Forum technique de RadioProtection Cirkus

Le portail de la RadioProtection pratique et opérationnelle - www.rpcirkus.org
 
RP CirkusRP Cirkus  AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Partagez
 

 Congés maternité et PCR

Aller en bas 
AuteurMessage
Nico
Trapéziste
Trapéziste



Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptyMer 7 Juin 2017 - 9:19

Bonjour à tous,

J'ai le cas d'une entreprise où la seule PCR désignée vient de partir en congé maternité. Son contrat de travail étant suspendu, elle n'est donc plus PCR de l'entreprise, jusqu'à la fin du congé maternité.
Pour moi, l'entreprise devient en non conformité par rapport à la réglementation, puisqu'il n'y a plus de PCR dans l'établissement.

Je me demande juste si j'ai bien lu les textes ou si j'ai raté quelque chose.
Revenir en haut Aller en bas
PtitGG2
Ventriloque
Ventriloque



Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Re: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptyJeu 8 Juin 2017 - 13:14

Bonjour,

j'ai également vu le cas, et l'entreprise avait formé et désigné une nouvelle PCR avant le départ de la PCR titulaire.

Il y a donc, dans ton cas, no conformité.
Revenir en haut Aller en bas
Nico
Trapéziste
Trapéziste



Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Re: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptyLun 12 Juin 2017 - 12:21

C'est bien ce qu'il me semblait. Merci de ta réponse
Revenir en haut Aller en bas
benjamin14
Funambule
Funambule
benjamin14


Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Re: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptyLun 12 Juin 2017 - 13:23

idem
Revenir en haut Aller en bas
annelise
Funambule
Funambule
annelise


Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Re: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptyLun 12 Juin 2017 - 14:38

Salut salut !

On est tous d'accord avec le fait qu'il y a une non-conformité dans ce cas-là.
Mais alors quoi ? C'est noté dans les rapports des contrôles internes et externes, et ça s'arrête là ?

Finalement, mais je dévie un peu le sujet topic glissant , qu'est-ce que ça peut faire d'avoir une non-conformité ? Et même si elle devient persistante...? 
Je pose simplement la question ; loin de moi l'idée d'avoir plein de non-conformités et de les faire durer ad vitam aeternam Wink !

PS : j'ai eu ce problème de PCR en congé maternité, et j'ai contacté l'ASN pour voir comment on pouvait faire... mais je n'ai pas eu l'occasion d'écrire une non-conformité sur mes rapports de contrôle Wink

_________________
annelise  scratch
Revenir en haut Aller en bas
http://www.iroctech.com
Nico
Trapéziste
Trapéziste



Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Re: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptyJeu 15 Juin 2017 - 12:08

Nico a écrit : "
Plus globalement, quand je constate une non conformité récurrente dans une entreprise lors de mes contrôles externes, et que l'entreprise ne fait rien pour régler le problème, je fais un signalement à la division de l'ASN concernée s'il y a risque d'exposition pour les personnels.
En gros, pour une non conformité sur le côté administratif, je ne ferai pas grand chose, par contre, absence de PCR, ou non conformité sur un appareil, le zonage, le suivi médical ou autre, je ferai un signalement."
J'ai trouvé plus méchant que moi Congés maternité et PCR 342881
Plus sérieusement, tout cela doit être défini dans les procédures de l'OARP ou équivalent (désolé pour le "équivalent" Congés maternité et PCR 97672 )
Hors risque d'exposition des travailleurs susceptible d’entraîner un dépassement des VLEP, chez moi, l'information de la NC se limite au chef d'établissement et au titulaire de l'autorisation ASN / déclarant.
Après, on peut tomber sur des cas particuliers...
Revenir en haut Aller en bas
annelise
Funambule
Funambule
annelise


Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Re: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptyJeu 15 Juin 2017 - 17:27

Salut Nico, et merci pour ta réponse concernant ta gestion des non-conformités Smile

_________________
annelise  scratch
Revenir en haut Aller en bas
http://www.iroctech.com
Fred
Homme-canon
Homme-canon
Fred


Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Re: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptyMar 20 Juin 2017 - 21:57

Oups, je viens de faire une c******
Désolé Nico, je viens de scouizé ton post (je ne savais même pas qu'on pouvait faire ça - encore moins, moi)

_________________
Fred :pig:
Revenir en haut Aller en bas
Gally
Contorsionniste
Contorsionniste
Gally


Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Re: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptyMer 21 Juin 2017 - 9:38

Ben si Fredo, tu as rempilé en tant que modérateur.... Wink
C'est comme le bout de pain dans la fondue. Au bout de trois c'est un gage Razz

_________________
Croit fermement en l'aristocratie d'EM Forster.
Revenir en haut Aller en bas
annelise
Funambule
Funambule
annelise


Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Re: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptyMer 21 Juin 2017 - 21:37

Lol, c'est pas trop la saison pour les fondues... Congés maternité et PCR 486875

_________________
annelise  scratch
Revenir en haut Aller en bas
http://www.iroctech.com
Nico
Trapéziste
Trapéziste



Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Re: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptyVen 23 Juin 2017 - 13:50

Mais si Annelise. Même pas besoin de chauffer le caquelon, il suffit de l'installer en extérieur ....

Pas de prob fred
Revenir en haut Aller en bas
annelise
Funambule
Funambule
annelise


Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Re: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptySam 24 Juin 2017 - 11:40

Ah oui, Nico, on peut voir ça comme ça Wink

_________________
annelise  scratch
Revenir en haut Aller en bas
http://www.iroctech.com
Fofilet
Acrobate
Acrobate
Fofilet


Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Re: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptyVen 30 Juin 2017 - 11:41

Ben il faut "simplement" faire appel à un organisme extérieur agissant en qualité de PCR externe le temps du congé maternité, comme ça le suivi des salariés est assuré, et pas besoin de former une autre personne en interne, vu le coût de la formation et l'absence de garantie de réussite, sans compter son indisponibilité durant le temps de la formation.
Revenir en haut Aller en bas
benjamin14
Funambule
Funambule
benjamin14


Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Re: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptyVen 30 Juin 2017 - 16:11

tu ne peux pas toujours externalisé la mission de PCR...
Revenir en haut Aller en bas
annelise
Funambule
Funambule
annelise


Congés maternité et PCR Empty
MessageSujet: Re: Congés maternité et PCR   Congés maternité et PCR EmptyLun 3 Juil 2017 - 11:07

Bonjour,

Oui, je plussoie benjamin14 : tu ne peux pas toujours externaliser la fonction de PCR (notamment lorsque ton entreprise détient une autorisation de détention / utilisation de source).
Donc pas si simple...

_________________
annelise  scratch
Revenir en haut Aller en bas
http://www.iroctech.com
 
Congés maternité et PCR
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Mutation durant un congé de maternité
» Congé de maternité prolongé de 12 à 18 mois
» Congés parental ??? Qui peut m'expliquer
» Les congés de maternité, csst versus la rétro ?
» congé parental

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum technique de RadioProtection Cirkus :: Réglementation :: Décryptage réglementaire-
Sauter vers: