Forum technique de RadioProtection Cirkus

Le portail de la RadioProtection pratique et opérationnelle - www.rpcirkus.org
 
RP CirkusRP Cirkus  AccueilAccueil  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
 

 Deux décrets au JO de ce matin

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Iron Kloug
Homme-canon
Homme-canon
Iron Kloug



Deux décrets au JO de ce matin Empty
MessageSujet: Deux décrets au JO de ce matin   Deux décrets au JO de ce matin EmptyMar 15 Fév 2022 - 7:42

Bonjour
Cela concerne les déchets très faiblement radioactifs.
Le premier :

Décret n° 2022-174 du 14 février 2022 relatif à la mise en œuvre d'opérations de valorisation de substances faiblement radioactives

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045167580
Il va falloir corriger les codes (santé publique et environnement)
Avec un changement de l'annexe 13-8.
On va remettre en forme les tableaux.

Le deuxième
Décret n° 2022-175 du 14 février 2022 relatif aux substances radioactives éligibles aux opérations de valorisation mentionnées à l'article R. 1333-6-1 du code de la santé publique

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045167634
Là aussi des corrections à faire.

Iron Kloug

_________________
I'm still standing (à fredonner sur l'air qui va bien) Cool
Revenir en haut Aller en bas
PaulF
Trapéziste
Trapéziste
PaulF



Deux décrets au JO de ce matin Empty
MessageSujet: Re: Deux décrets au JO de ce matin   Deux décrets au JO de ce matin EmptyMar 15 Fév 2022 - 9:02

Hello Kloug!
Sacré changement!
Ca va encore renforcer les exigences en termes de métrologie nucléaire. Tant qu'on était sur le zéro becquerel de rejet c'était moins important. Qui dit seuil, dit analyse et maitrise de la métrologie.
Revenir en haut Aller en bas
Iron Kloug
Homme-canon
Homme-canon
Iron Kloug



Deux décrets au JO de ce matin Empty
MessageSujet: Re: Deux décrets au JO de ce matin   Deux décrets au JO de ce matin EmptyMar 15 Fév 2022 - 9:03

Et je ne pensais pas qu'il y avait autant de changements dans les tableaux des annexes !
Iron Kloug

_________________
I'm still standing (à fredonner sur l'air qui va bien) Cool
Revenir en haut Aller en bas
Marie M.
Trapéziste
Trapéziste




Deux décrets au JO de ce matin Empty
MessageSujet: Re: Deux décrets au JO de ce matin   Deux décrets au JO de ce matin EmptyMer 16 Fév 2022 - 14:17

Les anti nucléaires sont rageux en tout cas, ça ne leur plait pas du tout !
Revenir en haut Aller en bas
annelise
Funambule
Funambule
annelise



Deux décrets au JO de ce matin Empty
MessageSujet: Re: Deux décrets au JO de ce matin   Deux décrets au JO de ce matin EmptyJeu 17 Fév 2022 - 14:29

Bonjour,
et merci pour cette info (déjà sur le site, bravo !).
Il me semblait que le 0bq était franco-français, et qu'ailleurs on pouvait réutiliser du matériel faiblement radioactif. Si tel est bien le cas, on avait sûrement en France déjà du matériel radioactif importé... mais les anti nucléaires n'étaient pas au courant.
Non ? rien compris

_________________
annelise  scratch
Revenir en haut Aller en bas
http://www.iroctech.com
YOYO29
Acrobate
Acrobate




Deux décrets au JO de ce matin Empty
MessageSujet: Re: Deux décrets au JO de ce matin   Deux décrets au JO de ce matin EmptyLun 21 Fév 2022 - 13:42

Bonjour,

C'est une porte ouverte pour régler le problème des pièces activées des  accélérateurs qui encombrent de nombreux locaux de décroissance, on va peut-être pouvoir les vendre au ferrailleur? isn't it?
Revenir en haut Aller en bas
PaulF
Trapéziste
Trapéziste
PaulF



Deux décrets au JO de ce matin Empty
MessageSujet: Re: Deux décrets au JO de ce matin   Deux décrets au JO de ce matin EmptyLun 21 Fév 2022 - 14:31

Hello Yoyo,
Disons que cela permet de régulariser ce qui se fait beaucoup: quand on a des pièces activées avec des REA de période sup à 100j, au lieu de les mettre à l'ANDRA sans pouvoir les faire enlever, on les mets sur une étagère en attendant (et des fois certaines sont réutilisées..). Mais ce serait une idée d'avoir une filière de recyclage pour l'électronucléaire: on pourrait faire reprendre ces matériaux activés qui seraient réemployés dans cette filière....
Revenir en haut Aller en bas
YOYO29
Acrobate
Acrobate




Deux décrets au JO de ce matin Empty
MessageSujet: Re: Deux décrets au JO de ce matin   Deux décrets au JO de ce matin EmptyLun 21 Fév 2022 - 15:42

Hello Paul,

L' Andra réfléchit à des tables permettant de caractériser l'activité massique de chaque pièce, ce qui nous faciliterait grandement la tâche parce qu'avouons-le pour des pièces qui sont à peine au-dessus de 2x le Bdf c'est beaucoup de place perdue en conséquence....
Revenir en haut Aller en bas
Iron Kloug
Homme-canon
Homme-canon
Iron Kloug



Deux décrets au JO de ce matin Empty
MessageSujet: Re: Deux décrets au JO de ce matin   Deux décrets au JO de ce matin EmptyLun 21 Fév 2022 - 16:33

Bonjour 
Il va falloir un petit guide pour aider.
Iron Kloug

_________________
I'm still standing (à fredonner sur l'air qui va bien) Cool
Revenir en haut Aller en bas
 
Deux décrets au JO de ce matin
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Décrets Rayonnements ionisants
» Circualire d'application des décrets 2018
» Précisions sur l'analyse Cirkus des décrets
» Nouveaux arrêtés suite au décréts du 4 Juin 2018
» Deux employeurs et 4 dosimètres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum technique de RadioProtection Cirkus :: Réglementation :: Décryptage réglementaire-
Sauter vers: