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 dose sur 12 mois glissants

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AuteurMessage
lcx2007
Trapéziste
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MessageSujet: dose sur 12 mois glissants   Mar 13 Oct 2015 - 15:17

Bonjour,

Je n'arrive pas à trouver le texte abordant la notion des 12 mois glissants. Le code du travail parle de dose /an, je ne sais pas ou cette notion apparait.
Quelqu'un pour m'aider?
merci
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benjamin14
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MessageSujet: Re: dose sur 12 mois glissants   Mar 13 Oct 2015 - 15:19

Bonjour Lcx,

Regarde dans l'arrété du 31/03/2003..
Benjamin
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benjamin14
Funambule
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MessageSujet: Re: dose sur 12 mois glissants   Mar 13 Oct 2015 - 15:21

Plutot le décret...
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benjamin14
Funambule
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MessageSujet: Re: dose sur 12 mois glissants   Mar 13 Oct 2015 - 15:44

Tu peux également regarder le §5 de la fiche 5 de la circulaire du 21/04/2010
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dose sur 12 mois glissants
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