Forum technique de RadioProtection Cirkus

Le portail de la RadioProtection pratique et opérationnelle - www.rpcirkus.org
 
RP CirkusRP Cirkus  AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Partagez | 
 

 Regles d'acces aux diverses zones

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
michelange
Trapéziste
Trapéziste



MessageSujet: Regles d'acces aux diverses zones   Mer 29 Juil 2015 - 16:55

Bonjour,

Je suis à la recherche du texte réglementaire qui régit les règles d’accès aux diverses zones.

Il y a bien sûr l'Arrêté du 15 mai 2006 dit arrêté zonage.
Mais je recherche le texte qui régit les acces aux zones par catégorie de personnels (exposés, non exposés, visiteur)avec selon le cas accord PCR ou du chef d'organisme avec ou pas enregistrement nominatif etc.

Merci pour votre aide.
Revenir en haut Aller en bas
michelange
Trapéziste
Trapéziste



MessageSujet: Re: Regles d'acces aux diverses zones   Mer 29 Juil 2015 - 17:36

Oups!

En fait c'est dans le titre II de l'arrêté en question.
Mais en aucun cas il est mentionné l’accès aux zones en fonction de la catégorisation ou pas...
En fait si j'ai bien compris c'est l'employeur qui le définit et chaque site doit avoir ces propres règles.
Revenir en haut Aller en bas
ayorosgirl
Trapéziste
Trapéziste



MessageSujet: Re: Regles d'acces aux diverses zones   Mer 29 Juil 2015 - 23:52

Bonjour,

Effectivement, il n'existe pas de cadre très strict.
En effet ce qui compte au final, c'est le risque de chaque opération et la dose résultante susceptible d'être reçu.
Et ce dernier est estimé par l'exploitant, il fixe donc ses règles pour satisfaire aux obligations réglementaires.

A titre d'exemple, on peux faire traverser à des visiteurs (Non exposé) des zones jaunes sur des chemins de visite prévu.
On peux également imposé à des travailleurs opérant exclusivement en zone surveillé d'être classé exposé.
Revenir en haut Aller en bas
michelange
Trapéziste
Trapéziste



MessageSujet: Re: Regles d'acces aux diverses zones   Jeu 30 Juil 2015 - 6:17

Merci ayorosgirl pour cette confirmation.


Une précision supplémentaire.Certains exploitants demandent l'accord de la PCR ou du chef d'organisme.Pour une personne extérieure au site et qui doit rentrer en zone chez l'exploitant pour raisons professionnelles.Est-ce cet accord doit être délivré par la PCR ou le chef d'organisme du site exploitant la zone réglementée ou alors par la PCR ou le chef d'organisme de la personne missionnée sur le site ou des deux?
Revenir en haut Aller en bas
ayorosgirl
Trapéziste
Trapéziste



MessageSujet: Re: Regles d'acces aux diverses zones   Jeu 30 Juil 2015 - 8:25

Bonjour,

Normalement, c'est à l'employeur du salarié de vérifié que son salarié ne sera exposé qu'aussi faiblement que raisonnablement possible.
Donc c'est à la PCR du salarié et non à celle l'exploitant de vérifié cela. (hormis le cas ou le salarié est de la même société que l'exploitant). Certains site demande qu'en plus de la PCR, le chef d'organisme de la personne missionnée signe également pour responsabilité la hiérarchie.


Enfin sur des sites à risque élevé la PCR et le chef d'organisme de l'exploitant vérifie le dossier monté par son prestataire.
Revenir en haut Aller en bas
Domino
Contorsionniste
Contorsionniste



MessageSujet: Re: Regles d'acces aux diverses zones   Jeu 30 Juil 2015 - 21:47

Il y a tout de même il me semble des conditions pour l'accès en zone orange: CDD entre autres
Je ne sais plus dans quel texte

_________________
l' ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crâne
Revenir en haut Aller en bas
ayorosgirl
Trapéziste
Trapéziste



MessageSujet: Re: Regles d'acces aux diverses zones   Jeu 30 Juil 2015 - 22:31

Oui Domino:

Jaune : présence limité pour tous
Orange : seulement les CDI, pas de femme enceinte, ni de mineur Après accord écrit du chef du SPR
Rouge :  Interdite sauve dérogation écrite du chef du SPR et du chef de centre, si l'intervention est susceptible de dépasser 2mSv, un dosimètre spéciale doit être prévu et tu dois prévenir celui qui développe ton dosimètre et l'IRSN pour qu'ils ne lance pas une enquête.
Revenir en haut Aller en bas
 
Regles d'acces aux diverses zones
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» BB avec des célébrités diverses
» DIVERSES COUVERTURES
» Liste des recettes glanées sur le forum dans des discussions diverses
» allaitement contraception regles...
» Implant, IVG et retour des regles

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum technique de RadioProtection Cirkus :: Réglementation :: Décryptage réglementaire-
Sauter vers: