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 Appareil Hors d'usage

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AuteurMessage
niky62
Ventriloque
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MessageSujet: Appareil Hors d'usage   Ven 7 Mai 2010 - 12:49

Bonjour,

Ma question est très simple.

Lorsque vous possédez un appareil de Rx (type mobile ou ampli de bloc) mais que celui ci est H.S. (Aucune possibilité d'émission de Rx)

Quelle est votre position quant à votre déclaration A.S.N. ?

1°- Etant donné que vous le possédez encore, il doit figurer sur votre déclaration...?
2°- Il n'est plus en état de fonctionner donc plus aucun risque, il peut être volontairement écarter du listing de la déclaration....?

Merci à vous...
Perso, j'ai ma petite idée mais je voudrais avoir quelques réactions à ce sujet...
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Niko
Homme-canon
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Ven 7 Mai 2010 - 13:57

Si l'appareil est HS, pourquoi le garder?

Si tu l'élimine assure toi que le tube soit détruit et qu'il n'y ait pas de possibilité de le récupérer pour faire "un montage maison" (avec un générateur électrique de récupe par exemple...)
Après son élimination, sort le de ta déclaration ASN.
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niky62
Ventriloque
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Ven 7 Mai 2010 - 14:30

Mais pour pièces, pardi....il n'y a pas de petites économies chez nous dans le monde médical..!!!

Quant à le détruire, tu préconises la manière forte ??? (1 marteau + 1 burin).
Qui me fera une attestation de destruction pour valider tout cela en bonne et due forme vis à vis de notre A.S.N. préférée ??? Ormis la déclaration sur l'honneur, je ne vois pas comment justifier la chose....
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Niko
Homme-canon
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Ven 7 Mai 2010 - 14:43

Oui, je te préconise la bonne vielle méthode

Normalement une déclaration sur l'honneur devrai suffire, mais prend une photo si ça peut te rassurer!
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niky62
Ventriloque
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Ven 7 Mai 2010 - 14:49

Ok, merci du tuyau
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contaminatorfou2
Contorsionniste
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Ven 7 Mai 2010 - 22:25

Sinon, j'ai toujours un briquet ! Avantage, en se débrouillant bien, c'est remboursé !



NAN NAN, les petits enfants, y faut pas faire ça !
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Invité
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Ven 7 Mai 2010 - 22:30

On aura tout vu ! kea
Les pompiers qui donnent de bons conseils...
Nan nan FAUT PAS !
KLOUG


Dernière édition par KLOUG le Sam 8 Mai 2010 - 12:22, édité 1 fois
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contaminatorfou2
Contorsionniste
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Ven 7 Mai 2010 - 22:36

C'est quoi ce smiley !!!!

Sans autorisation de détention de l'autorité de sureté pyrovisuelle !

HONTEUX monsieur !

contadénonce
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Invité
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Ven 7 Mai 2010 - 22:40

C'est com y disait dans le post "qu'est-ce que c'est quoi donc..".
Le chef y fait skiveu !
Et faut faire skidit et pas skifé
Suis en vacances... lalalala
KLOUG
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contaminatorfou2
Contorsionniste
Contorsionniste



MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Ven 7 Mai 2010 - 22:47

Je réclame officiellement un droit d'utilisation du smiley !

En échange tu peux utiliser le smiley "gamma"


conta
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Invité
Invité



MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Sam 8 Mai 2010 - 12:21

Bonjour Conta mandant...
Je suis bon prince.
Je t'envoie l'adresse en MP.
KLOUG
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contaminatorfou2
Contorsionniste
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Dim 9 Mai 2010 - 11:35



YES !
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manu42
Trapéziste
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Lun 10 Mai 2010 - 7:21

bonjour à tous, je me présente (c'est pas l'endroit , je sais mais c'est mon premier message ), je suis pcr médical dans un petit centre hospitalier, et comme beaucoup d'autres je rame
concernant les appareils, je pense que hs ou pas s'ils existent dans l'établissement ils doivent être déclarés.

nous nous sommes débarrassés récemment d'un ampli de bloc et , l'ingénieur bio m'a fait passer le certificat de la société de récupération pour que je le range dans la très graaaaaaande bibliothèque des documents , j'imagine qu'une déchetterie doit pouvoir fournir également un papier de reception d'objet
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Klax
Homme-canon
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Lun 10 Mai 2010 - 8:52

Bonjour tous,

iue déclaration sur l'honnneur envoyé à l'UES comme quoi votre appareil est détruit suffit à ce que l'on vous l'enlève de votre stock dans votre autorisation !

'Tain j'ai répondu dans la rubrique médical...me suis perdu !


sympas ces smileys !

_________________
J'aime pas les matins...
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manu42
Trapéziste
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Lun 10 Mai 2010 - 11:22

re bonjour, je reste dubitative devant votre réponse cher Klax, car si je reprends le document ASN "composition du dossier justificatif " dans les demandes de déclaration d'appareil electriques , au point 9 (page 6) nous trouvons : tout justificatif relatif à la reprise d'appareils ou à l'éléimination des appareils mis hors service.
je complete ma reponse de ce jour , le document qui m'a été remis est codifié "formulaire cerfa n°12571*01" il s'agit d'un bordereau de suivi de déchets
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Invité
Invité



MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Lun 10 Mai 2010 - 11:32

Bonjour
manu42 a écrit:

je complete ma reponse de ce jour , le document qui m'a été remis est codifié "formulaire cerfa n°12571*01" il s'agit d'un bordereau de suivi de déchets
Surprenant de voir qu'un générateur X fait l'objet de renseignements sur un bordereau de suivi des déchets.
KLOUG
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Klax
Homme-canon
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Lun 10 Mai 2010 - 11:41

Citation :
tout justificatif relatif à la reprise d'appareils ou à l'éléimination des appareils mis hors service.
une attestation sur l'honneur indiquant que l'appareil a été mis en déchet peut servir de justificatif, non ?

_________________
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manu42
Trapéziste
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Jeu 20 Mai 2010 - 7:04

bonjour, j'ai rencontre hier des inspecteurs ASN et je leur ai posé la question du justificatif de destruction d'un ampli de bloc et ils m'ont affirmé la nécessité d'un document officiel de destruction ou de cession à un vétérinaire ou une association humanitaire , etc

bonne journée a tous
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Fred
Homme-canon
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Jeu 20 Mai 2010 - 11:02

Bonjour tout le beau monde de la RP,
j'adore le terme "document officiel"...
Je pense qu'une déclaration sur l'honneur co-signée par le déclarant et le chef d'établissement est suffisante en l'absence de document officiel pour le domaine médical (en cas de destruction interne, une photo est un petit plus comme l'a dit Niko, ou les coordonnées de l'entité à qui a été cédé l'appareil ). Une copie de cette déclaration sera jointe à l'inventaire annuel pour l'INRS/UES.
Pour le domaine industriel, il existe un formulaire communiqué par l'IRSN/UES intitulé "Déclaration de l'achat d'un générateur électrique de
rayon X ou d'un accélérateur de particule" où il y a un cadre intitulé "sortie".
http://www.irsn.fr/FR/prestations_et_formations/Missions_de_service_public/inventaire_sources_radioactives/Documents/guide_generateur_rayons_x.pdf[/color]
Ce formulaire n'est pas applicable dans le domaine médical!!!
Fred :pig:
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manu42
Trapéziste
Trapéziste



MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Jeu 20 Mai 2010 - 13:55

je ne voudrais surtout pas agacer ni paraitre impertinente , cher fred
mais ........
Poids
Unité de base env. 257 kg

Chariot
porte-moniteur avec 2 moniteurs env. 147 kg


et puis dans le manuel technique :


Elimination du produit 0
Il peut exister des réglementations nationales s'appliquant à l'élimination de votre système.
Si l'appareil est mis définitivement hors service, il faut se conformer à la réglementation
et à la législation locales pour procéder à son élimination. Lors de l'élimination de votre appareil, nous vous conseillons de
consulter le service
technique S.... pour être sûr de respecter les dispositions
légales et pour
éviter de provoquer des dommages au niveau de l'environnement.
Les batteries et les matériaux d'emballage doivent être éliminés
en respectant
l'environnement conformément aux réglementations nationales.
Pour de plus amples informations sur l'élimination de l'appareil,
veuillez vous
reporter à la documentation technique.

je te jure que c'est plus facile pour moi de faire débarrasser en déchetterie avec un papier signé du responsable de la déchetterie que de découper la bête avec une scie et de me faire prendre en photo pendant l'intervention

......stp, pas sur la tête !!
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Invité
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Jeu 20 Mai 2010 - 14:36

Bonjour
Ce serait bête d'avoir un accident du travail et se couper un doigt !
Partir du risque radiologique pour le déplacer à d'autres risques...
Mieux ne vaut pas risquer les ennuis.
KLOUG
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Fred
Homme-canon
Homme-canon



MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Jeu 20 Mai 2010 - 21:50

Bonsoir Manu42 (et les autres..)
Non, non, tu n'es pas impertinente (enfin, bon, un peu, si (je rigole....))
J'imagine très bien qu'en Allemagne, il y a une procédure "carré" (non pas carrez!!!!) pour la reprise des générateurs de rayonnements X (avec un formulaire qui va bien). En France, à ma connaissance, il n'y a rien... J'adore quand des représentants de l'Autorité parle de documents officiels qui ne sont pas mis en circulation ou qui n'existent tout simplement pas... Je pense que les PCR (ou les déclarants) sont demandeurs de ce formulaire (ils n'en sont plus à un près!!!), il suffit de le créer (peut que que l'on pourrait s'y mettre????)
Après, il est bien évident que l'on ne peut pas se permettre de balancer un géné X comme ça dans l'environnement et l'on doit s'assurer qu'une utilisation illégale ne puisse se réaliser. En son temps, le SCPRI avait éditer un document où il était stipulé que l'on devait couper les câbles d'alimentation électrique au ras de l'appareil pour éviter une utilisation ultérieure de l'appareillage. Dans la gaine, on a de l'huile qu'il faut faire reprendre par des entreprises spécialisées, certains tubes ont une fenêtre en béryllium qui nécessite un traitement particulier, d'autres éléments peuvent être reconditionnés.... Par contre, pour être sûr d'une non utilisation du tube, rien ne vaut un bon coup de marteau sur l'ampoule en verre...
Fred pc de merde
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Niko
Homme-canon
Homme-canon



MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Ven 21 Mai 2010 - 8:17

C'est justement ce que je voulait dire!
Je n'ai jamais dit d'abandonner l'appareil dans la nature, c'est un déchet technologique et à ce titre il doit être revalorisé...
Par contre il faut s'assurer qu'il ne puisse plus être utilisé! J'ai déjà vu des "montages maison" réalisé par des "géo trouve-tout" et croyez moi, ça fait peur

C'est pour ça que comme le dit fred, rien ne vaut un bon petit coup de marteau sur l'ampoule
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niky62
Ventriloque
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MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Ven 21 Mai 2010 - 10:39

Bonjour à tous,

Je réapparais ! ! ! après avoir posé la question....
J'ai eu un inspecteur de l'A.S.N. qui m'a proposé,comme le cite Fred, de couper les câbles de l'alimentation électrique.
C'est certes une solution à court terme, pour ne plus s'en servir dans l'immédiat et par la même montrer notre bonne foi en cas d'inspection.
Mais par les temps (écolo) qui courrent, que peut-on en faire après ? ? ?
Je vais voir avec la société mère pour qu'il me le reprenne éventuellement pour pièce (dans ce cas, avec un beau petit papier de reprise). Je sens que ça va encore prendre du temps (pour pas grand chose ! ! !)
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Invité
Invité



MessageSujet: Re: Appareil Hors d'usage   Mar 1 Juin 2010 - 15:01

salut à tous c'est coco
ok pour déclarer à ASN que le tube est nase , mais c'est qui ton ramasseur de "déchet" qui te fourni ton justificatif.
j'ai en perspective de faire ramasser celui de mon dentiste qui est en circulation depuis 1985 mais agrément jusqu'en 2014.
COCO
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