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 Nouvel arrêté concernant les déchets en INB

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3 participants
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Iron Kloug
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Iron Kloug



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MessageSujet: Nouvel arrêté concernant les déchets en INB   Nouvel arrêté concernant les déchets en INB EmptyVen 3 Mar 2023 - 16:59

Bonsoir
Etant avec les étudiants du Master de Grenoble depuis mardi, je n'ai pas eu le temps de faire le point ce matin.
Nouvel arrêté :
Arrêté du 16 février 2023 portant homologation de la décision no 2022-DC-0749 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2022 modifiant la décision no 2015-DC-0508 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2015 relative à l’étude sur la gestion des déchets et au bilan des déchets produits dans les installations nucléaires de base et la décision no 2017-DC-0616 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 novembre 2017 relative aux modifications notables des installations nucléaires de base
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047254517
Bonne lecture
Nous allons regarder plus avant si cela modifie des éléments. Pas simple à lire car cela remplace parfois des vocables du texte précédent.
Iron Kloug

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Toz
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Toz



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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les déchets en INB   Nouvel arrêté concernant les déchets en INB EmptyVen 3 Mar 2023 - 18:33

Hello,
merci pour l'info
Article mis en ligne
Bon week-end
Toz
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Fred
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Fred



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MessageSujet: Re: Nouvel arrêté concernant les déchets en INB   Nouvel arrêté concernant les déchets en INB EmptyLun 6 Mar 2023 - 19:40

Merci Kloug et Toz

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Fred :pig:

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