juste aux extrémités, son exposition éventuelle doit toujours être considéré comme une exposition corps entier.

Citation:

Par ailleurs, ce n'est pas parce que l'on est susceptible de recevoir que l'on a un "droit à recevoir" et l'optimisation de la radioprotection va permettre de diminuer la dose réellement reçu par rapport à la dose susceptible d'être reçue. Est ce que je suis dans le vrai en disant cela ?

Oui, ça rejoint la discussion sur les personnes non exposées.
Il y a d'abord une étude de poste, qui donne une exposition prévisionnelle entre 1 et 6 mSv , donc une cat B, mais la personne peut recevoir moins d'1 mSv en fait.
98 % de mon personnel cat B est dans ce cas-là.

Citation:

En effet, j'ai du mal à imaginer la position d'un tribunal si un employé soumis à de très faible dose (même de quelques µSv/an) et atteint d'une leucémie portait plainte contre son employeur qui n'aurait pas mis en place un suivi dosimétrique et médical...

Pour moi, là aussi c'est l'étude de poste (étayée par la mesure d'ambiance mensuelle et pourquoi pas les contrôles réglementaires annuels) qui va faire foi. Le suivi dosimétrique est une 'conséquence' de l'étude de poste.

Qu'en pensez-vous ?

Baldaquin

Je pense que si le législateur a prévu de manière réglementaire les études de poste, ce n'est pas uniquement pour les catégories A et B;
Ou alors il faut qu'il le dise précisément.
Je repends encore des points dans cette discussion, vous allez dire que je radote mais tant pis :
- la crainte de la DGT c'est de voir trop de gens considéré comme personne non exposé.
- un déclassement ne peut se faire qu'avec une totale approbation de toutes les parties en présence
- le principe de précaution montre aussi des limites (les exemples récents sont là pour nous le rappeler)
- la judiciarisation de la société fait que même si vous avez mis en place tous les systèmes de surveillance, avec procédures et tout ce que vous voulez à la clé, ça n'empêchera plus quelqu'un de porter plainte contre son employeur (là aussi il y a des exemples récents que vous ne connaissez peut-être pas mais que je suis de près).

Jusqu'où faut-il aller ? Je suis un peu provoc quand j'expose tout cela mais il faudra vraiment se poser la question.
KLOUG

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