VI et RVI vs OVA / OA

Bonjour à toutes et à tous !

Je reviens, non pas pour vous faire un mauvais tour, mais une question concernant les RVI

On est bien d'accord, que seul un OVA (Organisme de Vérification Accrédité) peuvent faire les VI et RVI, un OA (Organisme accrédité) ne peuvent plus le faire ? Même pour un RVI ?

Concernant les RVI, je possède une installation avec un appareil de radiologie utilisé en poste fixe dans une casemate, avec une source de CO60 de 14,8 TBq , je suis censé de faire un renouvellement Initiale tous les ans même si mon installation ne change pas ou qu'il n'y ai pas de renouvellement de source dans le gammagraphe ? Et du coup par un OVA et non un OA c'est bien ça ?

Mais les pauvres OA, ils vont devenir quoi du coup ?    

Et si j'ai bien compris en complément on fait aussi des vérifications périodique en interne ,par un CRP ou intervenant spécialisé, tout les 3 mois (suivant le type de vérification et ce qui à été définie par l'employeur).

Merci pour votre lecture et vos réponses !

Amicalement votre

Bonjour

On est bien d'accord, que seul un OVA (Organisme de Vérification Accrédité) peuvent faire les VI et RVI, OUI
un OA (Organisme accrédité) ne peuvent plus le faire NON !
Ils pouvaient le faire et c'était considéré comme VI entre le 1er janvier 2021 et le 31 décembre 2021.

Concernant les RVI, je possède une installation avec un appareil de radiologie utilisé en poste fixe dans une casemate, avec une source de CO60 de 14,8 TBq , je suis censé de faire un renouvellement Initiale tous les ans même si mon installation ne change pas ou qu'il n'y ai pas de renouvellement de source dans le gammagraphe ? Et du coup par un OVA OUI

Mais les pauvres OA, ils vont devenir quoi du coup ? Je ne m'inquiète pas pour eux

Et si j'ai bien compris en complément on fait aussi des vérifications périodique en interne ,sous la responsabilité du CRP par lui ou intervenant spécialisé, tout les 3 mois (suivant le type de vérification et ce qui à été définie par l'employeur). OUI

Iron kloug

Très bien, merci de votre réponse !

Toujours pour le RVI :

Juste un détail, notre appareil de radiologie utilisé en poste fixe, elle ne rentrerait pas dans la catégorie "Equipement de travail fixe contenant une SSHA" et du coup le renouvellement serais Triennale au lieu d'annuelle ? Parce que notre appareil est peut être mobile pour faire de la maintenance annuellement chez notre fournisseur mais tout le reste du temps l'appareil est en poste fixe ...

En gros c'est un appareil mobile de gammagraphie déclaré et utilisé en poste fixe

Ah et on a aussi :
1 accélérateur de particule fixe => RVI triennale
2 Sources scellées (Américium et Strontium) exempté => Pas de RVI
1 source scellée (Californium) de Catégorie D => Pas de RVI
Une cabine RX soumis à déclaration => Pas de RVI

J'ai tout bon ?

Amicalement vôtre

Bonjour
Pour votre source de cobalt-60, il s'agit bien d'un appareils de radiologie industrielle.
Par contre l'appréciation sur le fait d'être mobile est un peu complexe notamment pour la maintenance chez le fournisseur, de la part de l'ASN.
J'aurai quand même tendance à penser que votre appareil est à poste fixe
Et donc la vérification initiale serait à refaire de manière triennale.

Pour le reste c'est OK.

Iron kloug

Oui c'est un détail non négligeable, mais vu qu'on l'a déclaré en utilisation en poste fixe, je pense qu'on sera bon si on fait de manière triennale pour le renouvellement de la vérification initiales.

Qu'en est il des contrôles techniques d'ambiance et de la gestion des sources radioactives ?
J'ai vu qu'on a aussi une vérification périodique interne mais il y a aussi un contrôle externe annuelle ? Toujours par un OVA ?

Amicalement vôtre

Bonsoir
Vérifications des locaux :

A minima tous les 3 mois
En continu si variation inopinée des niveaux d’exposition externe ou de concentration de l’activité radioactive dans l’air ou la contamination surfacique
Pour la gestion des sources inventaire annuel si vous êtes soumis à autorisation.
Plus de contrôle externe annuel.

Nous mettrons en ligne sur le nouveau site des éléments pour répondre à ce genre de questions.
Iron Kloug

Re Bonsoir,

Ah tiens y eu un changement au niveau du contrôle externe de la gestion des sources radioactives ET des contrôles techniques d'ambiances ?

Vous avez un liens indiquant ce changement ?

Merci par avance !

Bonsoir
Je vais quand même vous laisser travailler un peu.
Ca fait partie de la velle réglementaire, relisez le décret 2021-1091
https://www.rpcirkus.org/fr/reglementation/decrets/390-decret-n-2021-1091
Iron kloug

Bonjour,
Votre source est dans un GR30 ou un GR50 je suppose. Ce type d'équipement est sur roues et est conçu pour une utilisation chantier, d'où 1 an pour le périodicité de renouvellement de visite initiale. C'est l'explication qu'il m'a été données par l'ASN et l'APAVE.

Bonjour
sauf que Gordon nous dit : "mais vu qu'on l'a déclaré en utilisation en poste fixe"
Iron kloug

Je suis également déclaré en poste fixe avec une interdiction d'utilisation chantier.

Vincent08 a écrit:

Bonjour,
Votre source est dans un GR30 ou un GR50 je suppose. Ce type d'équipement est sur roues et est conçu pour une utilisation chantier, d'où 1 an pour le périodicité de renouvellement de visite initiale. C'est l'explication qu'il m'a été données par l'ASN et l'APAVE.

Bonjour, c'est un GMA 2500, il est posé sur un châssis qui est sur roues.

Effectivement il est utilisé en poste fixe, si je lis ce document :

dgt_qr_arrete_du_23_octobre_2020_mesurages_verifications_ri_revision2022_valide30032022.pdf (travail-emploi.gouv.fr)

Il est marqué : 

Réponse II.4 (I de l’article 6) Un appareil mobile de radiologie industrielle utilisé à poste fixe, par exemple dans une casemate, conserve son caractère « mobile » ce qui nécessite un renouvellement de la vérification initiale (RVI) au moins tous les ans. Ces appareils mobiles n’ont pas, de par leur conception, les mêmes caractéristiques que les appareils fixes.


Même si c'est un gammagraphe pour mon cas, j'ai tendance à comprendre que c'est assez similaire.

Oups, je n'avais pas fait attention à l'activité. C'est du costaud un GMA  

Iron Kloug a écrit:

Bonsoir
Je vais quand même vous laisser travailler un peu.
Ca fait partie de la velle réglementaire, relisez le décret 2021-1091
https://www.rpcirkus.org/fr/reglementation/decrets/390-decret-n-2021-1091
Iron kloug

Bonjour, merci pour le liens et l'aide sur la compréhension des modifications du décret.

Néanmoins, débutant dans le métier, j'ai encore du mal à bien saisir et cerné ce qui change vu que je ne maitrise pas non plus les anciennes versions.

J'ai relu le décret 2021-1091, ce n'est pas explicite et il ne parle pas de périodicité des contrôles externes lié au contrôles technique d'ambiance et au contrôle de la gestion des sources radioactives, j'en déduis que si il n'en parle pas c'est qu'il n'y en a plus à faire ?

Par exemple : Article Annexe 3 - Arrêté du 21 mai 2010 portant homologation de la décision n° 2010-DC-0175 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2010 précisant les modalités techniques et les périodicités des contrôles prévus aux articles R. 4452-12 et R. 4452-13 du code du travail ainsi qu'aux articles R. 1333-7 et R. 1333-95 du code de la santé publique - Légifrance (legifrance.gouv.fr)

Ici il parle de Article Annexe 3 (abrogé), ça sous entend que tout la partie qui suit est "annulé" et qu'il n'y a plus de "contrôle externe" pour ses deux contrôles (technique ambiance et gestion des sources) ?  

Je suis un peu confus entre les VI / RVI et les "périodicités des contrôles externes".

Vraiment désolé de vous embêter avec ça ...

Au niveau des contrôles, vous avez une RVI tous les ans effectué par un organisme de vérification accrédité et 1 vérification périodique interne effectuée tous les 3 mois sous la responsabilité du conseiller radioprotection.

Autre subtilité, une vérification périodique interne est à effectuer dès le retour de maintenance d'Actemium avant la remise en service du GMA. 

Les "contrôles externes", c'était avant, quand les organismes étaient agréés par l'ASN.

Vincent08 a écrit:

Les "contrôles externes", c'était avant, quand les organismes étaient agréés par l'ASN.

Ah voilà l'explication, je comprends mieux, merci de l'explication 

Amicalement vôtre