Organisation PCR en mode b..l .. euh .. diffus

Bonjour, 

J'ai une question pour un (très) grand groupe industriel agroalimentaire avec plein d'entités :

- Les machines utilisées sont des machines rayons-X avec convoyeurs , en mode déclaration. --> Donc radioprotection externalisable.
Ces machines ne sont pas classées comme "Mobiles "  . 500kg minimum , c'est mobile avec un chariot élévateur.

- ils ont déjà des PCR dans certaines usines ayant des rayons-X, mais  pas d'organisation centralisée
Dans ces environnements et avec ce type de machines , le PCR a un poste en production/maintenance/qualité,  il est PCR 1 jour par mois, et il ne suit pas forcément les évolutions de la réglementation.

- Pour des besoins de contrôle de production en mode urgence ( " Chef !! on a perdu des boulons dans les conserves " ) , ils vont être amenés à déplacer au moins une machine sur l'un ou l'autre site pour des durées courtes ( une semaine, un mois .. ) pour sauver la production. Y compris sur des sites non équipés et sans PCR à demeure.
Bien évidemment , la structure du groupe est un peu compliquée et regroupe des entités différentes ( SIREN différent .. ), donc des employeurs différents.


Pour que tout soit dans les clous, comment doivent-ils formaliser leur organisation ?
 

En tant qu'OCR , nous pouvons prendre en charge une partie de la radioprotection , Donc nous pouvons les aider en sous-traitance, à condition d'avoir un contrat avec un donneur d'ordre bien identifié

Bonjour

Le fait d'avoir des entités avec un SIREN différent devrait, mais on constate que ce n'est pas évident sur les différentes entités ASN, avoir soit un OCR non commercial interne au groupe
Ou
Faire appel à un OCR commercial

C'est donc au groupe de formaliser leur organisation, et le présenter cette organisation aux représentants du personne.
 
Vous pouvez donc en tant qu'OCR , prendre en charge la radioprotection. Le fait que le PCR soit peu présent  (PCR 1 jour par mois - autant dire rien) n'ai pas une aide.
il faudra donc avoir un contrat écrit avec un donneur d'ordre bien identifié ainsi que les missions (lettre de mission) qui vous sont confiées.

Iron kloug

Merci pour votre réponse.

L'organisation d'un OCR interne risque d'être assez compliquée, surtout si un PCR d'une entité doit aller travailler dans l'usine d'une autre entité.
Je ne sais pas quel serait le statut juridique d'un OCR interne dans ce cas, ça c'est le boulot du service juridique ( délais de réponse : 1 an ) et  ça pourrait même nécessiter de refaire les contrats de travail des gars qui ont été désignés volontaires pour être PCR.

Travail type du PCR pour ces machines :
- gérer la paperasse ( mode déclaration )
- faire un contrôle annuel interne de la machine
- vérifier régulièrement que les rideaux de radioprotection sont intacts
- dire aux gars qu'ils ne faut pas mettre les mains dans la machine ( comme dans n'importe quelle machine en usine )


Je vais leur proposer un contrat d'externalisation en fonction des usines.