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 Révolution

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Iron Kloug
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MessageSujet: Révolution   Ven 21 Juil 2017 - 10:24

C'est un titre des Beatles...
Mais c'est aussi ce qui vous attends en matière d'évolution (révolution réglementaire).

Vous dire d'abord qu'au niveau du code de la santé publique un gros (énorme accent) va être mis sur l'exposition à la radioactivité naturelle.
Le radon vient en tête de gondole mais il y a plein d'articles sur les rayons.
Un point également sur lequel vous pouvez d'ores et déjà réfléchir si vous êtes dans ce cas (sources de haute activité), ce sont les potentiels actes de malveillance.

Au niveau du code du travail plus axé sur une obligation de résultats (et c'est tant mieux) on assiste à un réajustement des différents risques. les rayonnements ionisants en sont qu'une composante parmi les risques.
Vous allez devoir chers mais radioprotectionnistes vous mettre à la sécurité classique (si ce n'est déjà fait) ou au moins en avoir quelques notions.
Ce qui vous attends également :
Fini les PCR externes toutes seules. 
Un zonage révisé
Une liberté pour fixer des périodicités de contrôle
Etc, etc...

Le ministère du travail a prévu a priori, la sortie du texte pour la fin du mois d'août avec application au 1er janvier ce qui ne vous laisse aucune marge pour vous retourner. Etant en vacances jusqu'au 21 août, je vous laisserai être attentif à légifrance.

Nous reprendrons bien entendu tous ces éléments au travers de présentations, discussions, analyses, etc...

Iron Kloug

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Diabolo
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MessageSujet: Re: Révolution   Ven 21 Juil 2017 - 13:09

bonjour,

publication au mois d'Août pour effet au 01-01-2018 certes, mais....

étant donné que les établissements devront faire appel à un OCR

que cet OCR devra être certifié

que cet OCR devra disposer de "PCR"

je vois mal la suppression de la PCR externe à cette date vu qu'il faudra d'abord
- que le contenu du dossier de certification soit connu et publié
- que les organismes candidats puisse les rédiger
- que les organismes de certification puisse les examiner et les valider
- que ces futurs OCR certifiés disposent du personnel adéquat

avant qu'on puisse "virer" sa PCR externe de l'établissement

PS : quel sourire radieux = ce doit être l'age ( vu que j'ai le même )
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Iron Kloug
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MessageSujet: Re: Révolution   Ven 21 Juil 2017 - 13:32

Bonjour Diabolo
Oui bien entendu il y a aura une période d'adaptation. C'est prévu.
Mais avec des délais variables selon les points : exemple sur la limite cristallin , l'intervention des entreprises extérieures en INB, les OCR, les formations, etc...
Pour continuer à donner quelques éléments, il faut s'attendre à une dizaine d'arrêtés d'application (là où il y en avait une vingtaine) avec une sortie prévisionnelle pour la fin de l'année. 
En toute rigueur la transposition doit intervenir avant février 2018 et c'est pour cela que le système va vite.
Iron kloug

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Iron Kloug
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MessageSujet: Re: Révolution   Ven 21 Juil 2017 - 14:42

Toujours pour préciser, voici les thématiques des principaux arrêtés :

Un concernant les lieux de travail spécifiques où l’exposition au radon est susceptible de porter atteinte à la santé des travailleurs
Un concernant la formation de la personne compétente en radioprotection et la certification des organismes compétents en radioprotection
Un concernant le zonage et  les accès des entreprises extérieures intervenant en INB
Un concernant les modalités et la périodicité des vérifications (anciennement contrôles) ainsi que le contenu des rapports correspondants
Un concernant les modalités de formation des travailleurs pour le CAMARI
Un concernant les modalités et conditions de mise en œuvre de la surveillance de l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants
Un concernant les modalités et conditions de mise en œuvre du suivi de l’exposition individuelle en situation d’urgence radiologique

Pas de textes pour l'instant

Iron kloug

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PaulF
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MessageSujet: Re: Révolution   Ven 21 Juil 2017 - 14:58

Bonjour,
Avez-vous des informations sur le nouveau niveau d'"enregistrement" de l'ASN coincé entre Autorisation et Déclaration?
COrdialement.
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Iron Kloug
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MessageSujet: Re: Révolution   Ven 21 Juil 2017 - 15:07

Bonjour
Rien de très précis et de défini pour l'instant.
La seule chose que vous pouvez déjà trouver se trouve dans l'ordonnance de février 2016 dans l'article L. 1333-8 :

Autorisation : risques ou inconvénients graves avec un d
ossier à fournir

Enregistrement (autorisation simplifie) : risques ou inconvénients graves mais pouvant être prévenus par le respect de prescriptions générales avec un dossier à fournir
Déclaration : risques ou inconvénients modérés


Certaines sources pourraient passer en déclaration (l'exemple des chromatographes me semble bien dimensionné).
A suivre de la part de l'ASN.


Iron Kloug

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deedoff
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MessageSujet: Re: Révolution   Sam 22 Juil 2017 - 9:09

En attendant que tout cela sorte au niveau législatif, on peut consulter (ou re-consulter) ce que M.Thierry LAHAYE avait présenté à la dernière rencontre PCR de la SFRP.

http://www.sfrp.asso.fr/medias/sfrp/documents/manifestations/Journees_techniques_/2016_11_08_09/2016_11_08_LAHAYE_T.pdf



clown
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Iron Kloug
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MessageSujet: Re: Révolution   Sam 22 Juil 2017 - 9:15

Bonjour Deedoff
En sachant que des éléments ont évolué depuis.
Reste que 80 % des points restent en place.
Ironk Kloug

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SuomiFrog
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MessageSujet: Re: Révolution   Jeu 31 Aoû 2017 - 9:57

Bonjour,
j'ai une question par rapport à l'ordonnance de février 2016 dans l'article L. 1333-8, il est écrit:
"Le déclarant ou le titulaire d'un enregistrement ou d'une autorisation EST le responsable de l'activité nucléaire."
Dans le cas où une entreprise A utilise l'installation (disons un accélérateur soumis à autorisation) d'une entreprise B, l'entreprise B ayant une autorisation de détention et d'utilisation, l'entreprise A utilisatrice doit-elle faire une demande d'autorisation d'utilisation auprès de l'ASN? Le responsable de l'autorisation côté entreprise A n'est pas responsable de l'accélérateur et donc de l'activité nucléaire, qui ne lui appartient pas. Ce n'est pas lui ou sa PCR qui gère les contrôles... L'autorisation de B ne devrait-elle pas plutôt faire mention de l'utilisation par l'entreprise A ?


Iron Kloug, cheers oh grand maitre connaissant bien l'entreprise B, pourrais-tu éclairer ma lanterne?

Idea Idea Idea
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Iron Kloug
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MessageSujet: Re: Révolution   Ven 8 Sep 2017 - 18:13

Bonsoir
Dans la réunion d'aujourd'hui au ministère du travail, nous avons entamé la discussion sur les arrêtés :
Un concernant les modalités et conditions de mise en œuvre de la surveillance de l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants
Un concernant l'accréditation des organismes faisant de la dosimétrie

Nous avons commencer à travailler et donner quelques réflexions très générales pour l'instant sur la formation de la personne compétente en radioprotection et la certification des organismes compétents en radioprotection. C'est surtout sur les OCR que la discussion a porté.

La DGT nous a informé que le texte "code du travail" ne sortirait pas avant octobre / novembre.
Il y a en fait besoin que le décret concernant la partie code de la santé publique soit publié en même temps, sachant qu'il y a des références dans les deux textes faisant appel l'un à l'autre.

Voilà pour les dernières nouvelles du front réglementaires
Iron Kloug

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annelise
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MessageSujet: Re: Révolution   Lun 11 Sep 2017 - 17:29

Merci pour les nouvelles Smile
On a encore quelques mois d'attente, alors... (juste de quoi donner sa dem' pour éviter la "révolution réglementaire"  Laughing)
Anne-Lise

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PaulF
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MessageSujet: Re: Révolution   Mar 12 Sep 2017 - 9:22

Merci pour ces infos !!
Quelques mois quelques mois...octobre c'est dans 15j....suffira pas pour le préavis...
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annelise
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MessageSujet: Re: Révolution   Mar 12 Sep 2017 - 9:43

Aie, misère tu as raison... Mad

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MessageSujet: Re: Révolution   Mar 12 Sep 2017 - 16:47

Iron Kloug a écrit:

Nous avons commencer à travailler et donner quelques réflexions très générales pour l'instant sur la formation de la personne compétente en radioprotection et la certification des organismes compétents en radioprotection. C'est surtout sur les OCR que la discussion a porté.
Merci pour ces infos,

Une PCR externe pourra-t-elle devenir OCR aprés certification afin de continuer sa collaboration avec ses clients?

 Si j'ai bien compris l'idée, les établissements à "faibles" risques ne seront plus obligés d'avoir de PCR mais un salarié compétent.

Par contre, ils sont obligés de passés par un OCR qui fait le boulot de PCR??
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Iron Kloug
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MessageSujet: Re: Révolution   Mar 12 Sep 2017 - 17:03

Bonsoir 
Il va y avoir une période transitoire de deux ans.
Les PCR externes devront effectivement penser à faire un OCR quitte à se regrouper.
Pour l'instant nous en sommes encore dans les discussions.
Donc rien de finalisé 
À suivre évidemment 
Iron Kloug

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Kilimikou
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MessageSujet: Re: Révolution   Mar 12 Sep 2017 - 17:09

Iron Kloug a écrit:
Bonsoir 
Il va y avoir une période transitoire de deux ans.
Les PCR externes devront effectivement penser à faire un OCR quitte à se regrouper.
Pour l'instant nous en sommes encore dans les discussions.
Donc rien de finalisé 
À suivre évidemment 
Iron Kloug
Merci!

On verra comment se passera la certification alors....
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Gally
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MessageSujet: Re: Révolution   Jeu 14 Sep 2017 - 21:25

PaulF a écrit:
Merci pour ces infos !!
Quelques mois quelques mois...octobre c'est dans 15j....suffira pas pour le préavis...


Alors je vous propose un préavis de Journées Techniques en Octobre Cool

Soit dit en passant, le décalage de la sortie des textes implique qu'ils ne seront pas parus pour nos journées.
Mais ce n'est pas bien grave. Quand je lis le travail à mettre en œuvre dans les projets, cela soulève bien assez de questions. Laughing

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Croit fermement en l'aristocratie d'EM Forster.
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pascal102
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MessageSujet: Re: Révolution   Lun 2 Oct 2017 - 16:09

Bonjour,

Il me semble également que les "vérifications" remplaceront les "contrôles internes" et les "contrôles externes" de radioprotection.

A t-on une idée de la périodicité de ces vérifications ?

Bonne fin de journée
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Diabolo
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MessageSujet: Re: Révolution   Lun 2 Oct 2017 - 16:23

de toute évidence la périodicité sera déterminée par l'OCR en fonction du "risque"




oui je sais, ca avance pas le shmillblik
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Iron Kloug
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MessageSujet: Re: Révolution   Lun 2 Oct 2017 - 16:30

Bonjour
Il y aura des "vérifications initiales" qui devront être réalisées :
- hors INB par un organisme compétent en radioprotection
- en INB par le pôle de compétence

Ensuite il y aura des "vérifications périodiques" que j’appellerai plutôt "contrôles périodiques", qui seront réalisées par les personnes compétentes en radioprotection (interne à l'entreprise) ou un organisme compétent en radioprotection (externe à l'entreprise) ou le pôle de compétence en INB.
Il y aura probablement une décision ASN (voire un arrêté) qui fixera des périodicités.

Dans le texte initial du décret il n'y avait rien et c'était à l'employeur de définir sa propre périodicité.

Mais tout cela évolue.
A suivre donc
Iron kloug

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Iron Kloug
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MessageSujet: Re: Révolution   Lun 2 Oct 2017 - 16:31

Iron Kloug a écrit:
Bonjour
Il y aura des "vérifications initiales" qui devront être réalisées :
- hors INB par un organisme compétent en radioprotection
- en INB par le pôle de compétence

Ensuite il y aura des "vérifications périodiques" que j’appellerai plutôt "contrôles périodiques", qui seront réalisées par les personnes compétentes en radioprotection (interne à l'entreprise) ou un organisme compétent en radioprotection (externe à l'entreprise) ou le pôle de compétence en INB.

Dans le texte initial du décret il n'y avait rien et c'était à l'employeur de définir sa propre périodicité ou à l'OCR, comme le disait Diabolo.
Mais il y aura probablement une décision ASN (voire un arrêté) qui fixera des périodicités.

Tout cela évolue.
A suivre donc
Iron kloug

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Alex57
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MessageSujet: Re: Révolution   Mer 18 Oct 2017 - 19:53

Bonjour,
Quel est l’intérêt de passer de PCR à OCR ? De passer d'une formation certifié (le contenu de la formation de PCR est précis et doit être validé) à un organisme certifié qui pourra disposer de plusieurs PCR ?
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Iron Kloug
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MessageSujet: Re: Révolution   Mer 18 Oct 2017 - 20:00

Bonsoir
Le législateur a trouvé "étrange" pour ne pas dire plus de voir un certain nombre de PCR externes avoir entre 500 et 2000 clients ???
En fait l'idée était de "professionnaliser" cette activité car à l'évidence des personnes ne faisaient pas leur travail (et se faisait payer).
Les PCR externes devront réfléchir sur comment passer à un organisme compétent en radioprotection, la certification étant là pour donner une garantie (je dirai une forme de garantie...).
A noter aussi que les organismes compétents devront désigner de manière nominative, une ou deux personnes chargées de conseiller leur client en matière de radioprotection.
Nous tâcherons d'expliquer au mieux ces éléments à la publication du décret

Rien de changé pour les PCR internes à l'entreprise : elles restent.

Rien de modifié pour l'instant sur la formation : c'est un organisme certifié qui va continuer à faire les formations PCR.

A noter que pour tout cela il va y avoir un arrêté d'application.
Iron kloug

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MessageSujet: Re: Révolution   Mer 18 Oct 2017 - 20:20

Super !  Mad
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Alex57
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MessageSujet: Re: Révolution   Mer 18 Oct 2017 - 22:24

Donc on supprime une profession .. et on fait quoi des petits entrepreneurs qui ont montés leurs projets la dessus ..
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