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 Apprentis

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Carrabas
Phénomène de foire
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MessageSujet: Apprentis   Apprentis EmptyJeu 11 Juil 2019 - 11:15

Bonjour tout le monde,

Un stagiaire a une interrogation que je vous soumets car même l'IRSN n'est pas clair sur ce sujet :

Un apprenti MAJEUR a-t-il une quelconque restriction lié aux travaux dangereux (c'est à dire à l'exposition aux rayonnements ionisants. Peut-être aviez vous deviné...)?
Pour moi, non. Hormis l'interdiction de zone orange évidemment.

Qu'en dites vous?

Merci de vos lumières!
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Iron Kloug
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Iron Kloug


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MessageSujet: Re: Apprentis   Apprentis EmptyJeu 11 Juil 2019 - 11:25

Bonjour
Un stagiaire (même majeur) n'est pas sous contrat de travail avec l'entreprise.
Il est lié à son école ou université.
Il doit donc être considéré au même titre qu'un CDD ou un intérimaire.
Interdiction d'accéder en zone orange.
Iron kloug

_________________
I'm still standing (à fredonner sur l'air qui va bien) Cool
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Carrabas
Phénomène de foire
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MessageSujet: Re: Apprentis   Apprentis EmptyJeu 11 Juil 2019 - 11:42

Nous sommes donc bien d'accord.
Il n'est pas interdit de le mettre en zone tant qu'elle n'est pas orange ou rouge.
Merci maître!!
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Benoît
Phénomène de foire
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MessageSujet: Re: Apprentis   Apprentis EmptySam 13 Juil 2019 - 11:14

Je rajouterais, pour paraphraser l'instruction DGT/ASN du 2 octobre 2018, que tout travailleur accédant à une zone délimitée doit désormais y être autorisé préalablement par l'employeur (article R. 4451-32 du code du travail). Le classement en catégorie A ou B d'un travailleur vaut autorisation.
Dans le cas d'un stagiaire majeur (que l'on supposera non catégorisé), son école ou son université doit donc l'autoriser de manière explicite à être exposé aux rayonnements ionisants, par exemple dans la convention de stage. Dans le cas de l'apprentissage, le cas est plus simple car l'apprenti est employé par l'entreprise. Il suffira alors que l'entreprise l'y autorise par écrit.
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hubhub
Saltimbanque
Saltimbanque



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MessageSujet: Re: Apprentis   Apprentis EmptyMar 16 Juil 2019 - 15:23

Bonjour

j'ai regardé un peu sur le net et je vois que le stagiare a un statut d'étudiant et non de salarié.
Donc je ne suis pas chaud pour l'autoriser à aller en zone. No
Vous avez vu quelquechose dans la réglementation ?
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Apprentis
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