Appareils de radiofréquence générant subsidiairement des X

Bonjour les klowns!

Je reviens vers vous pour avoir du conseil sur l'application des textes réglementaires (comme d'habitude...).

Tel qu'indiqué sur le titre, je me pose la question sur la réglementation applicable pour des appareils générateurs de radiofréquence (p.e. klystrons et gyrotrons). Ces appareils ne sont clairement pas destinés à la génération de rayonnements ionisants.

Je comprends qu’en accords avec le Code du Travail R1333-18, « La détention ou l'utilisation d'appareils électriques ne créant, dans les conditions normales d'utilisation, en aucun point situé à une distance de 0,1 m de sa surface accessible, un débit d'équivalent de dose supérieur à 1 micro v. h-1 » sont exemptées de l'autorisation ou de la déclaration. En tout cas ceci n’exempte pas de protéger les travailleurs et le public de ces X (ce projet de décision ASN va dans ce sens-là).

Aurait-il d’autres textes réglementaires (par rapport à la RP) à prendre en compte pour l’acquisition et opération de ce type d'appareils ?

Merci beaucoup d’avance pour vos réponses !

Bonjour Miliki,
Je ne vais pas faire progresser ta problématique (de mon point de vu tu as cité le texte qui va bien, cad, pas d'exigences de déclaration pour le type d'équipement que tu cites), par contre, par expérience, j'ai vu l'ASN s'intéresser à un MET (Microscope électronique), clairement exclu de déclaration/autorisation...c'est vrai que suite à une modification il générait un débit de dose au poste de travail...
Pour ma part, si tu as les moyens de faire une vérification d'absence de RI, fais-le.
Cordialement.

Bonjour PaulF

Merci pour ta réponse.

Sur mon message original j'ai zappé le lien du projet de décision de l'ASN où les appareils générant des RI de façon subsidiaire est ciblé:

"Considérant que les appareils électriques émettant subsidiairement des rayonnements X (par exemple : implanteur d’ions, appareil de soudure par faisceau d’électrons, etc.) présentent des risques similaires aux appareils électriques destinés à émettre des rayonnements X, et qu’il convient en conséquence de fixer les mêmes règles techniques de conception des locaux quel que soit le type d’appareil électrique;"  

En attente, il faut rappeler que normalement ces appareils ont d'autres risques plus importants (haute tesion, haute puissance haute fréquence, etc) qui empêchent de s'en rapprocher pendant le fonctionnement.

Salut

Les microscopes électroniques sont exclus du champ du code de la santé (R.1333-17). Ils sont également exclu par les directives Euratom de 96 et 2013. D'un point de vu radiopro, il vaut mieux les traiter "normalement" et s'y intéresser un peu. 
Les implanteurs, canons à électrons, générateurs de micro-ondes avec HT etc.. sont ne sont pas exclus et sont donc réglementés