Forum technique de RadioProtection Cirkus

Le portail de la RadioProtection pratique et opérationnelle - www.rpcirkus.org
 
RP CirkusRP Cirkus  AccueilAccueil  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
 

 Arrêté concernant les activités soumises à déclaration

Aller en bas 
+5
Iron Kloug
Toz
Thorvald
Gnaf
Marie M.
9 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2
AuteurMessage
Iron Kloug
Homme-canon
Homme-canon




Arrêté concernant les activités soumises à déclaration - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Arrêté concernant les activités soumises à déclaration   Arrêté concernant les activités soumises à déclaration - Page 2 EmptyVen 10 Déc 2021 - 15:18

Bonjour
Je n'ai pas la réponse. Une histoire de tension ??
Le mieux est de poser la question à l'ASN.
Je serai intéressé par la réponse.
Iron kloug
Revenir en haut Aller en bas
Lapassoire
Ventriloque
Ventriloque




Arrêté concernant les activités soumises à déclaration - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Arrêté concernant les activités soumises à déclaration   Arrêté concernant les activités soumises à déclaration - Page 2 EmptyVen 10 Déc 2021 - 18:43

Moi si je lis correctement :

décision no 2021-DC-0704 :
"
Article 13 Dispositions diverses Au 2 du paragraphe A de l’annexe 1 à la décision du 18 octobre 2018 susvisée, après les mots: «à l’exclusion», sont insérés les mots: «des arceaux émetteurs de rayons X et»."

Ce qui donne dans celle de 2018 :
Annexe A 1. 2 
"La détention ou l’utilisation des dispositifs médicaux mentionnés ci-dessous relèvent du régime de déclaration :
appareils de radiologie fixes ou mobiles utilisés pour les pratiques interventionnelles radioguidées, à l’exclusion des arceaux émetteurs de rayons X et des appareils de scannographie"


Voila voila

Lapassoire
Revenir en haut Aller en bas
 
Arrêté concernant les activités soumises à déclaration
Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2
 Sujets similaires
-
» Et un petit nouveau : Arrêté du 27 novembre 2013 relatif aux entreprises intervenant au sein d’établissements exerçant des activités nucléaires et des entreprises de travail temporaire concernées par ces activités.
» Au JO du jour un arrêté concernant les activités nucléaires dans le domaine de la défence
» Modification de l'art. 23 de l'arrêté du 15 mai 2006 "arrêté zonage"
» Arrêté du 13 mai 2013 modifiant l’arrêté du 7 mai 2007
» Déclassement temporaire d'une zone sruveillée et arrêté du 15 mai 2006/arrêté du 26mai 2006

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum technique de RadioProtection Cirkus :: Réglementation :: Décryptage réglementaire-
Sauter vers: