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 Projet d’arrêté définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants

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3 participants
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Vincent08
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MessageSujet: Projet d’arrêté définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants   Projet d’arrêté définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants EmptyMar 29 Aoû 2023 - 10:30

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Ciremya
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MessageSujet: Re: Projet d’arrêté définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants   Projet d’arrêté définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants EmptyLun 4 Sep 2023 - 9:03

Merci pour le lien.

Par contre la consultation publique du ministère de l'environnement ne porte que pour le "public". Y a t'il une consultation publique pour l'aspect "travailleur" ?
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Iron Kloug
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MessageSujet: Re: Projet d’arrêté définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants   Projet d’arrêté définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants EmptyMar 5 Sep 2023 - 5:05

Bonjour 
J’ai trouvé tous les tableaux y compris ceux pour les travailleurs 
Iron Kloug

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Ciremya
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MessageSujet: Re: Projet d’arrêté définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants   Projet d’arrêté définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants EmptyMar 5 Sep 2023 - 6:22

Bonjour,

les tableaux y sont et le texte est complet. 
Ce que je voulais dire c'est que via ce lien, les commentaires des participants à la consultation sur les aspects "travailleurs" ne seront pas pris en compte...

C'est précisé d'ailleurs sur la page : 
"Ces valeurs actualisées et ajoutées sont l’objet principal ayant conduit à l’élaboration de ce projet d’arrêté et concernent uniquement les valeurs relatives aux « travailleurs », qui ne font pas l’objet de la présente consultation ;"
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MessageSujet: Re: Projet d’arrêté définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants   Projet d’arrêté définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants EmptyMar 5 Sep 2023 - 6:27

Bonjour 
Je ne pense pas qu’il y ait une consultation par la DGT.
Donc autant mettre des commentaires si vous en avez.
On a réussi à faire remettre d’eux granulométries (1 et 5 microns) ce qui n’était pas prévu dans le texte initial.
Iron Kloug

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