Bonjour,

Ma question est très simple.

Lorsque vous possédez un appareil de Rx (type mobile ou ampli de bloc) mais que celui ci est H.S. (Aucune possibilité d'émission de Rx)

Quelle est votre position quant à votre déclaration A.S.N. ?

1°- Etant donné que vous le possédez encore, il doit figurer sur votre déclaration...?
2°- Il n'est plus en état de fonctionner donc plus aucun risque, il peut être volontairement écarter du listing de la déclaration....?

Merci à vous...
Perso, j'ai ma petite idée mais je voudrais avoir quelques réactions à ce sujet...

Mais pour pièces, pardi....il n'y a pas de petites économies chez nous dans le monde médical..!!!

Quant à le détruire, tu préconises la manière forte ??? (1 marteau + 1 burin).
Qui me fera une attestation de destruction pour valider tout cela en bonne et due forme vis à vis de notre A.S.N. préférée ??? Ormis la déclaration sur l'honneur, je ne vois pas comment justifier la chose....

Ok, merci du tuyau

Sinon, j'ai toujours un briquet ! Avantage, en se débrouillant bien, c'est remboursé !



NAN NAN, les petits enfants, y faut pas faire ça !

On aura tout vu !
Les pompiers qui donnent de bons conseils...
Nan nan FAUT PAS !
KLOUG

C'est quoi ce smiley !!!!

Sans autorisation de détention de l'autorité de sureté pyrovisuelle !

HONTEUX monsieur !

contadénonce

C'est com y disait dans le post "qu'est-ce que c'est quoi donc..".
Le chef y fait skiveu !
Et faut faire skidit et pas skifé
Suis en vacances... lalalala
KLOUG

Je réclame officiellement un droit d'utilisation du smiley !

En échange tu peux utiliser le smiley "gamma"


conta

Bonjour Conta mandant...
Je suis bon prince.
Je t'envoie l'adresse en MP.
KLOUG

YES !

bonjour à tous, je me présente (c'est pas l'endroit , je sais mais c'est mon premier message ), je suis pcr médical dans un petit centre hospitalier, et comme beaucoup d'autres je rame
concernant les appareils, je pense que hs ou pas s'ils existent dans l'établissement ils doivent être déclarés.

nous nous sommes débarrassés récemment d'un ampli de bloc et , l'ingénieur bio m'a fait passer le certificat de la société de récupération pour que je le range dans la très graaaaaaande bibliothèque des documents , j'imagine qu'une déchetterie doit pouvoir fournir également un papier de reception d'objet

Bonjour tous,

iue déclaration sur l'honnneur envoyé à l'UES comme quoi votre appareil est détruit suffit à ce que l'on vous l'enlève de votre stock dans votre autorisation !

'Tain j'ai répondu dans la rubrique médical...me suis perdu !


sympas ces smileys !

re bonjour, je reste dubitative devant votre réponse cher Klax, car si je reprends le document ASN "composition du dossier justificatif " dans les demandes de déclaration d'appareil electriques , au point 9 (page 6) nous trouvons : tout justificatif relatif à la reprise d'appareils ou à l'éléimination des appareils mis hors service.
je complete ma reponse de ce jour , le document qui m'a été remis est codifié "formulaire cerfa n°12571*01" il s'agit d'un bordereau de suivi de déchets