dose sur 12 mois glissants

Bonjour,

Je n'arrive pas à trouver le texte abordant la notion des 12 mois glissants. Le code du travail parle de dose /an, je ne sais pas ou cette notion apparait.
Quelqu'un pour m'aider?
merci

Bonjour Lcx,

Regarde dans l'arrété du 31/03/2003..
Benjamin

Plutot le décret...

Tu peux également regarder le §5 de la fiche 5 de la circulaire du 21/04/2010