Dossier d'autorisation ASN

Phénomène de foire

Bonjour,
nous sommes titulaire d'une autorisation d'utilisation de générateurs X. Nous allons installer un nouveau générateur, et donc faire une modification de notre autorisation...
J'ai vu qu'il y a eu pas mal de modifications sur la réglementation, lors de mon dossier initial, j'avais réaliser des rapports de conformité selon les exigences
- NF C 15-160 v.2011 et décision ASN n°2013-DC-0349,
- l'arrêté du 21 mai 2010,
Avec contrôle à réception, avant mise en service etc...

Là j'avoue que je suis un peu perdu... Embarassed

Si vous pouviez m'aiguiller sur les démarches à réaliser (et comment), ce serait TOP !
Pour info, ce sont de petits générateurs de rayons X (84kV / 1.2mA) utilisés dans le secteur industriel...

Merci d'avance pour votre aide.

Michaël.

Homme-canon

Bonjour
Avec la sortie de l'arrêté concernant les activités soumises à déclaration, c'est le premier point à vérifier.
Ensuite si ce n'est pas le cas et que vous êtes soumis à autorisation, vous avez un autre arrêté datant du 22 septembre 2010 qui donne les éléments à produire.
Et si vous êtes soumis à autorisation, rapprochez-vous de votre ASN régionale, pour savoir comment ajouter à votre dossier, sans que cela fasse trop de documents, les nouveaux générateurs.
Iron kloug

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I'm still standing (à fredonner sur l'air qui va bien) Cool