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 Correspondance article CT

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5 participants
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Romuald
Phénomène de foire
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Romuald



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MessageSujet: Correspondance article CT   Correspondance article CT EmptyVen 12 Avr 2019 - 15:20

Bonjour,

Étant fainéant, et/ou n'ayant surtout pas le temps, je cherche un table de correspondance entre les anciens et les nouveaux articles du CT.
J'ai bien lu le décryptage réalisé par Cirkus qui est tres bien réalisé mais la, c'est pour vérifier dans mes documents si je n'étais pas passé a coté d'un point et ré-actualiser mes documents.

Merci

Romuald
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Gally
Contorsionniste
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Gally



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MessageSujet: Re: Correspondance article CT   Correspondance article CT EmptyVen 12 Avr 2019 - 17:47

Bonjour,
Ta question lève le point intéressant du volume horaire que représente une veille réglementaire actualisée.
Souvent l’employeur veut bien le résultat, mais sans investir le temps nécessaire, ce qui est un peu compliqué.
Je suis partagée quand à la mise en ligne actuelle de ce type de tableau. Certains ne liront plus. De mon côté pour l’instant c’est non, d’autant qu’il manque les arrêtés d’application.

_________________
Croit fermement en l'aristocratie d'EM Forster.
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Iron Kloug
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Iron Kloug



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MessageSujet: Re: Correspondance article CT   Correspondance article CT EmptyVen 12 Avr 2019 - 19:17

Bonsoir 
Tu avais un petit utilitaire qui s’appelle CODACOD et qui permet de faire la traduction entre anciens et nouveaux numéros des articles législatifs et réglementaires 
Il doit toujours être en fonction.
Oui je viens de regarder 
Il faut chercher avec ce mot
Iron Kloug

_________________
Show must go on !  Cool
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Seba
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Seba



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MessageSujet: Re: Correspondance article CT   Correspondance article CT EmptyMar 16 Avr 2019 - 16:15

Bonjour,

L'outil CODIT maintenu à jour par le ministère du travail est aussi pratique.

Mais, il ne concerne que le code du travail et il n'y a pas la correspondance ancien-nouveau numéros des articles.

https://travail-emploi.gouv.fr/ministere/documentation-et-publications-officielles/codit
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Fred
Homme-canon
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Fred



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MessageSujet: Re: Correspondance article CT   Correspondance article CT EmptyMer 17 Avr 2019 - 22:02

Bonsoir,
le soucis, c'est que l'on n'est pas face à une recodification du code du travail, mais à une "réécriture" d'articles du code du travail plus ou moins complète.
Quand on était au passage des articles en R231.xx à R4451.xx, puis à celui des R4451.xx à R4451.yy, pas de problème avec un tableau de correspondance, mais quand c'est le contenu des articles qui change, là, c'est une autre paire de manche....

_________________
Fred :pig:

Correspondance article CT 459774 IRSN
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Romuald
Phénomène de foire
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Romuald



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MessageSujet: Re: Correspondance article CT   Correspondance article CT EmptyJeu 18 Avr 2019 - 9:00

Ok,
Je comprends la position de certains sur le sentiment que c'est un travail important et qui est réalisé dans un cadre professionnel. Donc non partageable.
Je pensais plus à une page internet gouvernementale qui nous aurait aidé. Mais parfois, je suis un peu rêveur j'avoue Smile
Je vais regarder Codacod si effectivement ca fonctionne malgré les différences de texte.
Après pour mon périmètre, ce changement a peu d'influence. Car je l'ai malgré les apparences, lu et relu.
Romuald
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Romuald
Phénomène de foire
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Romuald



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MessageSujet: Re: Correspondance article CT   Correspondance article CT EmptyLun 17 Juin 2019 - 14:23

Seba a écrit:
Bonjour,

L'outil CODIT maintenu à jour par le ministère du travail est aussi pratique.

Mais, il ne concerne que le code du travail et il n'y a pas la correspondance ancien-nouveau numéros des articles.

https://travail-emploi.gouv.fr/ministere/documentation-et-publications-officielles/codit
Merci Seba,

Effectivement le CODIT donne les correspondances. Même si cela ne concerne que le CDT, c'est déjà ça.
Par contre, je n'ai rien trouvé sur le CODACOD Sad A priori, c'est un logiciel qui n'existe plus.

Romuald
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Correspondance article CT
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