Forum technique de RadioProtection Cirkus

Le portail de la RadioProtection pratique et opérationnelle - www.rpcirkus.org
 
RP CirkusRP Cirkus  AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Partagez | 
 

 Fiche de sortie de zone

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
PtitGG
Jongleur
Jongleur



MessageSujet: Fiche de sortie de zone   Mar 16 Déc 2014 - 10:23

Bonjour à tous,

nous recevons régulièrement du matériel de retour de zone de nos clients pour réparation sur notre site en zone publique.
le matériel est donc contrôlé par le client afin de s'assurer qu'il peut revenir en zone publique.

Mon souci est que les clients ne joignent que très rarement la fiche de sortie de zone, précisant les contrôles effectués.
N'y-a-t-il pas une obligation réglementaire à joindre cette fiche avec le matériel expédié?
J'ai parcouru le CSP, le CT ... et n'ai rien trouvé Rolling Eyes

merci pour votre aide
Revenir en haut Aller en bas
SheepeR
Trapéziste
Trapéziste



MessageSujet: Re: Fiche de sortie de zone   Mar 16 Déc 2014 - 10:32

Bonjour,

Regarde du côté de L'ADR si le matériel arrive par le route, tu as auras les certificats de non contaminations et peux être même le débit au contacte et à 1m!
Revenir en haut Aller en bas
PtitGG
Jongleur
Jongleur



MessageSujet: Re: Fiche de sortie de zone   Mar 16 Déc 2014 - 12:43

Ok je vais regardé de ce côté.

Je précise quand même pour qu'il n'y ait pas d’ambiguïté que ces matériels arrivent par transport classique et non classe 7. Ce ne sont pas des sources.
Revenir en haut Aller en bas
Fofilet
Jongleur
Jongleur



MessageSujet: Re: Fiche de sortie de zone   Mar 16 Déc 2014 - 21:48

Je ne connait pas l'ADR, mais je ne pense pas qu'il y ait une obligation là-dessus, puisque justement le matériel n'est pas considéré radioactif... Mais rien n'interdit à celui qui doit les réceptionner de demander une trace des contrôles, pour être sûr que ce qu'il reçoit n'est pas pourri Wink Mais là c'est à voir avec l'expéditeur...

Ils reviennent de quel endroit? Areva, EDF, CEA...? 

Je sais qu'au CERN, on fait les contrôles, mais on ne délivre aucun document. Au CEA de Marcoule en revanche, chaque contrôle sur un équipement destiné à retourner à l'extérieur du site donne lieu à la rédaction d'un document prouvant le contrôle et la non contamination.
Revenir en haut Aller en bas
SheepeR
Trapéziste
Trapéziste



MessageSujet: Re: Fiche de sortie de zone   Mer 17 Déc 2014 - 8:46

Citation :
le matériel n'est pas considéré radioactif...
Si il n'est pas considéré comme radioactif, c'est bien qu'il ne répond pas aux exigences de l'ADR non?
Revenir en haut Aller en bas
PtitGG
Jongleur
Jongleur



MessageSujet: Re: Fiche de sortie de zone   Mer 17 Déc 2014 - 12:42

Le matériel n'étant pas considéré comme radioactif, il n'est donc pas soumis à l'ADR mais aux contraintes d'un transport "classique".

Pour être considéré comme non radioactif (mesures de conta et de débit de dose inférieures à certains seuils, je n'ai plus les chiffres en tête), des mesures sont nécessaires en amont. Et c'est cette trace de mesures faites qui n'est pas fournie systématiquement par nos clients.

et pour l'instant je ne vois rien qui, réglementairement, les oblige à fournir systématiquement ce document.
Revenir en haut Aller en bas
Marie M.
Jongleur
Jongleur



MessageSujet: Re: Fiche de sortie de zone   Mer 17 Déc 2014 - 13:10

Oui j'allais renchérir, si ce n'est plus du matériel dédié, donc considéré et contrôlé comme apte à repartir dans le domaine public, ils n'ont pas à te fournir le certificat (s'il existe) qui prouve qu'ils l'ont bien déclassé.

Par contre, tu es en droit de leur demander la procédure / processus décrivant ce qu'ils font pour ce genre de matériel, avec le PV type de contrôle, les appareils de mesure utilisés etc ... Ca, ils ne peuvent normalement pas te refuser de te le communiquer ....
Revenir en haut Aller en bas
 
Fiche de sortie de zone
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procédure en cas de contrôle de non contamination en sortie de zone?
» Contrôle de matériel en sortie de zone
» fiche d'autorisation pour sortie spécial
» Fiche récapitulative annuelle CPAM zone très sous dotée
» Voilà un gars dont ses descendants vont rigoler pour faire sa fiche généalogique

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum technique de RadioProtection Cirkus :: Réglementation :: Décryptage réglementaire-
Sauter vers: