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 Fiche d'exposition : autres risque que RI

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benjamin14
Hirondelle23
6 participants
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Hirondelle23
Saltimbanque
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MessageSujet: Fiche d'exposition : autres risque que RI   Fiche d'exposition : autres risque que RI EmptyVen 22 Déc 2017 - 11:02

Bonjour,

Sur la fiche d'exposition, on doit faire apparaître les "autres risques ou nuisances d'origine physique, chimique, biologique ou organisationnelle du poste de travail" selon le code du travail.
Pour mon personnel qui intervient sur site extérieur (centrale), il est soumis à certains risques récurrents (bruit dans le BR...) mais d'autres risques sont aléatoires en fonction du chantier (ambiance chaude,...) et de l'activité (soudage ou pas...), donc les risques sont différents et spécifiques à chaque chantier. Que faut-il indiquer dans ce cas sur la fiche d'exposition pour les autres nuisances que les rayonnements ionisants ? On ne va pas refaire la fiche d'exposition à chaque chantier, donc lister tous les risques potentiels ? (il y en a beaucoup trop!).
Merci par avance pour vos conseils.
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benjamin14
Contorsionniste
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benjamin14



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MessageSujet: Re: Fiche d'exposition : autres risque que RI   Fiche d'exposition : autres risque que RI EmptyVen 22 Déc 2017 - 11:08

Bonjour,

je listerai tous risques potentiels mais je ne suis pas HSE...
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Diabolo
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Diabolo



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MessageSujet: Re: Fiche d'exposition : autres risque que RI   Fiche d'exposition : autres risque que RI EmptyVen 22 Déc 2017 - 11:59

soit répertorier l'ensemble des risques et les affecter du caractère "occasionnel"

soit faire des fiches différentes selon les types d'intervention ?
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Iron Kloug
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Iron Kloug



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MessageSujet: Re: Fiche d'exposition : autres risque que RI   Fiche d'exposition : autres risque que RI EmptyVen 22 Déc 2017 - 14:09

Bonjour
Ce d'autant plus que la fameuse fiche d'exposition va disparaître.
Au profit d'une évaluation des risques. L'article que j'indique ici n'est que la version PROJET du code du travail :
Art. R. 4451-13.- Les résultats de l’évaluation des risques sont consignés dans le document
unique d’évaluation des risques prévu à l’article R. 4121-1 et conservés sous une forme
susceptible d’en permettre la consultation à une date ultérieure.
« L’employeur les communique aux professionnels de santé du service de santé au travail et au
comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, à défaut, aux délégués du personnel, en
particulier lorsqu’ils sont mis à jour au titre de l’article R. 4121-2.


Reste que l'on devra prendre en compte l'ENSEMBLE des risques professionnels.
« Art. R. 4451-10.- Lorsqu'il procède à l'évaluation des risques, l'employeur prend notamment en
considération :

« 14° L’interaction potentielle avec les autres risques d'origine physique, chimique, biologique
ou organisationnelle du poste de travail ;


Donc il faut d'ores et déjà se pencher sur cette question.
Iron kloug

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jonathanr5
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MessageSujet: Re: Fiche d'exposition : autres risque que RI   Fiche d'exposition : autres risque que RI EmptyVen 22 Déc 2017 - 14:45

Que ta réponse me remplit de joie Iron Kloug! Enfin de la simplification! (enfin si ça aboutit...)

La fiche individuelle d'exposition, non seulement n'était que très rarement réellement prise en compte par le médecin du travail, mais en plus elle entraînait des confusions avec les fiches de suivi des expositions (type amiante ou ACD), les fiches de prévention des expositions (pénibilité)...
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telefonica
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MessageSujet: Re: Fiche d'exposition : autres risque que RI   Fiche d'exposition : autres risque que RI EmptyJeu 18 Oct 2018 - 16:57

Bonjour,

A l'heure actuelle, en droit, que vaut cette fiche d'exposition? A savoir si on expose un salarié à un risque non listé dans sa fiche d'exposition initiale, peut-il entre guillemet attaquer la boite en mettant en avant ce manque d'information a l'embauche?
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Iron Kloug
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Iron Kloug



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MessageSujet: Re: Fiche d'exposition : autres risque que RI   Fiche d'exposition : autres risque que RI EmptyJeu 18 Oct 2018 - 17:00

Bonjour 
Elle n’existe plus.
Remplacée par une évaluation individuelle (article 53) 
Je cite de mémoire car je suis en extérieur 
Iron Kloug

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Fiche d'exposition : autres risque que RI
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