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 Incinération après décroissance

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MessageSujet: Incinération après décroissance   Mar 7 Sep 2010 - 11:02

Bonjour à tous,

Je travaille en industrie pharmaceutique et incinère après décroissance des déchets solides sur site classé ICPE. Mon entreprise a décidé d'arrêter l'incinérateur du site et de sous-traiter à l'extérieur.

Je crois me rappeler avoir vu un texte (il y a au moins 20 ans) qui distinguait l'incinération sur site et hors site (plus de contraintes dans ce second cas). Quelqu'un a t-il un souvenir de ce texte et est il encore en vigueur ?

Merci d'aider un pré-Alzheimer ...
Tak
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MessageSujet: Re: Incinération après décroissance   Mar 7 Sep 2010 - 11:23

Bonjour
Je crois moi aussi me souvenir que ce point est abordé dans un arrêté
Alors il y en a deux en fait à la même date (!):
arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets non dangereux et aux installations incinérant des déchets d'activités de soins à risques infectieux.
arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets dangereux.
Si ce n'est pas ça je tâcherai de trouver mieux.
KLOUG
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MessageSujet: Re: Incinération après décroissance   Mar 7 Sep 2010 - 16:26

Après recherche et aide de mon controleur annuel de locaux (merci à Lui), j'ai retrouvé le texte correspondant mais qui est abrogé depuis : Il s'agit d'un avis paru au JO le 6 juin 1970 (§ 1.2 pour les historiens que cela intéresse).
Cordialement
Tak
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MessageSujet: Re: Incinération après décroissance   Mar 7 Sep 2010 - 20:22

Ohlalala
Le fameux avis du 6 jun 1970 sur la gestion des déchets.
Eh oui ! Longtemps qu'il a disparu corps et bien.
KLOUG
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MessageSujet: Re: Incinération après décroissance   Mar 7 Sep 2010 - 21:04

tien je le connait pas celui la, faut dire qu'a cette époque mes parents était encore à l'école....

et il a été remplacé par quelque chose cet avis?
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MessageSujet: Re: Incinération après décroissance   Mar 7 Sep 2010 - 21:24

Hello
Je tâcherai de vous faire une copie.
Je l'ai sur mes anciens J.O
KLOUG Collection
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Incinération après décroissance
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