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 CST colis excepté

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4 participants
AuteurMessage
benjamin14
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benjamin14



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MessageSujet: CST colis excepté   CST colis excepté EmptyMar 3 Mai 2022 - 12:29

Bonjour à tous,

Un CST est il exigé pour l'envoi de colis excepté?
Bonne journée
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YOYO29
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MessageSujet: Re: CST colis excepté   CST colis excepté EmptyMar 3 Mai 2022 - 12:58

Bonjour,

Il me semble que c'est à partir de 3 colis 2915 par an, sinon pas la peine.
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Fred
Homme-canon
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Fred



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MessageSujet: Re: CST colis excepté   CST colis excepté EmptyMar 3 Mai 2022 - 22:41

Bonsoir,
je ne suis pas un spécialiste de l'ADR ni de l'arrêté TMD, mais, de mémoire, pas besoin de CSTMD pour les colis exceptés.

_________________
Fred :pig:

CST colis excepté 459774 IRSN
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Betahpe
Saltimbanque
Saltimbanque




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MessageSujet: Re: CST colis excepté   CST colis excepté EmptyJeu 16 Juin 2022 - 15:14

Bonjour,

Non , l’arrêté TMD précise bien que les entreprises qui effectuent seulement des expéditions ou transport en quantité inférieure au 1.1.3.6 ( dont colis exceptés UN 2908 à 2911) sont exemptées de nommer un CST (Article6.1 de l’arrêté TMD).
Par contre je n'ai rien trouvé concernant la limite des 3 colis UN2915 par an..

Bonne journée
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YOYO29
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MessageSujet: Re: CST colis excepté   CST colis excepté EmptyJeu 16 Juin 2022 - 16:22

Bonjour Betahpe,

La subtilité réside dans le fait d'emballer ou non les colis, en gros si on réalise le colisage de plus de 2 UN 2915 dans l'année il faut un CST, ci-dessous le lien de la discussion que j' avais lancé en juin dernier sur le sujet

https://www.forum-rpcirkus.com/t6739-conseiller-securite-transport-classe-7?highlight=conseiller+s%C3%A9curit%C3%A9
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Betahpe
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MessageSujet: Re: CST colis excepté   CST colis excepté EmptyJeu 16 Juin 2022 - 16:59

Bonjour Yoyo,

Ok, j'ai compris le malentendu !
En effet l'arrêté TMD exempte de CST lors :
-d'opérations occasionnelles de chargement ou d’expédition de colis dans une unité de transport en vue d’un transport national, si le nombre d’opérations réalisées par an n’est pas supérieur à deux ;

Mais  cela ne concerne que le chargement ou expédition et pas le rôle d'emballeur.

En conclusion, tu peux bien expédier 2 colis UN2915 par an sans CST, à condition que tu n'effectues pas les opérations d'emballage.
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YOYO29
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MessageSujet: Re: CST colis excepté   CST colis excepté EmptyJeu 16 Juin 2022 - 17:03

oui et soyons honnêtes dans quels cas on expédie un colis qu'on a pas emballé? l'inspecteur de l'ASN n'a pas trouvé de réponse quand je lui ai posé la question....
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Betahpe
Saltimbanque
Saltimbanque




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MessageSujet: Re: CST colis excepté   CST colis excepté EmptyJeu 16 Juin 2022 - 17:05

Lorsqu'on sous traite Very Happy
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YOYO29
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MessageSujet: Re: CST colis excepté   CST colis excepté EmptyJeu 16 Juin 2022 - 17:08

Oui effectivement  CST colis excepté 1f600
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