transport sources scellées de faible activité

Bonjour,

Je viens de m'inscrire et me présenterais bientôt.

J'aurais une première question :
Existe-t-il des directives ASN, normes ???? concernant le transport par route de sources scellées de faible activité :
ex sources : sr90+y90 4000Bq, Am241 4000Bq
Ces sources doivent elles être signalées quelquepart dans la voiture ??
Doit-on avoir un extincteur dans la voiture en cas d'accident et d'incendie.

merci

Bonjour à toi, une discussion sur ce genre de sujet a déjà été lancé, peut être y trouveras tu tes informations:
https://www.forum-rpcirkus.com/decryptage-reglementaire-f12/quid-de-la-reglementation-sur-le-transport-des-sources-de-faibles-activites-t257.htm

Bonsoir
Il y a aussi sur le site un petit document à l'usage des PCR (un petit mémento en somme) qui rappelle quelques règles :
http://www.rpcirkus.com/documents-techniques/documents-pour-vous-aider/
TRANSPORTS





Aide mémoire pour les expéditions de matières radioactives
Ce n'est pas un cours sur le transport classe 7. C'est juste un petit mémo pour vous rappeler quelques points essentiels dans l'expédition ou la réception de matières radioactives.





Pour les colis exceptés, en principe pas d'étiquetage du colis. Pas de signalisation du véhicule.
Obligation de faire une déclaration d'expédition.

Rappel pour les klowns et les ouvreurs : vous allez finir par avoir une intero écrite sur les documents mis à disposition sur le site (11 ème degré).
KLOUG

Bonsoir Messsstre,
je ne suis pas un cador en ADR (et loin de là), mais si je ne m'abuse, le transport en colis excepté nécessite la mention du numéro ONU sur une de ces faces et lorsqu'on ouvre le colis, il doit être mentionné que le colis contient de la matière radioactive, non?
Je viens de parcourir en diagonal l'aide mémoire (très bon document) : un truc m'a sauté dessus (aïe...) : "Dans le cas d ’un transport d’appareils de radiographie gamma portatifs et mobiles effectué par le titulaire d’une autorisation de détention et d’utilisation de la source radioactive (exemple : CAMARI), ???? l’étiquetage ne s’applique pas. Par contre, si le transport est effectué par un tiers, l’appareil est enfermé dans un conteneur spécialisé comportant un sceau de sécurité et portant extérieurement les étiquettes de danger."
Ne mélange t-on pas titulaire du CAMARI et responsable d'une activité nucléaire?
Et comme smiley ( ), je trouve suspect que l'on puisse transporter un GAM sans que celui ci soit placé dans un sur-emballage (CEGEBOX) et sans étiquette 7B.
Mais bon, comme disait un grand philosophe, "il faut mieux être suspect que lèche c.."
Oups, désolé... [même pas vrai....]
Fred

Ah la gammagraphie et ses subtilités..
Oui il y en a ! Il me semble d'ailleurs que c'est l'étiquetage du véhicule par rapport au panneau 7D. Par contre le panneau orange est devenu obligatoire. Mais il faudra que je vérifie ce point, ne serait-ce que pour le document !
Très très subtil, l'ADR !!!
Et comme c'est un colis de type B cela impose aux personnes de passer la formation classe 7. Ce que les transporteurs apprécient moyennement.
KLOUG

Je te suis pour le panneau orange, c'est une obligation... Je te suis aussi pour l'ADR : le code du travail à coté, c'est une partie de plaisir.. (si, si)
Il y a peut être sous le chapiteau un conseillé sécurité transport classe 7? Qu'il se fasse connaitre ....
Fred
PS : et un bon, si possible, je veux pas d'ennui avec Skating.
Bon allez, dodo, j'suis vidé ce soir, moi

il fut (de bière) un temps ou j'ai été conseillé classe 7, et le transport de gammagraphe avais effectivement ses particularité, notamment au niveau de l'étiquetage du vehicule (de memoire panneau orange mais pas de code onu ou ettiquette 7 d.
Mais je n'ai pas mon ADR sous la mains, il faudra attendre que je retourne au boulot.

par contre pour ta remarque fred ce qui est ecrit n'est pas clair mais et pourtant vrai: En général pour la gammagraphie, l'ASN donne à la personne physique ou moral qui est le responsable de l'activité nucléaire (ici la gammagraphie) une autorisation de détention et d'utilisation de source de type "chantier", c'est a dire que la source peut être utilisé à l'exterieur de l'entreprise pour des durée plus ou moins longue. Et dans ce cas, si le GAM est transporté par un personne de l'entreprise titulaire du CAMARI, l’étiquetage ne s’applique pas.

Je plussoie Fred, l'ADR, c'est un vrai sac de nœud!!!
Je préfère encore le IATA.

Kidou a écrit:

il fut (de bière) un temps ou j'ai été conseillé classe 7, et le transport de gammagraphe avais effectivement ses particularité, notamment au niveau de l'étiquetage du vehicule (de memoire panneau orange mais pas de code onu ou ettiquette 7 d.
Mais je n'ai pas mon ADR sous la mains, il faudra attendre que je retourne au boulot.

par contre pour ta remarque fred ce qui est ecrit n'est pas clair mais et pourtant vrai: En général pour la gammagraphie, l'ASN donne à la personne physique ou moral qui est le responsable de l'activité nucléaire (ici la gammagraphie) une autorisation de détention et d'utilisation de source de type "chantier", c'est a dire que la source peut être utilisé à l'exterieur de l'entreprise pour des durée plus ou moins longue. Et dans ce cas, si le GAM est transporté par un personne de l'entreprise titulaire du CAMARI, l’étiquetage ne s’applique pas.

Bonjour Kidou,
Si tu pouvais vérifier l'histoire de non-étiquetage du colis si le transporteur est titulaire du CAMARI (ce qui est le cas dans 99% des cas!!!!) Beaucoup d'entreprises de CND sont dans ce cas (utilisation de GAM sur chantiers extérieurs). De mémoire, il y avait le fait que si le transporteur est titulaire CAMARI, la clé du GAM est dans le même véhicule, sinon, il faut un envoi séparé.
Merci. (en bon dimanche)
Fred

Hello Fred

Fred a écrit:

Bonjour Kidou,
De mémoire, il y avait le fait que si le transporteur est titulaire CAMARI, la clé du GAM est dans le même véhicule, sinon, il faut un envoi séparé.
Merci. (en bon dimanche)
Fred

J'avais le même souvenir.
KLOUG

je vérifirai lundi au boulot, mais il me semble avoir compris lors de mon dernier recyclage TMR que dorénavant les véhicules transportant un gammagraphe doivent être placardés sans exemption. je vous confirme la complexité de cette énorme machine qu'est l'ADR, à tel point que parfois les intervenants en cession de recyclage ne sont pas d'accords ente eux ! Si si j'ai vu !

J'ai regardé tout ça, et voila ce que j'ai trouvé:

l' Arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route modifié, dit "arrêté ADR " prévoyait des disposition particulière pour le transport des GAM, notamment:

Pour le placardage:
b) Des voitures particulières (c'est-à-dire les véhicules qualifiés de « VP » sur les cartes grises et les véhicules de société matériellement identiques) peuvent être utilisées. Elles devront cependant comporter des points d'attache dont la robustesse devra être en rapport avec celle de l'arrimage de manière que l'ensemble soit mécaniquement homogène.
.....
c) Toute voiture particulière transportant des appareils de radiographie gamma portatifs doit être équipée d'un extincteur.
d) Les prescriptions relatives au placardage et à la signalisation des véhicules ne s'appliquent pas aux voitures particulières.


Pour les clefs:
...
Dans le cas où le transport est effectué par le titulaire d'une autorisation de détention et d'utilisation de la source radioactive contenue dans l'appareil (ou par son préposé, titulaire du certificat d'aptitude à manipuler les appareils de radioscopie et de radiographie industrielles), la clé est conservée séparément de l'appareil par la personne effectuant le transport. Dans le cas où le transport est effectué par un tiers, l'appareil de radiographie gamma est enfermé dans un conteneur spécialisé comportant un sceau de sécurité et portant extérieurement les marques et étiquettes dûment remplies correspondant à la catégorie à laquelle appartient le colis, compte tenu des règles de marquage et d'étiquetage (voir 5.2.1.7 et 5.2.2.1.11). La clé de l'appareil fait l'objet d'une expédition distincte.
...

Mais cet arrêté à été abrogé par l'arrêté du 29 mai 2009 modifié dit "arrêté TMD" et les dispositions particulières liées au transport de gammagraphe n'ont pas été reprise.

Le placardage doit donc être similaire à celui des transports de matière radiatives, il n'y a plus de différence.

Concernant les clefs, c'est dans l'arrêté du 2 mars 2004 fixant les conditions particulières d’emploi applicables aux dispositifs destinés à la radiographie industrielle utilisant le rayonnement gamma que l'on y retrouve certaine prescription, et notamment la disposition suivante:

Sans préjudice des dispositions applicables au titre de la réglementation sur le transport de matières radioactives, un appareil de radiographie ne doit être déplacé, y compris à l’intérieur des limites d’un chantier ou d’un établissement, que s’il est verrouillé, clé de sécurité dégagée et séparée de l’appareil.

jack a écrit:

J'aurais une première question :
Existe-t-il des directives ASN, normes ???? concernant le transport par route de sources scellées de faible activité :
ex sources : sr90+y90 4000Bq, Am241 4000Bq

Heu, juste une question en passant,
Avec les GAM, on aurai pas un peut dérivé, on ne se serait pas un peut éloignés de la "source scellée de faible activité"?

Bonsoir Kidou (et les autres),
pour moi, il n'y a pas de dérogation pour la signalétique du colis (je parle pour les gammagraphes). Outre l'aspect réglementaire, je ne comprendrais pas pourquoi le fait que le projecteur soit transporté par le titulaire de l'autorisation de détention dispense la signalétique : en cas d'accident si le chauffeur est "out", les services de secours seront bien content de trouver la signalétique en place!!
J'ai contacté un collègue qui est PCR et qui gère de la gammagraphie, pour lui aussi, la signalétique est obligatoire.
Fred

Hé Niko, t'en as d'autres des remarques comme ça???
Ceci dit, tu n'as pas tout à fait tord.....
Mais bon, tu sais que j'ai la fâcheuse tendance à m'éparpiller....
Fred

Kidou a écrit:

Le placardage doit donc être similaire à celui des transports de matière radiatives, il n'y a plus de différence.

c'est bien ce que j'ai écrit fred, il n'existe plus de dérog pour la gammagraphie