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 seuil d'exemption 14CO2

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AuteurMessage
Thorvald
Ventriloque
Ventriloque
Thorvald


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MessageSujet: seuil d'exemption 14CO2   seuil d'exemption 14CO2 EmptyMer 1 Juil 2020 - 11:39

Bonjour chers klowns,

Je suis à la recherche du seuil d'exemption du dioxyde de carbone 14 (14CO2).

Le guide pratique "Radionucléides et Radioprotection" indique en page 46 : 1.10^11 Bq.

En vérifiant dans l'annexe 13-8 du Code de Santé Publique, je tombe sur ça :

seuil d'exemption 14CO2 113

Pareil dans le Journal Officiel :
seuil d'exemption 14CO2 210

1.10^1 Bq ? confused  Ça sent la coquille ...

Est-ce que quelqu'un aurait un autre document auquel se référer pour confirmer la valeur indiquée dans le guide pratique ?
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Ciremya
Saltimbanque
Saltimbanque
Ciremya


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MessageSujet: Re: seuil d'exemption 14CO2   seuil d'exemption 14CO2 EmptyMer 1 Juil 2020 - 15:00

Bonjour, 
la valeur de "Radionucléides et Radioprotection" correspond bien à la valeur du seuil d'exemption de l'annexe 13-8 du code de la santé publique AVANT l'application du décret 2018-434 au 1er juillet 2018 (c'est bien la valeur qu'il y a dans le décret 2007-1582). 
Effectivement ce "1.101" apparu dans le décret 2018-434 doit être une coquille car il n'y a pas de raison objective pour que ce seuil ait changé... cependant, comme la version publiée au JO est censée faire foi, je vous souhaite bonne chance pour le faire accepter par les autorités !
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Thorvald
Ventriloque
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Thorvald


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MessageSujet: Re: seuil d'exemption 14CO2   seuil d'exemption 14CO2 EmptyMer 1 Juil 2020 - 15:22

Merci pour ces précisions, Ciremya.
Je vais demander à l'ASN ce qu'ils en pensent.
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Thorvald
Ventriloque
Ventriloque
Thorvald


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MessageSujet: Re: seuil d'exemption 14CO2   seuil d'exemption 14CO2 EmptyJeu 9 Juil 2020 - 9:02

J'ai eu une réponse rapide et claire :

ASN a écrit:
Après vérification auprès de nos services centraux, il ressort que la valeur d’exemption de 1.1011 Bq indiquée dans le guide pour le carbone 14 (monoxyde et dioxyde) est correcte et qu’une modification de l’annexe 13.8 est envisagée pour assurer sa mise en cohérence.
 
Dans ces circonstances, l’action de l’ASN tiendra compte de la valeur devant techniquement être retenue soit 1.1011 Bq.

C'est cool, ils vont corriger le CSP rien que pour moi Cool
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Iron Kloug
Contorsionniste
Contorsionniste
Iron Kloug


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MessageSujet: Re: seuil d'exemption 14CO2   seuil d'exemption 14CO2 EmptyJeu 9 Juil 2020 - 9:14

Bonjour
Ah ouiiiii !!! Jolie coquille...
1011 c'est bien la bonne valeur.
Iron Kloug

_________________
I'm still standing (à fredonner sur l'air qui va bien) Cool
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seuil d'exemption 14CO2
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