Plans de prévention avec chirurgiens ??

Bonjour les Klowns

Je suis pcr dans une clinique privée du nord de la france.
Ayant eu l'honneur et le privilège d'avoir la visite de l'ASN de Lille cette année, ils me demandent dans leur lettre de suite de réaliser de splans de prevention
(type entreprise extérieure) avec les chirurgiens libéraux de la clinique.
J'en appelle a votre bonté et votre expérience, quelqu'un aurait t'il déjà eu à faire a cette situation et aurait t'il un exemple a me fournir ?

Merci d'avance pour votre réponse !!

Bonsoir,

Je ne suis pas en secteur médical, mais en secteur INB, mais je pense que la démarche est à peu prés similaire (si je me trompe ou si je suis incomplet, d'autres intervenants me corrigerons, me compléterons).

Le plan de prévention permet d'identifier les risques et les parades associées...et les responsabilités associées qui vont avec (en cas d'accident, c'est le premier document qui va être observé à la loupe. C'est un document engageant).

En cas de co-activité (intervention d'entreprises extérieures dans votre périmètre d'activité/de responsabilité), il faut identifier si le (ou les) risque (ainsi que le ou les parades) sont amenés par l'entreprise extérieur et/ou par votre établissement.
Le plan de prévention peut identifier le ou les risques radiologiques mais aussi d'autres types de risque non-radiologiques, le cas échéant.
Le plan de prévention découle d'analyses de risques préalables où les responsables d'intervention se réunissent pour balayer de façon commune les risques et leurs parades (qui deviendront alors obligatoires de respecter une fois le plan de prévention validé, rédigé et co-signé). 

Le plan de prévention est pris en compte et signé par tous les responsables associés à ces risques, et remis à toutes les parties prenantes (les intervenants). Il doit être accessible facilement.
Le CHSCT doit être informé au préalable et peut même assister à la réunion.

Dans le formalisme écrit, le plan de prévention fait apparaître:
- La raison sociale de l'entreprise utilisatrice (votre établissement). Celle des entreprises extérieures.
- Un tableau listant les risques, les parades, qui est émetteur du risque, qui est émetteur de la parade
- Des renvois vers des consignes spécifiques.
- Les n° de tél d'urgence
- Une feuille avec les signatures des responsables ayant participé au plan de prévention avec leurs coordonnées
- Une feuille d'émargement pour la prise en compte des intervenants.

Le plan de prévention est répertorié sous système AQ (n° chrono, nb de page, etc...).
Le plan de prévention correspond à une date de début et de fin d'intervention. Passée la date de fin, un nouveau plan de prévention doit être réalisé (en général annuellement).
Il peut être fait de façon générique (annuel) ou pour de courte période.
Le plan de prévention est identifié par un n° chrono et indicé.
Si des risques nouveaux apparaissent ou si les conditions d'interventions évoluent, une montée d'indice est effectué. Pour des évolutions majeures, une nouvelle réunion commune doit être faite.

Le plan de prévention est archivé sous système AQ sans limite de durée (à vérifier).

Deedoff

Bonsoir,
tout est dit!
Le système de santé (cliniques ou hôpitaux) a le même type de plan de prévention.
C'est un document institutionnel qui ne se résume pas aux risques radiologiques. Rapproche toi de ta direction, ils doivent en avoir un.

Comme le dit Deedof, il est signé par les intervenants et pour le risque radiologique (comme pour les autres) parle de formation, de connaissance et d'application des moyens de prévention etc.
C'est un document qui implique les signataires.

Il ne suffit pas de l'avoir et de le faire signer, après, va falloir l'appliquer. Ca va pas être le plus facile

Je complète un des point cité plus haut:"- Une feuille d'émargement pour la prise en compte des intervenants."

Dans la prise en compte des intervenants, hormis la signature d'émargement, il faut aussi comprendre par là, la compréhension du contenu du plan de prévention par les intervenants.

Roulement de tambour...je disparais !

Je reviens vers vous après quelques temps pour vous remercier, grâce a vos informations j'ai pu créer des plans de prevenion approuvés par l'asn

Merci pour votre aide 

cordialement TAOOW

je procède de même avec le nombre croissant de chirurgiens-dentistes intervenant chaque semaine en tant que collaborateur libéral dans des structures dont je suis PCR externe

pas facile de faire entendre le sujet au sein de la profession d'ailleurs

en gros c'est " bin t'as qu'à les considérer comme des salariés"