Sujet déplacé dans le même forum mais avec un titre :
PCR externalisées
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KLOUG

merci

Bonsoir Maitre Kloug,

Avez vous plus d'infos de l'asn pour ce sujet de RP vis à vis des scanners de bagages aéroport et du texte de la circulaire DGT/ASN du 21 avril?

Merci d'avance

Celluloid-nico

Bonsoir
Non j'ai eu un chargé d'affaire à la DIT, mais pas de réponse pour l'instant.
Il faut dire que je n'ai été qu'une demie journée dans mon bureau en trois semaines et que demain c'est mal parti vu que nous traitons un incident au centre de crise du CEA.
KLOUG

puisqu'on parle de CAMARI ici !!

Dans le cas des appareils de radioscopie utilisés en CND dans l'industrie agroalimentaire : selon le type d'appareil, on peut avoir des générateurs travaillant à 80 ou 120 kV, voire plus, avec des puissances de 400W, et possibilité de mettre les bras dans le tunnel puisque ces appareils sont munis de convoyeurs.

en gros :
ça ressemble quand même pas mal à un tunnel à ( petits) bagages , mais ce n'est pas répertorié en tant que tel
ça fonctionne en automatique sur les lignes de fabrication ( pas d'opérateur sauf pour on/off )

Avez-vous déjà eu à traiter ce cas ? faut-il du personnel CAMARIfié pour démarrer ces appareils ?

merci

Re bonsoir,
très, très bonne question que voilà....
L'arrêté du 21 décembre 2007 portant homologation de la décision n° 2007-DC-0074 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2007 fixant la liste des appareils ou catégories d’appareils pour lesquels la manipulation requiert le certificat d’aptitude mentionné au premier alinéa de l’article R. 231-91 du code du travail définie la liste des appareils ou catégories d’appareils pour lesquels la manipulation ne peut être confiée qu’à une personne titulaire d’un certificat d’aptitude. Pour les générateurs Rx, il y a :
Les générateurs électriques de rayons X utilisés à des fins de radiographie ou de radioscopie industrielle et fonctionnant sous une différence de potentiel supérieure ou égale à 200 kV, ou d’une puissance absorbée par le tube radiogène supérieure à 150 W. Sont exclus les appareils répondant à l’une des prescriptions suivantes :
- l’appareil ne crée en fonctionnement normal, en aucun point situé à 10 cm de sa surface accessible, un débit de dose équivalente supérieur à 10 µSv.h-¹ de par sa conception ;
- ....
- l’appareil est un contrôleur de bagages ou de fret (Arrêté du 24 novembre 2009);
-....
L'affaire se gate avec l'arrêté du 29 janvier 2010 portant homologation de la décision n° 2009-DC-0148 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2009 relative au contenu détaillé des informations qui doivent être jointes aux déclarations des activités nucléaires visées aux 1° et 3° de l’article R. 1333-19 du code de la santé publique qui définie, entre autre, la notion de surface accessible pour les appareils répondant à l’article R. 1333-19-3 : Toute zone accessible par tout ou partie d’une personne (doigt, main, corps entier...), volontairement ou non, sans démontage ou modification physique de l’appareil ou de ses accessoires, y compris s’il s’agit de conditions de travail inhabituelles et non conformes aux pratiques courantes. et celle de conditions normales d’utilisation : Conditions de fonctionnement fixées par le constructeur ou fournisseur de l’appareil.
Si on met le tout dans le mixer, il en ressort que ces installations utilisées dans l'agro-alimentaire pour rechercher des corps étrangers, présentent une puissance de plus de 150 W, et sont susceptibles de présenter un débit de dose de plus de 10 µSv/h et donc CAMARI pour les utilisateurs : Ce qui est complêtement absurde
Par contre, j'ai dis susceptible car j'ai des installations qui ont des dispositifs de sécurité en sortie de tunnuel qui entrainent l'occultation du faisceau primaire en l'absence de matière : de ce fait, en l'absence de matière et vu la longueur du tunnel, une personne qui met son bras ne peut être exposé à plus de 10 µSv/h et en fonctionnement, la matière empêche physiquement de passer le bras dans le tunnel...
En toute honnêteté, je n'ai jamais demandé le CAMARI pour ce type d'installation (mais réglementairement, j'ai peut être tord...)
Au vu des textes, c'est assez ambigu, et je ne peux que vous préconiser de demander l'avis motivé et écrit de votre contact à la division de l'ASN dont vous dépendez (surtout dans votre position de fournisseur de ce type d'appareil)

Petit question avant d'aller au dodo
Suite à l'audit de l'ASN, celle-ci vous a fait une lettre de suite, non? Ont ils abordé cet aspect formation CAMARI, car si cela est demandé pour vos clients, cela s'applique aussi pour vous...
Bon, j'arrête de me torturer les neurones, et au dodo

je viens de recevoir la lettre de l'ASN.
ils me demandent effectivement de clarifier les aspects CAMARI pour nos grosses machines fixes ( je dois faire un dossier complet dessus ).

la question concernant les machines automatiques chez les clients est de moi, j'essaie d'anticiper les futures demandes en extrapolant ce qu'ils m'ont demandé pour nos machines de même puissance. ( je leur ai posé la question par mail mais ils n'ont pas encore répondu )