Bonsoir
Du coup, re question : Et ailleurs ?????
Et sortons du cas des aéroports, élarigissons le champ d'investigation
KLOUG

Sur ma région, pour la plus part des aéroports il y à encore du boulot...
Les établissements pénitentiaires quand à eux commencent à se mettre en règle

Bonjour tout le monde
J'attaque mon article.
KLOUG

Je l'attends avec impatience

Bonjour KLOUG,
je suis ravi des réactions et avis de toutes les personnes du forum !!! Les échanges et débats sont passionnants et j'étais loin de me douter d'un tel volume de commentaire à l'origine de ma question !!!!
Pour revenir au sujet, mon contact me confirme que tous les RX qu'ils utilisents dans pas moins de 5 aéroports sont soumis à DECLARATION et non AUTORISATION !!!!! Et effectivement je trouve la notion de "zone accessible" très limite car à bien considéré les choses, il n'existera à terme plus aucune déclaration !!!!!

Fais très attention, INGERIS, entre ce que te disent tes contacts et ce que te dira la division territoriale de l'ASN dont tu dépends. Le son de cloche risque d'être fort différend

Bon,jour
Et encore une fois nous ne voyons avec ce post que la partie visible de l'iceberg !!!
Quand je dis que les détenteurs de ce genre de machines n'ont qu'une déclaration, je suis presque sûr d'en trouver !
Sortons des aéroports voulez-vous bien ?
Mon cher Zebulon je vais t'envoyer l'article afin que tu valides l'aspect réglementaire.
KLOUG

Ok Kloug, je l'attends

C'est vrai Zébulon, j'ai déja noté des différences.
L'exploitant de l'aéroport a des dossiers de déclaration. L'ASN que j'ai contacté ce matin m'a confirmé l'obligation d'avoir une autorisation. Les différences commencent dèja !!! Et comme la souligné si justement KLOUG, je pense qu'il va y avoir beacoup de boulot pour remettre tout cela d'aplomb !!!!!

Je le savais , je le savais
A répéter x fois......
KLOUG

Pour répondre de façon claire à ce sujet,
j'y ai été confronté lors d'un contrôle externe le mois dernier et
ne sachant pas que dire au sujet de la conformité réglementaire de l'installation, j'ai appelé l'ASn, qui m'a renvoyé vers la [b]Circulaire DGT/ASN n° 04 du 21 avril 2010 relative aux mesures de prévention des risques d’exposition aux rayonnements ionisants, à la page 56 §1.1.3, et vers le R.1333-17 du Code de la Santé publique, tout est écrit noir sur blanc, et le gars de l'ASN me l'a dit également : comme il peut passer les mains derrière les lamelles plombées en cas de situation de travail (ex: aller tirer un objet qui bloque), que le débit est supérieur à 10 µSv/h ; il faut une autorisation et pour le détenteur et pour l'utilisateur.
De ce fait, 1 PCR pour le détenteur (pour le dossier d'autorisation) et 1 pour l'utilisateur (risques d'expositions).

Le CAMARI n'est pas nécessaire pour les contrôleurs à bagages (Cf Arrêté du 24 novembre 2009 portant homologation de la décision n° 2009-DC-0151 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 juillet 2009 modifiant la décision n° 2007-DC-0074 du 29 novembre 2007 fixant la liste des appareils ou catégorie d'appareils pour lesquels la manipulation requiert un certificat mentionné au premier alinéa de l'article R. 231-91 du code du travail.[/b]
En conclusion, pour un contrôleur à bagages :
soumis à autorisation pour le détenteur et l'utilisateur et chacun avec une PCR ; si détenteur et utilisateur ne sont pas confondus ; pas de CAMARI pour l'utilisation.

je rejoins KLOUG, le risque est moindre, mais infiniment plus de contraintes au niveau administratif qu'en milieu hospitalier.

Voila
J'ai traduit cette discussion par un petit texte que vous trouverez dans :
http://www.rpcirkus.com/documents-techniques/articles-techniques-de-la-troupe-du-rp-cirkus/
C'est le dernier en date.
Bonne chance donc à nos amis de l'ASN pour avoir un parc de contrôleur pour les bagages à main en totale conformité !
KLOUG

Merci à tous pour votre implication et réponses sur ce sujet ô combien épineux !!!! J'y vois plus clair désormais...au boulot maintenant car la tâche est importante....

Bonjour à tous
pour le camari c'est clair, pas besoin. pour le reste j'ai contrôlé plusieurs appareils de ce type et une seul fois j'un vu un aeroport en règle et il était sous régime d'autorisation et pour les autres les dossiers sont en cours de réalisation. l'entreprise détentrice a une pcr ainsi que l'entreprise extérieure qui utilise le contrôleur de bagage.

Bonjour
En voici un qui est en règle.
Je suis d'humeur très joueuse ce matin.
On pourrait dresser une carte de France des sites en conformité.
Je n'ai pas dit, indiquer ceux qui n'étaient pas dans les clous, mais....
Comprend qui peut ou comprend qui veut.

KLOUG

je te rejoins kloug sur ton analyse, je pense que très peu sont en règle.