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 Zone de passage/ZS

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BenFranklin
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MessageSujet: Zone de passage/ZS   Zone de passage/ZS EmptyMar 2 Juil 2024 - 10:05

Bonjour,

Je me permet de vous écrire afin que vous puissiez, svp, m'éclaircir sur un sujet.
Je travail en ce moment sur CNPE. EDF depuis peu, vient de mettre en place (suite R4451-22 du code du travail),
une "zone de passage" inclus dans la zone surveillé qui irait de 0,5 uSv/h à 5 uSv/h, celle ci permettrait de ne pas avoir le dosimètre à lecture différé (du moment qu'on ne procède pas à une activité à l'intérieur de cette zone). Ils ont du donc revoir le zonage de leurs sites, mais certains endroit (qui de l'ancienne règlementation était en ZS et ne nécessitait pas le port du dosi passif), ne seront pas en zone de passage car >5uSv/h, mais en "nouvelle" zone surveillé et avec la nouvelle règlementation obligera à porter le passif. Le problème c'est que du coup EDF, d'après ce que j'ai compris, n'accepteront pas une personne non DATR sans passif dés la ZS afin d'éviter un ESR. Mais c'est la que je ne comprend pas, c'est qu'il me semblait que règlementairement parlant, un travailleur non DATR (ou NI A NI B), pouvait travailler jusqu'à la zone jaune (avec une remonté à leur médecin du travail) du moment qu'il ne dépassait pas les 1mSv sur 12 mois glissant et qu'il n'avait pas besoin de dosi passif, qu'un simple opérationnel avec une remonté de leur dose suffisait.. du coup je n'arrive pas à comprendre pourquoi il serait sujet à un ESR dans ce cas la ?


Je suis désolé si ma question est un peu confuse.
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