Un petit arrêté à la marge de la radioprotection

Bonjour
Il s'agit de l'arrêté du 17 mai 2021 relatif aux obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique.
Dans le domaine médical, le responsable de l’activité nucléaire établit et s’assure qu’un système de gestion de la qualité est mis en œuvre conformément aux exigences de la décision.
Bonne lecture
Iron Kloug

Salut Marc 
Je googlétise cet arrêté mais je ne le trouve pas ? est-ce que tu as un lien ? 
Yannick

Hello yannick
Voilà :
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043519008
Iron Kloug

Super merci marc 
Bonne journée à toi

bonjour
cet arrêté modifie-t-il beaucoup l'ancien?

Bonjour
Je laisse les spécialistes répondre.
Iron kloug

leressac a écrit:

bonjour
cet arrêté modifie-t-il beaucoup l'ancien?

Bonjour,

Je fini l'analyse semaine prochaine mais ce nouvel arrêté est plus orienté sur les aspects justifications, optimisations, retours d'expérience un peu comme la décision n°2019-DC-0660 mais avec la spécificité de la 
La décision de 2008 était très proche d'une démarche ISO 9001 (Manuel Qualité, politique qualité, objectifs qualités,  ...) que nous ne retrouvons pas. Nous ne sommes plus sur un "Système de management par la qualité" mais un "système de gestion de la qualité"

Elle élargit le champs pour ne pas se limiter à la radiothérapie externe et la curiethérapie mais concerne :

• La radiothérapie externe
  
• La radiochirurgie
  
• La curiethérapie
  
• La radiothérapie interne vectorisée y compris ceux réalisés dans le cadre des recherches impliquant la personne humaine
  
• Les examens scanographiques effectués dans le cadre d'une radiothérapie
  

Ensuite, la responsabilité est renvoyé au responsable d'activité nucléaire et non plus au directeur de l'établissement de santé.

Sans être exhaustif, un point sur la notion d'audits cliniques réalisés par les pairs qui, sauf erreur de ma part, nous ne retrouvions pas dans la décision de 2008.
Après, hormis des terminologies différentes, les autres points sont assez proche mais à adapter pour répondre à ce texte.

Bonne journée

Bonsoir
Merci Orik pour ces précisions.
Iron Kloug