Circulaire DGT/ASN n°4 du 21 avril 2010

Désolé Maîte !,
Mon 2ème neurone, spécialement affecté à la surveillance de la page n° 2 des post, est en grêve (par solidarité avec la SNCF, y'a bien une p'tit grev kek part !) et par concéquent, j'ai envoyé mon post sans avoir pris connaissance du document, analysé en un temps record, qui répond parfaitement à ma question.
Bravo aux auteurs !

contarespect

Ironie, les jours de grêve sont des jours où il faut être ...actifs

A noter également que cette circulaire à été publiée sur le site du premier ministre circulaire.gouv.fr à cette adresse: http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2010/04/cir_31003.pdf

Tout le monde, inspecteurs comme inspectés y à donc accès

Bonjour
Excellente précision de Kidou !
KLOUG

Une question que j'ai en tête...ça arrive mais tôt le matin alors.
Quid des circulaires 2 & 3 ou alors comment sont numérotés les circulaires DGT/ASN?
Il existe la circulaire 13 pour les inspecteurs mais la 4 est sortie après...

Bonjour Kookie
Je ne connais pas la réponse.
Ce doit être un classement propre à la DGT.
KLOUG

Bonjour,

je suis en train de potasser cette circulaire et une question me vient à l'esprit :

La fiche 4 indique que tout salarié effectuant une opération en ZR ou ZS doit avoir une formation RP.
Qu'entend on par "opération" ? Je pose cette question pour mes chargés d'affaires pleurant pour continuer d'être classés mais pas pour passer les PR.

Tel que je comprend cette phrase, je serais amené à dire que peu importe le type de visite en ZR ou ZS (visites commerciales ou démontages de tuyauteries : mêmes combats !), le classement n'est pas systématique si on peut démontrer que la dose est <1 mSv/an, par contre la formation PR est indispensable, c'est bien ça ou je m'est planté ?

klax

Je pense comme toi que la formation est obligatoire.

Je dirai qu'il faut voir le temps de l'opération car pour des travaux dépassant la journée il n'est pas toujours aisée de laisser une personne ayant subie la formation RP avec le travailleur (exposé ou non).
Si c'est pour un devis, je dirai que le fait d'être accompagné en permanence par un agent ayant eue la formation est facilement jouable.

Par contre il serait bien de définir ce qu'est une opération ponctuelles à caractère exceptionnel tel qu'il est précisé page 36.
"Lors d'opérations ponctuelles à caractères exceptionnel, l'accompagnement par une personne ayant bénéficié d'une formation en radioprotection et connaissant l'installation vaut formation pour cette opération."

Car si on commence à rédiger des modes opératoires pour systématiser l'accompagnement par une personne formée il n'y a plus de caractère exceptionnel.

EN +, j'ajouterai que lorsque je fais des formations pour mon installation j'oriente la formation en fonction du public: points chauds, procédures particulières à certaines salles, prêt des sources, sortie du matériel activé...Qu'est-ce que sont 2 heures tous les trois ans?

Bonsoir,

Moi aussi, je relis cette circulaire (toujours les formations! Cette fois-ci il s'agit de la Zone "Tampon" (comprendre la bleue), et Zone de "Passage", (comprendre traversée uniquement pour ce rendre d'un point à un autre), verte à l'occasion! Je me demande si j'ai bonne version des RGR!
Mais pour répondre à space :

space a écrit:

J'ai du mal à voir comment on respecte l'art. R.4453-19 du code du travail disant que "Chaque travailleur appelé à exécuter une opération en ZS ou ZC [...]fait l'objet d'un suivi dosimétrique adapté : [dosimétrie passive pour l'exposition externe]".

Ok, pour le non classement en travailleur exposé mais pour l'absence de suivi dosimétrique, c'est contradictoire avec le décret...

Je rapèlerai le paragraphe 2.6.8 de l dite circulaire :

2.6.8 Travailleur non classé accédant occasionnellement en zone réglementée

Un travailleur dont l’intervention ne modifie pas notablement les conditions d’exposition peut accéder de manière occasionnelle à une zone réglementée sans être classé ni faire l’objet d’un suivi dosimétrique de référence si l’employeur :

- a évalué préalablement les doses susceptibles d’être reçues ;

- s’est assuré que leur cumul avec d’autres doses éventuellement préalablement reçues demeure inférieur à 1 mSv sur les 12 derniers mois glissants ;

- a mesuré les doses effectivement reçues lorsque ce travailleur intervient en zone contrôlée (R. 4451-11 3°) au moyen notamment d’une dosimétrie opérationnelle.

Pour moi, il y a pas contradiction : il n'y a pas suivi dosimétrique de référence, mais il y a à minima, suivi dosimétrique adapté, en l'occurence, il est conseillé d'utiliser le DOSICARD.

Pour un cas concret, je viens d'avoir la surprise, de voir apparaitre dans la base de données SISERI, la dosimétrie active associée aux deux uniques opérations en Zone réglementée, d'un travailleur non exposé, sous PdP ni A, ni B.

Donc pour moi, c'est suffisant pour vérifier que ces opérations ocasionnelles ne lui feront pas dépasser la limite des travailleurs non exposés de 1 mSv sur 12 mois. Il était accompagné d'un SCR de l'entreprise utilisatrice.

Bon courage,

Laika fatiguée

Re bonsoir,

Eh oui, les neurones au ralenti, un à la fois, ...
Pour répondre à KLAX, il me semble que l'extrait de la fiche n° 4


"Selon l’article R. 4453-4, les travailleurs susceptibles d’effectuer une opération en zone réglementée (surveillée ou contrôlée) bénéficient d’une formation à la radioprotection.
La formation concerne donc l’ensemble des travailleurs, qu’ils soient classés ou non, dès lors que leur activité professionnelle les conduit à effectuer une opération en zone réglementée."

Il me semble que tes pauvres Chaff, vont devoir me supporter ... Heureusement que j'ai beaucoup de collègues formateurs ... Par contre au niveau de la formation, dans les INB/ICPE, il est peut-être possible de moduler la formation en fonction du niveau du risque, pour les accès occasionnels en zone surveillée (pas forcément une formation de 5 jours certifiée CEFRI).

Laika toujours pas au top

Dans l'INB où je travail le CEFRI n'est pas exigé et par conséquent la formation est réalisé in situ par le SPR et dure 2 heures.

Bonjour
Et bien que de questions ! Je vais tenter de préciser (pas sûr)

Klax a écrit:

La fiche 4 indique que tout salarié effectuant une opération en ZR ou ZS doit avoir une formation RP.
Qu'entend on par "opération" ? Je pose cette question pour mes chargés d'affaires pleurant pour continuer d'être classés mais pas pour passer les PR.

Nous avions défini ça au CEA dans les règles générales de radioprotection
Sont considérés comme travailleurs les collaborateurs scientifiques, les stagiaires, le personnel CEA, le personnel d'entreprises extérieures, le personnel des filiales implantées, le personnel intérimaire, les inspecteurs exerçant les contrôles dans les installations et accompagnateurs IRSN.
Un visiteur est une personne, CEA ou non, qui entre occasionnellement sur un site ou dans une installation du CEA dans le but de s’informer et qui ne réalise aucune tâche liée ou non à une activité nucléaire dans les zones concernées par la visite.
(Exemple 1 : un sous-traitant qui vient effectuer un devis sans intervention manuelle et qui suit les conditions d’accès définies au paragraphe 9.4) ;
(Exemple 2 : le directeur du centre qui vient effectuer une visite de sécurité).
Le public qui visite les centres CEA lors des journées portes ouvertes est un type particulier de visiteur (Cf. paragraphe 9.5).

kookie a écrit:

Par contre il serait bien de définir ce qu'est une opération ponctuelles à caractère exceptionnel tel qu'il est précisé page 36.
"Lors d'opérations ponctuelles à caractères exceptionnel, l'accompagnement par une personne ayant bénéficié d'une formation en radioprotection et connaissant l'installation vaut formation pour cette opération."

Il faut effectivement faire attention car les dérives rapides existent. Il a fallu faire des rappels à ce sujet.

space a écrit:

Je m'imprègne également des bonnes paroles de la circulaire mais un chapitre m'embête : le §2.6.8 "Travailleur non classé accédant occasionnellement en zone réglementée".
Surtout quand il est écrit qu'un travailleur dont l’intervention ne modifie pas notablement les conditions d’exposition peut accéder de manière occasionnelle à une zone réglementée sans être classé ni faire l’objet d’un suivi dosimétrique de référence.

Il faut aussi préciser que comme LaÏka le disait fort justement :
Un travailleur dont l’intervention ne modifie pas notablement les conditions d’exposition peut accéder de manière occasionnelle à une zone réglementée sans être classé ni faire l’objet d’un suivi dosimétrique de référence si l’employeur :
· a évalué préalablement les doses susceptibles d’être reçues ;
· s’est assuré que leur cumul avec d’autres doses éventuellement préalablement reçues demeure inférieur à 1 mSv sur les 12 derniers mois glissants ;
· a mesuré les doses effectivement reçues lorsque ce travailleur intervient en zone contrôlée (R. 4451-11 3°) au moyen notamment d’une dosimétrie opérationnelle.
Ce sont des points intimement liés à la condition précédente. Et vous pouvez toujours donner un dosimètre opérationnel à quelqu'un qui rentre en zone surveillée. C'est le choix que nous avons fait.
C'est à mon sens mieux de donner un dosimètre opérationnel que de donner un dosimètre passif "réglementaire" sur lesquel il n'y aura aucune information. Voila un exemple typique de la radioprotection réglementaire absurde (pour ne pas dire de gros mots) ! Mais ce n'est que mon point de vue qui n'engage que moi !

Laika a écrit:

Pour un cas concret, je viens d'avoir la surprise, de voir apparaitre dans la base de données SISERI, la dosimétrie active associée aux deux uniques opérations en Zone réglementée, d'un travailleur non exposé, sous PdP ni A, ni B.

Alors ça il faut noter et suivre ce point et voir si d'autres personnes sont dans le même cas. Ça voudrait dire que SISERI évolue et ce serait très très bien !

Laika a écrit:

Donc pour moi, c'est suffisant pour vérifier que ces opérations occasionnelles ne lui feront pas dépasser la limite des travailleurs non exposés de 1 mSv sur 12 mois. Il était accompagné d'un SCR de l'entreprise utilisatrice.

Je partage ce point de vue.

KLOUG

Nouvelle question sur cette circulaire
Page 37 "Pour ce qui concerne les installations nucléaires de base, la mise en oeuvre d’un dispositif de formation certifié par un organisme accrédité par le COFRAC répond à l’obligation prévue par l’article L.4522-
2, premier alinéa."

Article L4522-2
L'employeur définit et met en oeuvre au bénéfice des chefs d'entreprises extérieures et des travailleurs qu'ils emploient ainsi que des travailleurs indépendants, avant le début de leur première intervention dans l'enceinte de l'établissement, une formation pratique et appropriée aux risques particuliers que leur intervention peut présenter en raison de sa nature ou de la proximité de l'installation classée. Cette formation est dispensée sans préjudice de celles prévues par les articles L. 4141-2 et L. 4142-1. Ses modalités de mise en oeuvre, son contenu et les conditions de son renouvellement peuvent être précisés par convention ou accord collectif de branche ou par convention ou accord collectif d'entreprise ou d'établissement.

Voici enfin ma question: est-ce que le dispositif mis en place en interne donc sans certification est suffisant si on arrive à justifier lors d'une inspection (ASN ou DGT) que l'ensemble des demandes des article R.4453-4 et suivant sont respectés?Pour une INB bien sûr.

Une autre question en passant:
page 55
"Secteur d’activité mentionné sur le certificat de PCR
Le secteur d’activité mentionné sur le certificat de la PCR, ainsi que la nature des sources pour lesquelles elle a été formée, doivent correspondre à l’activité déclarée par l’entreprise ou pour laquelle elle est autorisée au titre du code de la santé publique. Dans le cas où l’activité de l’entreprise n’est pas soumise à autorisation ou déclaration (nettoyage, maintenance, peinture, …), le certificat de la PCR
devra correspondre à l’un des secteurs d’activité dans lequel elle exerce."
Ok pour l'entreprise utilisatrice mais quid des l'entreprises extérieures? Est-ce que les entreprises extérieures doivent avoir des PCR pour tous les domaines d'activités (médicale, industrie...)? Exemple, une société de gardiennage nationale qui surveille aussi bien des hôpitaux, que des INB, la PCR située à Paris doit-elle avoir tous les sacrements?
Koookie

Bonjour
Bon !

kookie a écrit:

Nouvelle question sur cette circulaire
Page 37 "Pour ce qui concerne les installations nucléaires de base, la mise en oeuvre d’un dispositif de formation certifié par un organisme accrédité par le COFRAC répond à l’obligation prévue par l’article L.4522-
2, premier alinéa."
Article L4522-2
L'employeur définit et met en oeuvre au bénéfice des chefs d'entreprises extérieures et des travailleurs qu'ils emploient ainsi que des travailleurs indépendants....
Voici enfin ma question: est-ce que le dispositif mis en place en interne donc sans certification est suffisant si on arrive à justifier lors d'une inspection (ASN ou DGT) que l'ensemble des demandes des article R.4453-4 et suivant sont respectés?Pour une INB bien sûr.

L'article concerne bien les entreprises extérieures. En interne il n'y a pas de processus de certification mentionné. Tu peux en mettre un en place si tu as envie et surtout si tu le peux.

kookie a écrit:

Une autre question en passant:
page 55
"Secteur d’activité mentionné sur le certificat de PCR
Le secteur d’activité mentionné sur le certificat de la PCR, ainsi que la nature des sources pour lesquelles elle a été formée, doivent correspondre à l’activité déclarée par l’entreprise ou pour laquelle elle est autorisée au titre du code de la santé publique. Dans le cas où l’activité de l’entreprise n’est pas soumise à autorisation ou déclaration (nettoyage, maintenance, peinture, …), le certificat de la PCR
devra correspondre à l’un des secteurs d’activité dans lequel elle exerce."
Ok pour l'entreprise utilisatrice mais quid des l'entreprises extérieures? Est-ce que les entreprises extérieures doivent avoir des PCR pour tous les domaines d'activités (médicale, industrie...)? Exemple, une société de gardiennage nationale qui surveille aussi bien des hôpitaux, que des INB, la PCR située à Paris doit-elle avoir tous les sacrements?
Koookie

La PCR doit faire donc face à des salariés qui vont dans d'autres entreprises. Il faut que ces salariés soit amener à intervenir dans les lieux où il y a des risques d'exposition aux rayonnements. Si les gardiens de l'entreprise "truc" travaillant pour EDF, CEA ou AREVA entre dans les locaux des INB alors la PCR doit avoir la formation INB/ICPE. Si c'est à l'hopital, il faudrait une raison pour qu'ils interviennent dans les locaux à risque d'exposition.
Cela passe obligatoirement par la connaissance des lieux d'intervention et si la réponse est positive alors oui, il faut que la PCR passe au moins INB/ICPE et médical. Nous avons eu la surprise au CEA d'avoir une demande de l'ASN pour que certaines de nos PCR (ayant en plus une formation initiale à bac + x) suivent l'option médicale à cause du générateur X du service de santé au travail !!!

Je crois quand même qu'il faut bien réfléchir et définir les possibilités d'interventions et d'accès des salariés de vos entreprises extérieures dans les locaux où il y a un risque d'exposition chez les entreprises utilisatrices.

KLOUG

L'ASN vient de mettre en ligne sur son site internet, la circulaire.
http://www.asn.fr/index.php/S-informer/Actualites/2010/Prevention-des-risques-d-exposition-des-travailleurs-aux-rayonnements-ionisants
Fred

Bonsoir
Nous avons été un tout petit peu plus vite.
KLOUG

Merci pour les infos.
Il ne reste plus qu"à l"ASN à mettre le site du Cirkus en lien avec la circulaire pour avoir l'analyse qui en a été faite.
Kantik qu"en penses-tu?
Bon WE à tous.
Kookie

Bonjour à tous,
Je suis inscrit sur le forum depuis qq minutes et ne suis pas sûr de poser ma question au bon endroit. Pardonnez moi et merci de me conseiller ...
Je suis PCR sur une activité sources non scellées. Le § 2.6.1 page 15 de la circulaire DGT/ASN du 21 avril 2010 me fait réagir.
Avec une source non scellée, le renversement avec contamination interne peut très vite conduire à des valeurs non tolérables donc à une interdiction de manipuler. Et personnellement, je ne vois pas 2 moyens de prévention indépendants pour contrecarrer ce risque.
Quelle solution suggérez vous pour continuer à manipuler des sources non scellées ?
Merci d'avance pour votre éclairage et pour les conseils d'utilisation de ce forum.

Re bonjour,
Maintenant que je suis inscrit, j'abuse ...
Toujours à propos de la circulaire DGT/ASN du 21 avril 2010 : Je comprends d'après le § 2.6.7 page 18 que la dosimétrie passive externe est non obligatoire (hors 3H, une grande nouveauté pour moi).
Lorsqu'il y a risque d'exposition interne par les bétas mous, ce seraient alors les radiotoxico qui seraient obligatoires.
Pouvez vous confirmer mon interprétation et me suggérer une fréquence pour ces radiotoxico ?
Merci à vous

Bonsoir
Non c'est tout à fait la bonne place pour continuer cette discussion puisqu'il s'agit de l'interprétation de la circulaire.

Pour votre première question :
Avec une source non scellée, le renversement avec contamination interne peut très vite conduire à des valeurs non tolérables donc à une interdiction de manipuler. Et personnellement, je ne vois pas 2 moyens de prévention indépendants pour contrecarrer ce risque.
Quelle solution suggérez vous pour continuer à manipuler des sources non scellées ?
Je ne sais pas quels sont vos moyens techniques mais pour éviter des contaminations surfaciques suite au renversement de liquide vous pouvez manipuler dans un "plateau" (bac ayant des rebords) ce qui évite de contaminer votre plan de travail. De même vous pouvez utilisez du papier absorbant.
Pour éviter les contaminations atmosphériques vous pouvez manipuler sous une hotte ventilée.
Je crois que dans l'ouvrage PCR source non scellées nous avons du aborder ce chapitre de la manipulation.
Étant en vacances, je n'ai pas toute ma bibliothèque avec moi.

Pour votre deuxième question :
Toujours à propos de la circulaire DGT/ASN du 21 avril 2010 : Je comprends d'après le § 2.6.7 page 18 que la dosimétrie passive externe est non obligatoire (hors 3H, une grande nouveauté pour moi).
Lorsqu'il y a risque d'exposition interne par les bétas mous, ce seraient alors les radiotoxico qui seraient obligatoires.
Pouvez vous confirmer mon interprétation et me suggérer une fréquence pour ces radiotoxico ?
Oui la dosimétrie passive et opérationnelle n'est pas obligatoire.
Il y a un autre document où je l'explique :
http://www.rpcirkus.com/documents-techniques/comprendre-la-r%C3%A9glementation/
Analyse sur la dotation dosimétrique
Ces deux pages rapides, pour démontrer l'inutilité des dosimètres passifs et opérationnels pour le tritium et le 14C en zones réglementées.
Par contre les analyses radiotoxicologiques sont très vivement recommandées pour ne pas dire plus.
La fréquence va dépendre de l'activité manipulée.
Au CEA où certains opérateurs manipulent des quantités importantes en boite à gants (donc une bonne protection statique et dynamique), ils ont une analyse d'urine hebdomadaire.
Sachant que la période effective est de 10 jours pour le tritium, il est important d'adapter les fréquences.
Commencez par une fréquence mensuelle (si ce n'est pas trop contraignant) histoire de voir si vous avez des résultats positifs.

Je crois que là aussi dans l'ouvrage PCR source non scellées nous avons du aborder ce sujet.

A bientôt
KLOUG

Bonjour à tous,

Grand merci à KLOUG pour sa réponse rapide depuis son lieu de vacances !

Quel est ce livre « PCR sources non scellées » dont il est question ?

Pour ma part, je voudrais préciser ma 1^ère question : La circulaire définit un « travailleur exposé » comme pouvant faire face à des incidents parmi lesquels le renversement d’une source non scellée avec contamination interne. J’en déduis peut être à tort qu’un tel incident doit être pris en compte dans l’étude de poste. Avaler qq MBq de nucléotides 3H ou 32P est inacceptable. Pour continuer à manipuler, je ne vois que l’échappatoire du 2.6.1 de la circulaire en argumentant que mes paillasses formant cuvette de rétention et mon benchcoat absorbant sont les 2 moyens de prévention indépendants en place ...
Est-ce que mon assimilation entre « travailleur exposé » et étude de poste est erronée ? La notion d’incident telle que décrite dans la circulaire mériterait à mon sens d’être limitée car en l’état, même le personnel de secours devrait être « travailleur exposé » ce qui me semble excessif.

Bonnes vacances à tous

TKW

Bonjour,

En complément de Kloug,
on peut ajouter aux parades évoquées, le port des EPI (gants, blouses...), l'utilisation de matériaux lisses et facilement décontaminables, la mise à disposition d'un kit de décontamination, la formation des intervenants aux bonnes pratiques et à la gestion d'une contamination, la manipulation aux postes de travail de l'activité nécessaire seulement avec un poste sous hotte ventilée pour manipuler les sources mères.
Voilà quelques éléments qui jouent plus ou moins sur les conséquences d'une contamination incidentelle.

Un incident par renversement d'une source non scellées ne signifie par que toute l'activité manipulée sera incorporée en contamination interne.
Il faut prendre en compte le coefficient de volatilité pour la conta atmosphérique ainsi que la "dilution" dans le volume de la pièce (plus le confinement dynamique de la hotte ventilée pour les manipulations d'activité importante) et une part de contamination cutanée en cas de mauvaise gestion de la contamination.

Pour le suivi par radiotoxicologie, suivant les activités 3H ou 14C sont ponctuelles, il peut être envisagé de réaliser les analyses lors des périodes d'activités importantes.

Space

Bonsoir

Tak Avoir a écrit:

Quel est ce livre « PCR sources non scellées » dont il est question ?

Voir le site du cirkus et la partie :
http://www.rpcirkus.com/un-peu-de-litt%C3%A9rature-et-d-images/ouvrages/
Il y a l'ensemble des ouvrages dont je suis un des auteurs
Radioprotection pour les personnes compétentes.
A bientôt
KLOUG

Je rejoins space : dans l'étude de poste il est important d'intégrer les expositions (ici internes) liées à des incidents potentiels.
Toute la difficulté est de faire un scénario ni trop gentil ni trop catastrophiste et encore trouver un incident probable.
Pour cela les retours d'expérience sur des situations similaires à ton installation (avis ASN, base RELIR, congrès, réseaux radioprotection régionaux) sont à mon avis la meilleure source.

Une source renversée ne signifie pas que le travailleur va tout avaler, et vu la majorité des produits manipulés avec ces radionucléides, ce ne sera pas l'irradiation le souci majeur.

Bon courage, tout le cirkus reste à ta disposition.