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 Mesure d'ambiance et zones réglementées

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Fred
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MessageSujet: Mesure d'ambiance et zones réglementées   Mer 12 Mai 2010 - 10:52

Bonjour à tous,
j'ai déjà abordé ce sujet dans un autre post, mail noyé dans la masse, il ne ressort pas assez...
Le code du travail demande la réalisation de mesure d'ambiance : "Article R. 4452-13. − Afin de permettre l’évaluation de l’exposition externe et interne des travailleurs, l’employeur procède ou fait procéder à des contrôles techniques d’ambiance.
Ces contrôles comprennent notamment :
1° En cas de risques d’exposition externe, la mesure des débits de dose externe avec l’indication des caractéristiques des rayonnements en cause ;..."
L'arrêté du 26 octobre 2006 stipulait (ex pour les sources scellée, idem pour les géné X) : "Les débits de dose doivent être mesurés en différents points représentatifs de l’exposition des travailleurs au poste de travail qu’il soit permanent ou non. Les résultats de ces contrôles sont consignés dans le rapport défini au II de l’article 3. Ils précisent notamment la localisation, les caractéristiques des rayonnements et les débits de dose."
La fiche n°2 de la circulaire n°4 de la DTG/ASN stipule que les mesures d'ambiance sont à réaliser pour évaluer l'exposition des personnels en poste dans les ZS ou ZC.
Le résumé serait donc : Pas de zone réglementée, pas de mesure d'ambiance...
Pourtant, n'avez vous jamais vu des dosimètres d'ambiance placés dans des zones à priori non exposées? Autour d'installations de fluorescence X ou de diffractions X par exemple...
Bien sur, très souvent, il s'agit d'us et de coutumes, mais parfois, ils ont été demandés par des OA ou l'ASN...
Réglementairement, aujourd'hui, ils n'ont plus raison d'être, mais en pratique, n'est il pas intéressant de mettre en place un appareil de surveillance permanent type dosimètre passif, à un poste de travail classé non exposé? Par exemple, dans le bureau d'une secrétaire contigüe à une salle de radiologie par exemple, ou en limite d'un site industriel où sont exercés des actes de radiologie industrielle en atelier, ou encore à l'extérieur d'un local de stockage de gamma densimètre humidimètre par exemple (petit clin d'oeil à Skating)? Ceci pourrait servir à alimenter l'analyse de risque sur une durée prédéfinie par la PCR ( 6 mois, 1,an,...)
Attention, je ne suis pas pour une prolifération de mesure (et de contrainte, les dosimètres, il faut les gérés...) en tombant dans l'excès, on peut en mettre tout autour, sur le plan horizontal, mais aussi vertical...
Tiens, en allant plus loin, une niche de stockage qui n'est pas classée par l'employeur comme étant une zone réglementée (la niche n'étant pas un lieu ou un espace de travail et bien sûr, pas besoin de dosimètre), pas de zonage, pas de mesures d'ambiance....
Pour en avoir discuté avec des collègues, les avis sont très divers...
Alors, messieurs et mesdames les Klowns et artistes de tous genres, à vos plumes s'il vous plait!!!
Fred :pig:
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Klax
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MessageSujet: Re: Mesure d'ambiance et zones réglementées   Mer 12 Mai 2010 - 11:17

Bonjour,

n'étant pas spécialiste de la réglementation, je ne me contenterai que d'aborder le sujet sur les dosimètres hors zone.

Fred a écrit:
Pourtant, n'avez vous jamais vu des dosimètres d'ambiance placés dans des zones à priori non exposées? Autour d'installations de fluorescence X ou de diffractions X par exemple...
Affirmatif M'sieur. Zone de passage, bureau (local) et bureau (meuble), niche de stockage non classée, extérieur, ... j'en ai vu un peu partout.Leur intérêt est très pratique quand leur emplacement est judicieux.

J'y ai trouvé un intérêt lorsqu'il a fallu déterminer une dose parasite enregistrée systématiquement sur des intervenants ne devant pas prendre de dose. Effectivement l'ambiance du local était quasi nulle (<1µSv/h) et il était difficile d'expliquer pourquoi cette dose était relevée. Par contre, un témoin dans la pièce nous a permis de voir que ce DeD faible combinée à une fréquentation intense des mêmes locaux entrainait à la longue une irradiation visible.

Ce que je veux illustrer par cet exemple, c'est que ces dosimètres permettent une "cartographie passive" d'un environnement. Bien que les doses relevées puissent être faibles, elles sont autant d'indices permetant à une PCR de déterminer au mieux la démarche ALARA à mettre en place (point vert notamment qui ne sont pas tous si verts que ça) ainsi qu'une explication plus fine de la dose prise par un intervenant.

Et pour la petite histoire : un irradiateur cobalt irradiait tranquillement des souris en position vertical. Un PCR avisé eut l'intelligence un jour de mettre un dosi sous le siège de bureau de la personne assise à la vericale de l'irradiateur...Je n'ai jamais réussi à savoir la dose qu'il avait enregistrée, toujours est-il qu'elle n'était pas nulle...

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MessageSujet: Re: Mesure d'ambiance et zones réglementées   Mer 12 Mai 2010 - 11:47

Bonjour à tous,

mon idée sur le sujet serait de réaliser a minima des mesures dans le cadre de l'évaluation des risques / étude RP des postes de travail, y compris au niveau des zones attenantes non réglementées...
Après à la vue des résultats et de l'analyse de risques, le programme de contrôle RP peut prévoir des points de mesures périodiques judicieusement placés pour s'assurer du maintien des conditions d'utilisation définies pour les zones non réglementées.
Il peut y avoir en effet, certains points "critiques" qui méritent d'être suivi bien que située hors zone réglementée.

Cela dit, les autorités compétentes peuvent aussi avoir des exigences locales particulières qu'il faudra également prendre en compte.
L'organisme agréé peut à l'aide de son REX acquis sur l'ensemble des installations, suggérer des points de contrôles (enfin s'il se risque à donner des conseils...). Dans tous les cas, il est libre de réaliser des contrôles supplémentaires non prévu par l'utilisateur et qu'il juge pertinent.

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Niko
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MessageSujet: Re: Mesure d'ambiance et zones réglementées   Mer 12 Mai 2010 - 13:03

Fred a écrit:

La fiche n°2 de la circulaire n°4 de la DTG/ASN stipule que les mesures d'ambiance sont à réaliser pour évaluer l'exposition des personnels en poste dans les ZS ou ZC.

Le résumé serait donc : Pas de zone réglementée, pas de mesure d'ambiance...

Pour moi la circulaire n°4 de la DTG/ASN ne dit pas que les mesures d'ambiance ne sont pas a faire en dehors des ZS ou des ZC.

Par contre l'arrêté du 26 octobre 2006 demande bien que "Les débits de dose doivent être mesurés en différents points représentatifs de l’exposition des travailleurs au poste de travail qu’il soit permanent ou non."

En l'occurrence à proximité des sources les contrôles d'ambiance sont à réaliser que la zone soit classée ou non!
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MessageSujet: Re: Mesure d'ambiance et zones réglementées   Mer 12 Mai 2010 - 23:25

Bonsoir
Obligé de travailler pendant mes vacances.
Dites les gars, les zones attenantes que l'on ne considère pas d'emblée comme zones réglementées, il faut bien faire des mesures pour vérifier non ?
Pour le hors INB je comprends que la question puisse se poser, mais en INB il y a des obligations de faire des mesures hors des zones réglementées. Même sur la voirie !
Et si c'est des sources non scellées avec des gens peu habitués à se contrôler, quelque soit le domaine, je vous engage à y repenser.
KLOUG
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Fred
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MessageSujet: Re: Mesure d'ambiance et zones réglementées   Jeu 13 Mai 2010 - 11:55

Mon interrogation est justement pour le hors INB, mon très chère Kloug...
Une PCR qui ne réalise pas de mesure d'ambiance dans une zone non réglementée, par exemple autour d'une installation d'analyse par fluorescence X, est elle en infraction vis à vis du code du travail ?
Personnellement, j'ai toujours demandé des mesures d'ambiance, ou alors, si la PCR ne veut pas en faire, qu'elle le justifie dans son programme de contrôle interne (pas de zone réglementée et pas de poste de travail à proximité,...)
Mais, aujourd'hui, j'ai un petit doute....scratch (entre préconiser et imposer, il y a une sacré marge)
Attention à ne pas confondre mesure d'ambiance (en continue ou au moins une fois par mois) et le contrôle technique à réaliser au moins une fois par an (suivant le type d'installation) dans lequel figure une recherche de fuite de rayonnements et la vérification de l'efficacité des protections collectives (entre autre). Pour le contrôle technique, il n'y a pas photo.
Fred :pig:
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MessageSujet: Re: Mesure d'ambiance et zones réglementées   Jeu 13 Mai 2010 - 13:54

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Dernière édition par CrazyRat le Dim 13 Juin 2010 - 14:33, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Mesure d'ambiance et zones réglementées   Jeu 13 Mai 2010 - 18:39

Bonsoir
C'est tout à fait le bon exemple que cite Crazy.
Vous êtes dans la capacité de mesurer par intégration 1 mSv/an pour prouver que vous respecter les dispositions d'une zone attenante.
KLOUG
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MessageSujet: Re: Mesure d'ambiance et zones réglementées   Jeu 13 Mai 2010 - 19:04

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